TITRE

Le mot titre a plusieurs acceptions que nous croyons no pas avoir besoin d'indiquer. Nous ne le incitons ici que pour avoir l'oci asion d'expliquer quelquesexprcssions clans lesquelles il entre, et qui appartiennent à notre sujet , parce qu'elles se renconlrent dans les lois civiles en matière ecclésiastique. Yoy. Qualifications.

Lg prescription vaut litre (Cod. cii ., a. 2262), c'est-à-dire tient lieu de lit ro de propricte à celui qui s'en prévaut.

TITRE iiR \ I l IT.

Acquérir a titre gratuit, dans la loi du 2* mai 1826, c'est acquérir par voie de donation. — Cette expression n'a cependant une application juste que lorsque la donation est pure et simple; car celle qui est grevée de charges n'est certes pas à litre gratuit.

Nous avons parle, a l'article Dons, des dons et legs à litre gratuit. Yoy. Dons H