ARCHIVES PONTIFICALES OU DU SAIMT-SIÉGE

Sous l'Empire, les archives du Vatican avaient été transportées à Paris et reunies aux archives de l'Empire. Nouscroyons qu'on ne se donna pas la peine de les vérifier et que personne ne demanda à les explorer.

C'est probablement de la restitution de ces archives que voulait parler l'Empereur, lorsqu'il donnait pour instruction au\ évéqucs députes à Savone, auprès de Pie Vil, de promettre le rétablissement des archives pontificales. [Notice, 'iO avr. 1811.)

Le Concordat de 1813 portait qu'elles se raient établies dans le lieu du séjour dj saint-père. (.1;7. 9.)

Ordre fut donné aux évêques, par le décret apostolique qui érigeait leur siège, d'envoyer à la légation les piècrs relatives à la formation du chapitre cathedra', el l'étal dos paroisses qu'ils auraient érigées, afin que ces pièces fussent déposées dans les archives du saiiit-siége. (10 avril 1802.)

Actes législatifs.

ConoorJal de 1813, a. 9.— Décret apostuliipjo du 10 avrd 1802.— Notice, 2(i avril 1811.