‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 192 sur 824 · ARCHIVES DU CHAPITRE · texte numérisé non relu

ARCHIVES DU CHAPITRE

Les archives du chapitre sont de deux espèces différentes : les unes regardent toute l'Eglise diocésaine; c'est dans celles-là que doivent êlre déposés, ainsi que le prescrit le décret apostolique d'érection du siège (10 avril 1802), 1° les pièces relatives à la formation et organisation du cha])itre ; 2° l'état des paroisses érigées. Les autres ne regardent <|ue le chapitre. Dans celles-ci est fait le dépôt de toutes les pièces qui concernent le chapitre en particulier. Voy. Arjioire.

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