ARCHIVES DU

SECRETARIAT DE ARCHEVÊCHÉ.

L EVÈCHE OU

Les archives du secrétariat de l'évéché ou archevêché appertienneut au siège. — Il esl imporlanl que l'inventaire en soil fait, et que la clef n'en soit confiée par 1 évêque qu'au chef du secrétariat, avec défense expresse de la remettre à qui que ce soil el d'en distraire: des pièces sans un ordie souscrit de la main du piélut sur le registre sommier, au pied duquel ordre le secrétaire mettra son récépissé. (Décret imp. du G nov. 1813 , a. 32.) — (Juand la pièce est rétablie, l'évêque met sa deiharge en marge du récépissé. (/6.) — Ces archives doivent être renfermées dans