‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 183 sur 824 · ARCHÉOLOGIE · texte numérisé non relu

ARCHÉOLOGIE

Une commission d'arehéoiogie avait été établie au ministère des cuUis pour veiller à la conservation et réparation des édifices religieux. C'est pour elle que, dans sa circulaire du 10 août 18il, le ministre demande aux préfets l'état arcbéologiiiue et architectural de chacun des édifices diocésains , leur disant que son projet est de se servir de ces renseignements pour dresser un tableau qui présente, pour chaque catégorie d'édifices, une sorte d'échelle de progression, où les établissements de même nature seront placés dans l'ordre de leur importance et selon leur état relatif de conservation , de dégradation et d'appropriation.

Diins ses instructions du 23 juillet 1848, le directeur général de l'administration des cultes dit aux préfets d'insister auprès des administrations locales , pour qu'elles s'aident de l'utile concours des sociétés archéologiques qui existent dans les départements lorsqu'il y a des travaux à faire aux édifices diocésains. 11 pense que ce serait l'occasion d'encourager la formation de ces sociétés dans les grands centres de population où elles n'existent pas encore.

Attes légistaiifs.

Circulaire minislérielle, lOaoùl 18il .— lusiructions, 2o

juill. 1848.

ARCHEVECHES.

i'. Dès arctievêcliés. — II. Des arclievècliés avant le Concordai. — III Des aiclievècliés depuis le Concordat de 1801.

1° Des archevêchés.

L'archevêché est un diocèse dont le titulaire est archevêque , une église dont le pre-

mier pasteur est investi d'une certaine juridiction sur d'autres églises épiseopales. — De là vient que l'on appelle aussi archevêché la province ecclésiastique ou la circonscription territoriale sur lanuelle s'étend la juridiction archiépiscopale. — Le palais habité par l'archevêque reçoit aussi , et surtout dans le diocèse archiépiscopal, le nom d'archevêché.

On trouvera au mot Diocèse ce qui se rapporte à l'archevêché considéré comme diocèse, et au mot 1'ala.!s épiscopal ce qui se ra|)porteau puiuisou maison archiépiscopale; nous ne parlerons ici que de la province ou division ecclésiastique appelée archevêché.

2" Des arcltevêchés avant le Concordat.

Nous croyons que les provinces ecclésiastiques furent établies sur le plan des provinces civiles et eurent d'abord la même circonscription. 11 csl possible qu'à une certaine épo lue on ait cru qu'il dût y avoir dans un Etal chrétien autant de provinces ecclésiastiques qu'il y avait de provinces civiles; mais c'est à torique l'on induirait de là qu'il dépend du prince de changer un évêché en archevêché, en déclarant métropole la ville épiscopale. Cette erreur, avancée par l'avocat général Talon, dans un plaidoyer que le parlement de Paris inséra dans un arrêt du 28 juin 1(JG7, et que les auteurs ou partisans de la Constitution civile du clergé répélèreat à satiété, n'est pas soutenable.

Paris était plus qu'une simple métropole. Cette ville était depuis l'origine de la monarchie une capitale du royaume, et son siège resta siège épiscopal jusqu'en 1622.— Quand on voulut en faire un siège archiépiscopal, ons'adrcssaau p.ipe.C'estlui quiérigea Paris en métropole ecclésiastique, et détermina les limites de la province ecclésiastique dont elle serait le chef-lieu. Louis Xlll et le parlement de Paris n'intervinrent que pour donner l'exéculion civile à sa bulle. — Il est à remarquer que cette bulle porte expressément que l'archevêché de Paris restera soumis, comme l'est celui de Sens dont on le détachait, à îa pnmatie de Lyon ; ce qui montre encore mieux que 1 Eglise ne s'assujettissait nullement, dans ses divisions et subdivisions ecclésiastiques du territoire ecclésiastique, à l'organisation civile existante.

