ARCHIVISTE

Dans sa circulaire du 5 janvier 1830, le ministre des cultes demande à ccmnaître le non bre de pièces occupées par le logement de l'archiviste à l'évéché. — Lorsque des soustractions, destructions et enlèvements de pièces, registres, actes, effets ou autres papiers contenus dans les archives ont eu lieu, les peines contre l'archiviste sont de trois mois à un an d'emprisonnement et d'une amende de 100 francs à 300 francs. [Code yen., a. 254.) Voy. Titres ecclésiastiques (Papiers j.