MIER

Si, chaque fois qu'une pièce nouvelle esl déposée dans les archives de la fabrique, on a soin de l'inscrire sur l'inventaire, le récolement deviendra rarement nécessaire , à cause des précautions qui sont prescrites pour empêcher que les pièces une fois déposées ne vit-nnent à s'égarer.

Pour simplifier l'inventaire général et rendre la recherche des pièces plus facile , on peut laisser des espaces libres après l'indication de tous les numéros de la même liasse, el après celle des liasses du même carton , afin de pouvoir inscrire à leur place naturelle les pièces nouvelles, relatives au même ordre de choses et aux mêmes affaires.

Il se trouvera souvent dans les archives dos pièces qui paraîtront inutiles ; il faudra les conserver néanmoins. Celles qui sont com-

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plélement et évidemment nulles sont les seules dont on pourrait se débarrasser, s'il y avait urgence de le faire, et en ce cas il serait bon d'obtenir auparavant une délibération molivée du conseil de fabrique, et l'aulorisatiou expresse de l'évêque , alin de se mettre à l'abri de toute espèce de reproches.

Aile législatif.

Décret impérial du 30 déc. 1809, a. bO, 5i et 57. ARCBIVES DE LA MENSE.

Les archives de la mense sont, à piopremenl |)arler, celles qui contiennent les titres, papiers et documents relatifs à la mense épiscopale. Elles font partie des archives du secrétariat. Voy. Arcuives ne secrétariat DE l'évéché ou archevêché.