SIEGES ÉPISCOPAUX
1. De^ sièges épiseopaux. — II. Des sié?e> épiseopaux de France avant le Concordat. — III. Des sièges tyiscopaux en France depuis le Concordat.
1° Des siéycs épiseopaux.
On appelle siése épiscopal le lieu dans le-
qu 1 est établie la résidence d'un évoque
On donne le mémo nom à l'ét Mis se ment du siège considéré comme centre d'autorité et de juridiction. Sous ce dernier point de vue, il y a deux espèces différentes de sièges épisco aux : le siège épiscopal diocésain et le siège épiscopal métropolitain.
l autorité et la juridiction du siège épiscopal diocésain ne s'étendent jamais au delà des limites du di icèse. — L'autorité et la juridiction du siège métropolitain s'étendent, dans certains cas et pour certaines choses, au delà des limites du diocèse , sur d'autres sièges qui forment ce qu'on appelle l'arrondissement métropolitain.
Parmi les sièges métropolitains, il y en a qui ont sur les autres des droits et prérogatives de primatie t>n de patriarcat. V< y. Patriarcat, Primatie. Au premier rang parmi ceux-ci se trouve le siège métropolitain de Rome, dont les droits et prérogatives primaliales el patriarcales s'étendent aujourd'hui sur tous les sièges de l'univers catholique. Voy. Saint-Siège.
Nous n'avons à parler que des sièges épiseopaux de France, les autres étant étrangers au plan de cet ouvrage.
2° Des sièges épiseopaux de France avant le Concordat.
Depuis longtemps en France , comme dans les autres parties du monde catholique, les érections de sièges épiseopaux étaient faites par le saint-siège. — Il fallait pour l'obtenir la demande des fidèles, l'assurance d'une dotation convenable, le consentement du roi et celui desévéques et des chapitres cati édraux des diocèses au détriment desquels l'érection devait être faite.
Quoique l'érection du siétre emportât naturellement celle du chapitre cathedral, celleci, cependant, était toujours mentionnée.
Les translations de sièges et les suppresims, s'il y avait eu lieu d'en faire, regardaient aussi le saint-siège, el ne p uvaient être faites que da- s les formes prescrites par les canons.
L'Assemblée- nationale, usurpai t une autorité qui était dire et entent opposée au mandat que es membres avaient r.çu , et quo d'aiileu s personne m m irxte ne pouvait lui donner, sup: rima un ur ; d nombre de-iéues, en transféra qoelqu s-uus ou ies érigea >an ; autre formalité que 1 i déclaration de si volonté suprême. (Décret du 12 /wi7'.-2i août 1790.)
L'Eglise n^ pouvait pas reconnaître les sièges ; ouveaux qu'un corps politique s'arrogeait ainsi le droit d'ériger. Ils furent occupés néanmoins et subsistèrent jusqu'au CofiGOrd t.
3 Des sièges épiseopaux en France depuis le Concordat.
Alors on considéra comme nul el non avenu ce qn'avail fait illégalement el invali H nient l'Assemblée nation le. On supposa que les anciens sièges subsistaient encore, comme ils subsistaient en effet. Le:;r suppression fut arrêtée, quoique non mentionnée par l'article 3 du Concordai, el elle fut expressément faite par la bulie donnée Je 3 des kalendes de décembre (29 nov.) 1801. — La même bulle éiigea de m uveaox sic s et accorda au cardinal légat le pouvoir de les établir et constituer, ce qu'il fit par des décrets exécutoriaux du 10 avril 1802.
