SUPPRESSION

suppression de titres ecclésiastiques.

Les titres ecclésiastiques érigés par l'an- ' torité ecclésiastique seule ne peuvent être supprimés que par elle. Ils n'ont pas d'existence civile; l'autorité civile ne peut pas, par conséquent, avoir prise sur eux. Voy. Congrégations. — Ceux au contraire qui ont été érigés par l'autorité ecclésiastique et l'autorité civile ne devraient être supprimés que d'un commun accord. L'autorité civile le comprenait ainsi, quand elle traita avec le pape, soit en France , soit en Italie, soit dans les autres parties de l'Empire, pour la suppression entière ou partielle des sièges épiscopaux. (Concord., 1802; Concord. ital.t 16 sept. 1803, etc. j — Sa conduite fut conforme à ces principes pendant toute la durée de la légation du cardinal Caprara. Seulement on omit , dans les décrets de suppression civile, de mentionner la suppression ecclésiastique déjà faite ou consentie. Mais pendant les dernières années de l'Empire, Napoléon prit le parti de se passer de la Cour de Rome, avec laquelle il était mal. (Décret imp.f 18 juin 1810, et autres.) — 11 se passa aussi, et avec moins de scrupule sansdoute,de l'autorité ecclésiastique locale, lorsqu'il lui plut de supprimer des cures et autres litres ecclésiastiques.

Cette conduite irrégulière, despotique et tyrannique, qu'il n'avait élé amené à tenir que parce qu'il ne pouvait plus agir de concert avec l'autorité ecclésiastique , ne pouvait produire que le désordre. Nous pensons bien que l'idée ne viendra jamais à un pouvoir légitime et régulier de la renouveler.

suppression des ordres religieux.

Voy. Congrégations,