ASILE

Voy. Salles ç'açile.

Asile (Droit d').

L'asile, du grec «7vliç, étaii un lieu dans lequel un homme ne pouvait pas élre arrêté par la justice.

Les églises jouissaient anciennement du droit d'asile le plus étendu. Ce droit fut restreint par CharlemMgne et aboli par François 1". Ord. 1539; t/fct.?. min.lfrim. anXlIl (23 nov. 180i).

Aujourd'hui , le Code de procédure défont! d'arrêter les déhitours daiis les édifices consacrés au culte , mais setiloment pendanl les exercices religieux, (irf. 781.)

En l'an XIII (1805), des gendarmes entrèrent dans l'église de Sobernlieim pour y saisir un malfaiteur qui s'y élail réfugié. Le euro s'en plaignit au minisire des culles , qui lui répondit en lui faisant l'historique de la législation ancienne sur ledroil d'asile, et en lui disant que si ce droit exisiaii encore, le clergé devrait, par respect poiir Us églises, en solliciter l'abolition, (ie^fre min., 1805.)

Actes législatifs.

Ordonnance de François I", 1 539. — Code de procédure civile, a. 781. — Décision ministérielle , % iriin. an XIII (23 nov. 18Ô4), LèUre inlnislérielle,1805 (an XIII)

ASILE ouvnoiR.

L'asi.e ouvroir de Gérando , fondé à Paris par le baron de Gérando, a été approuvé i)ar ordonnance royale du 2 août 1843.

ASILES PUBLICS d'ALIÉNÉS.

Voy. Hospices.