‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 230 sur 824 · ASSEMBLÉE DE FABRIQUE · texte numérisé non relu

ASSEMBLÉE DE FABRIQUE

L'assemblée de fabrique est à proprement parler la réunion des membres ilont se compose le conseil de fabrique. Dans le diocèse d Aulun, avant 1809, on donnait ce nom .lu bureau des marguilliers el au conseil de fabrique lui-même. [R^gl. de t'arch.-év. d'An- ■vn , 2^ aoi'it 1803.) Voy. Fabrique, §4..

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