11 y avait en France dix-neuf archevêchés, en comptant celui d'Avignon. Leurs sièges étaient Aix, Albi , Arles, Auch , Avignon, Besancon, lîordeaux , Bourges, Cambrai, Embrun, Lyon, Narbonne, Paris, Reims, Rouen, Sens, Toulouse, Tours et Vienne.— Celui d'Aix comprenait les èvêchés d'Apt, Fréjus, Gap, Riez et Sisteron ; celui d'AIbi, Cahors, Castres , Mcnde, Rodez et Vabres ; celui d'Arles, Marseille, Orange, Saint-Paulrois-Châtcaux el Toulon ; celui d'Auch , Acqs, Aire, Rayonne, Dazas, Cominges, Conserans, Lectoure, Lescar, Oleron et Tarbcs;

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celui d'Avignon, Cnrpentras, Cavaillon, Vaison ; celui de Besançon, Belley, (Bâle et Lausanne en Suisse); celui de Bonleaux, Agen, Angoulè!ne,Condom. Luçon, Périgueux, Poitiers, la Rochelle, Saintes et Sarlat; celui de Bourges, Clermont, Limoges, le Puy., Saint- Flouret Tulle; celui de Cambrai, Arras, (Nan>ur), Saint-Omer, (Tournay) , Strasbourg; celui d'Embrun, Digne, Glandève, Grasse, (Nice), Senez et \'once ; celui de Lyon, Autun, Châlons, Dijon, Langres, Mâcon, Saint- Claude; celui de Narbonne, Agde, Alel, Béziers, Carcassonne , Lodève , Montpellier, Nîmes, Perpignan, Saint-Pons-de-Tomières, Uzès; celui de Paris, Blois, Chartres, Meaux, Orléans; celui de Reims, Amiens, Beauvais, Boulogne, Châlons, Laon, Noyon, Senlis, Soissons ; celui de Rouen, A vranches, Bayeux, Coutances, Evreux, Lisieux , Séez ; celui deSens,Auxerre, Nevers, Troyes; celui de Toulouse, Lavaur, Lombez, Mirepoix, Monlauban , Pamiers , Suint-Papoul, Rieux ; celui de Tours, Angers , Cornouaiiles, Dol, Laon, leMans, Nantes, Rennes, Saint-Brieuc, Saint-Malo , Tréguier, Vannes; celui de Vienne, Die, (Genève),Grenoble, (Saint-Jean de Maurienne), Valence, Viviers.

En outre, l'archevêché de Tr(>ves avait en France les évèchés de Metz, Nancy, Saint- Diez, Toul, Verdun ; celui de Pise en Toscane, Ajaccio, Sagone, Aléria; et celui de Gênes, Mariana et Nebbio.

L'Assemblée constituante substitua au nom d'archevêchés celui d'arrondissements métropolitains, fit de sa propre autorité une réduction dans le nonsbre des [irovinccs ecclésiastiques, et une circonscription nouvelle de territoire , ôiant à l'une pour donner à l'autre, changeant les .viéges de juridiction ecclésiastique , faisant passer les fidèles de l'une à l'autre , supprimant des titres et en créant de nouveaux , avec la prétention de ne rien faire qui ne fût dans les atiribiitions de la puissance civile. — Elle fixa à dix le noriibre des arrondissements métropolitains, dont les sièges furent Aix , Besançon, Bordeaux, Bourges, Lyon, Paris, Reims, Rennes, Rouen et Toulouse. [Décret du 12 jiiill.-2i août 1790, tit. 1 , a. 3.) Les archevêchés supprimés étaient au nombre de dix : AIbi, Arles, Auch, Avignon, Cambrai, Embrun, Narbonne, Sens, Tours et Vienne. Un nouveau, celui de Rennes , se trouvait érigé.

Les choses restèrent dans cet état aussi longtemps que subsista l'Eglise constitulionnelle, c'est-à-dire jusqu'au Concordat de 1801.

3° Des archevêchés depuis le Concordat.

