‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 583 sur 1485 · SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE · texte numérisé non relu

SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE

La consulte romaine, par décret du 21 juillet 1809, assura des ressources à une société de bienfaisance qui existait déjà , à ce qu'il paraît, dans la ville de Rome. Elle lui donna une commission dont étaient membres le général de l'ordre des Bons-Frères et le curé de la paroisse de Sainte-Marie du Peuple.

SOCIÉTÉ DE BIENFAISANCE POUR L'EMPLOI DES BOUTS DE LAINE ET DÉCHETS DE FABRIQUE.

Une société anonyme, formée à Elbeuf sous la dénomination de société de bienfaisance pour l'emploi des bouts de laine et déchets de fabrique, a été autorisée par ordonnance royale du 27 août 1839.

Page 1