‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 581 sur 1485 · SION · texte numérisé non relu

SION

Sion (Sedunum), ville épiscopale, qui faisait partie de l'Empire, sous Napoléon. — L'évêque de Sion était le second membre du conseil de surveillance donné aux chanoines hospitaliers du grand Saint-Bernard. ( Décret imp. du limais 1812 a. 3.) — L'élablisscment lui était soumis quant au spirituel , et néanmoins il ne pouvait exercer celte juridiction que dans son diocèse, sur les actes ecclésiastiques et non sur la discipline intérieure de la maison, à moins qu'il ne la visitât en personne et non par simple délégué. (,lr/.6 et T.)

Le prévôt lui présentait avec son avis les religieux en état de remplir les fonctions curiales dans les cures qui dépendaient précédemment du chapitre. ( Art. 9.) SITUATION.

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