ARRONDISSEMENTS MÉTROPOLITAINS

Le nom d'arrondissements métropolitains fut substitué à celui d'archevêché dans la nouvelle organisation ecclésiastique que fit l'Assemblée constituante. (O^creMu I2juill.- 24. août 1790, tit. 1, a. 3.) Voy. Archevêché. — Ce nom a été conservé par les articles organiques. {Art. 13.)

ARRONDISSEMENT d'ON SYNODE.

L'arrondissement d'un synode, chez les catholiques, comprendrait le diocèse tout entier, si celte distinction était admise. — Chez les prolestants réformés, l'arrondissement synodal comprend cinq églises consistoriaies. (Art. org. prot. 17.)

ARTICLES ORGANIQUES

\. Des Arllcles organiques. —il. Historique des Arlicles organiques.— tu. Les Arlicles organiques ontils jamais été loi de l'Etat?- IV. Réflexions sur rinexéculion des Articles organiques. — V. Raisons qui portèrent le saint-siège à réclamer contre lus Articles organiques, et qui empêchèrent le clergé de France de s'y conl'ormer exacieiiient. — VI. Les Articles org-iniiiues ne sont autre chose qu'une nouvelle édition, revue, corrigée, et consitlérablemeni augmentée de la Constitution civile du clergé. — Vil. Réflexions sur les rapporis qui existent entre la Cnnstituiion civile du clergé ei les Arlicles organiques. — Vlll. Promulgation successive et ezéculion des Articles organiques.

1° Des Articles organiques.

On a donné le nom d'Articles organiques à une espèce de constituiion ecclésiastique qui a été publiée pour l'autorité civile en même temps que le Concordat de 1802 , pour régler l'organisation des cultes reconnus alors par l'Elat.

Ceux qui se rapportent au culte catholique sont intitulés : Articles organiques de la la convention dit 26 messidor an IX , et ceux qui se rapportent aux cultes protestants : Articles organiques des cultes prolestants.

Au lieu de les analyser,' ce qui ne les ferait connaître qu'imparfaitement , nous allons les rapporter tels qu'ils sont.

Af(TIÇL|<S ORGANIQUES DE LA CONVENTION ' PV 2G IttESSIDOR AN U.