ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE FABRIQUE

Dans le diocèse d'Aulun on appelait, avaTl 1810, assemblée générale de fabrique ce quo nous appelons aujourd'hui le conseil de fabrique. [Itigt. de l'nrch.-év. d'Aulun du 23 coût 1803, a. 3.) — L'assemblée générale était composée, 1° de ceux qui formaient l'assemblée particulière du bureau de fahrique ; 2° des six premiers membres du conseil municipal lie la commuue. [Ib., a. 5.) — Elle

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sp réunissait ordinairement le premier dimnuclip do l'avcnt et le premier dimanche après râ(|iies, il cxiraordinairement lorsqu'on.- était ju^ée nécessaire p.ir une déliii-éiniion du bureau ordinaire. (76., a. 3.) Voy. Fabriques, § i.