ARCHIVES DE LA FABRIQUE

Chaque fabrique doit avoir une caisse ou armoire fermant à trois clefs, dont une entre les mains du trésorier, l'autre dans celles du curé on desservaiil, et la troisième dans celles duprésidentdu \mreau. {Décretimp.du30déc.

1809, a. 50 et 54.) — Dans celte caisse ou armoire doivent être déposés tous les papiers, litres et documents concernant les revenus et alïaires de la fabrique, et notamment les comptes , avec les pièces justificatives , les registres de délibérations autres que le registre courant, le sommier des litres et les inventaires ou récolements. {Ib., a. 54.)

Nul tilre ni pièce ne peut en être extrait sans un récépissé qui fasse meiUion de la pièce retirée, de la délibération du bureau par laquelle celte extraction aura été autorisée, de la qualité de celui qui s'en chargera et signera le récépissé, de la raison pour laquelle elle aura été lirée de celle caisse ou armoire; (;l, si c'est pour un procès, le tribunal et le nom de l'avoué. {Ib., a. 57.)

Le registre sommier des tilres peut (cuir lieu d'inventaire desarchives de la fabrique,

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t't , dans le lait, c'est le scUi inventaire qui

soit prescrit.

Nous croyons qu'indépendamment de celui-là qui n'est que partiel, il serait à propos d'en avoir un général, dans lequel seraient portes tous les papiers et tontes les pièces renfermés dans les archives, ou bien un particulier pour les pièces qui ne doivent pas être inscrites et sommairement analysées sur le registre sommier.

L'usage est de renfermer, dans autant de cartons différents, les pièces qui sont relatives à un même ordre de choses, et d'envelopper dans une même feuille de papier, nomuice chemise, celles qui concernent la même affaire ou le même objet , en ayant soin de les numéroter.

L'inventaire général ou particulier peut se faire en ce cas par cartons, et par liasses, et par n"', conformément au modèle suivant :