Une nouvelle circonscription des diocèses de France fut alors arrêtée. Elle fut faite par le saiut-siége de concert avec le gouvernement. [Conc, a. 2; bulle du 3 des cal. de déc. (29 nov. 1801); décret du card. légat , 9 avr. 1802: arrêté consul, du 29 germ. an X (19 avril 1802.) Voy. Evéché. — Le nombre des archevêchés fut fixé à dix, dont les métropoles furent Aix , Besançon , Bordeaux, Bourges, Lyon, Malines, Paris, Rouen, Tou-

louse et Tours. (Décret du card. légal, 9 avr. 1802; Art. organ., a. 58.) — Restèrent supprimés les archevêchés d'Auch, AIbi, Arles, Avignon, Embrun, Narbonne, Reims , Sens et Vienne. Leurs litres, à l'exception de celui d'Avignon, furent unis, celui d'Arles à l'archevêché d'Aix ; ceux d'Auch , Aliii et Narbonne, à l'archevêché de Toulouse; ceux de Reims et Sens , à l'archevêché de Paris ; ceux d'Embrun et Vienne, à l'archevêché de Lyon. 'Décret du card. léq.U , 9 avr. 1802.) •*

L'archevêché d'Aix comprit dans son arrondissement métropolitain les '.iiocèses d'Ajaccio, Avignon, Digne et Nice; celui de Besançon, les évêchés d'Autun, Dijon, Nancy, Metz , Strasbourg; celui de Bordeaux , les évêchés d'Angoulême, Poitiers, La Rochelle; celui de Bourges , les évêchés de Clermont, Limoges, Saint-Flour ; celui de Lyon, les évêchés de Chambéry, Grenoble, Mende et Valence; celui de Malines, les évêchés d'Aix-la-Chapelle, Gand, Liège, Mayence, Naniur, Tournay et Trêves ; celui de Paris, les évêchés d'Amiens , Arras , Cambrai , Meaux, Orléans, Soissons, Troyes et Versailles ; celui de Rouen , les évêchés do Bayeux, Coutances, Evreux, Séez ; celui de Toulouse, les évêchés d'Agen, Rayonne, Cahors , Carcassonne, Montpellier; celui de Tours, lesévêchés d'Angers, le Mans, Nantes, Quimper, Rennes, Sàint-Brieuc . Vannes.

(Ibid.)

A mesure que l'empire s'étendit, le nombre des archevêchés augmenta successivement et arriva à quinze. — Les cinq nouveaux eurent pour chefs-lieux Florence, Gênes, Pise, Sienne et Turin. — Florence avait dans son arrondissement métropolitain les évêchés de Colle, Fiesolle , Livourne , Pistoya et Prato. — Gênes, ceux d'Albenga, Borgo-San- Donino, Brugnato, Noii, Parme, Plaisance, Sarzanne et Savone ; — Pise , ceux de Cortone, Massa-Marilima, Montaleino, Monte- Pulciano, Pescia, Vollerra ; —- Sienne , ceux d'Arrezzo, Chiusi et Pienza , Grosseto , Sovana; — Turin, ceux d'Acqui, Asti. Casai, Ivrée, Mondovi, Saluées et Verceil.

La France perdit non-seulement ces cinq archevêchés en 181V , mais encore celui do Malines, de sorte uuil ne lui en resta que neuf.

En 1817, une convention nouvelle fut passée entre le roi de France Louis XVllI et le saint-siége. 11 fut arrêté que les archevêchés seraient au nombre de dix-huit , et auraient pourmétropoles: Aix, AIbi, Arles, Auch, Avi gnon, Besançon, Bordeaux, Bourges, Cambrai, Lyon, Narbonne, Paris, Reims, Rouen, Sens, Toulouse, Tours, Vienne.

Autour de ces métropoles , les sièges déjà existants ou rétablis en vertu de cette convention se rangeaientdela mariièresuivante:

Aix. — Digne, Gap et Fréjus.

Ai.Bi. — Cahors, Castres, Mende et Rodez.

Arles. — Ajaccio et Marseille.

