‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 582 sur 1485 · SITUATION MORALE · texte numérisé non relu

SITUATION MORALE

La situation morale des établissements de charité, de bienfaisance ou de religion spécialementdeslinés aux Israélite», doit être chaque année exposée au préfet , dans un rapport, par le consistoire départemental [Ord. roy. du 25 mai mk, a. 22.)

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SOANNA.

Soanna, ville de Toscane, siège d'un archevêché qui fui conservé el fit partie des sièges épiscopaux de l'Empire.

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