SI.M1M.ON

Le préfet du département du Shnplon éi lit nommé premier membre du conseil de surveillance donné aux chanoines hospitaliers if il lîrand-Saint-Rernard, et le président du conseil de département troisième membre, place que devait occuper à son défaut un autre membre de ce conseil, (l)rret imp. du 17 mars 1812, a. 3.) — Chaque année le conseil lui remettait les comptes 'e rétablissement après les avoir arrêtés. Il les envoyait avec son avis, à l'approba'ion du minisire (Art. fc.J

L'érection de l'hospice et couvent dhi Sim pion fut ordonnée par «îri été consulaire du

2 ventôse an IX [21 févr. 1801) et doté de 20,000 francs de rentes que les deux gouvernements piémontais et cisalpin turent tenusdelui assurer. — Cet hospice devait être occupé par les chanoines hospitaliers du mont Saint-Bernard; mais il paraît qu'il n'y avait encore rie1, de fait le 28 thermidor an X (16 août 1802); car l'arrêté consulaire de ce jour ordonn" de nouveau son érection et le destine à des religieux choisis parmi ceux des ordres supprimé-'. (Tit. 9, a. 3J

Actes législatifs.

Arrêté consulaire du 28 therm. an X (16 août 1802) tit. 2, art. 3. — Décret impérial, 17 mars 1812, a

3 et 4.