Alcu. — Aire, Rayonne et Tarbes

Avignon. — Orange.

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Besançon. — Belley., Metz, Nancy, Saint- Diez, Strasbourg et Vcrilun.

Bordeaux. — Agen, Angoulênie, Luçon, Péri^ueux , Poitiers et la Uoiheile.

Bourges. — Clermont, Limoges, le Puy , Saint-Flour et Tullo.

Cambrai. — Arras et Boulogne.

Lyon. — Aulun , Châloiis-sur-Saônc , Dijon, Langres et Saint-Claiido.

Narbonne. — Béziers, Carcassonne, Montpellier, Nîmes et Perpignan.

Paris. — Blois, Chartres, Meaiix, Orléans, Versailles.

Reims. — Amiens, Beauvais, Châlons-snr- Marne, Laon, Noyon et Soi^sons.

Rouen. — Baycux, Coutances, Evreux et béez.

Sens. — Auxerre , Moulins , Nevers et Troyes.

TocLOLSE. — Montauban et Pamiers.

Tours.' — Angers, le Mans, Nantes, Quimper, tiennes, Saint-Brieuc , Saint-Malo et Vannes.

Vienne. — Grenoble, Valence et Viviers.

La convention de 1817, n'ayant pas reçu l'exécution civile , se trouva suspendue. Néanmoins, une augmentation de sièges archiépiscopaux et épisropaus fut autorisée par la loi du i juillet 1821. Alors le roi sollicita et obtint une nouvelle bulle de circonscription , en date du 10 oclobrel82!, qui réduisit à quatorze le nombre des archevêchés , supprimant ceux d'Arles, Cambrai, Narbonne et Vienne , et disposant ainsi que suit les arrondisseinenls métropolitains.

Aix. — Ajaccio, Digne, Gap, Fréjus et hlarseille.

Albi. — Cahors, Mende , Perpignan et Ikodez.

Auch. — Aire, Bayônne et Tarbes.

Avignon. — Montpellier, Nîmes, Valence et Viviers.

Besançon. — Belley, Metz, Nancy, Saint- Uiez, Strasbourg et Verdun.

Bordeaux. — Agen, Angonléme , Luçon, Périgueux, Poitiers et la Rochelle.

Bourges. - Clermont, Limoges , le Puy, saint-Flour et Tulle.

LvoN. — Autun, Dijon, Grenoble, Langres et Saint-Claude.

Paris. — Arras, Blois, Cambrai, Chartres, Meaux, Orléans et Versailles.

Reims. — Amiens, Beauvais , Châlons et boissons.

Rouen. — Bayeux, Coutances, Evreux et Séez.

Sens. — Moulins, Nevers et Troyes.

Toulouse. — Carcassonne, Montauban et Pamiers.

Touus. — Angers, le Mans, Nantes, Quimper. Rennes, S;iinl-Brienc et Vannes.

Le titre de l'archevêché d'Arles, de même qu«^ celui d'iimbrun , furent unis à celui d'Aix. Celui de Narbonne fut uni à l'archevêché de Toulouse, et celui de Vienne à l'archevêché de Lyon.

Depuis lors , l'archevêché de Cambrai a été reconnu, et on lui a donné le siège d'Arras oour suffragani , ce qui porte a quinze

le nombre des archevêchés de France qui sont reconnus par le gouvernement {Ord.

roy. du 2 dée. ISil.)

Actes législatifs.

Concordats de 1802 et de 1817.— Bulles dn 29 nnv. 1801 , du 10 orl. 1K21. — Brefs du 4 aoûl 1H21. — Décret exéculnrlat du cardinal légat, 9 avril 1802. — Arlicles organiques, a. 58.— Loi du i iulll. 1821. — Dérn-i de l'Assemblée nalionale, 12 juillel-2t aoùl 1790, lit.. l,a.5.— Arrêté consulaire du 29 gerui. anX (19 avril 1802). — Ordonnance royale du 2déc.l84t. — Arrêt du pailemeut de Paris, 28 juin 1667.

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