ASSEMBLÉES DE LA FABRIQUE

L'assemblée de la fabrique est la réunion des membres do la fabrique en séance soit ordinaire, soit extraordinaire.

11 y a , comme on voit, une différence entre l'assemblée et la séance. Il y en a une aussi entre l'assemblée de la fabrique el l'assemblée du conseil, lilleest indiquée dans 1 ailicle 77 du décret du 30 décembre 1809. Cependant on confond ordinairement ces trois choses entre elles. On dit tout aussi bien la séance que l'assemblée, et l'on ;ippelle séance ou asseniilée du conseil l'assemblée delà fabrique, comme on afqje'.le assemblée ou séance de la fabrique l'assemblée du conseil. Voy. Covseil de fabrique.