‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 14 sur 824 · ABSENCE · texte numérisé non relu

ABSENCE

I. De l'absenre. — II. De l'absence des créanciers. - III. De l'absence dans le cas d'une donation au profit d'un établissement ecclésiastique. — IV. De l'ahseiire des lilulaires ecclésiastiques. — Dispositions législatives de 1789 au Concordat. — V. Dispositions législatives dei)uis le Concordat. — VI. Absente du président de fabrique. — VII. Absence des ministres des cultes non catholiques.

1° De l'absence.

On est absent d'un lieu dès l'instant où l'on cesse d'y être.

Il y a plusieurs manières de concevoir l'absence.

Les lois civiles entendent par absence tantôt une résidence inconnue et une existence qui peut paraître douteuse (Cod. cj». ,a. 112, 113) ; tantôt un simple éloignement du lieu où l'on fail.sa»résidence ordinaire. (Cod. civ., a. 316, 2266, etc.)

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