SURVEILLANCE DU CULTE

Les archevêques ont la surveill.mce de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendant de leur métropole [Art. org. 14.)

— Les évêques ont la surveillance et la direction du culte chacun dans son diocèse. (Ib., a. 9.) Voy. Direction et surveillance.

— Les curés l'ont dans leur paroisse. (Ib.) — Les vicaires et desservants doivent exercer leur ministère sous la surveillance des curés. (Art. org. 31.) — A la campagne, les chapelains domestiques ne peuvent administrer les sacrements que sous l'autorité et surveillance des curés. (Décret imp.. 22 déc. 1812, a. 7.) — Il doit en être de même à la ville. — Les annexes sont sous la surveillance du curé ou desservant sur la paroisse duquel elles sont placées. (Décret imp., 30 sept. 1807, a. 13.)

La surveillance du culte et de l'enseignerment est confiée aux synodes dans les églises réformées, et aux inspections dans celles de la Confession d'Augsbourg. (Art. org. prot., 30, 35.) — Les inspections choi>issent dans leur sein un ecclésiastique et deux laïques auxquels elles confient le soin de l'exercer. (Art. 37.)

SUS Actes législatifs

SYN

Artii-Ies organiques, a. 9, li et 51. — Articles org:uii.|iies des cultes protestante, a. 30, 53 et 37.— Décrets impériaux, 30 sept. 1807, a. 13; Hfdéc. 181», a. 7.