Acte législalif

Ordonnance royale du 10 juin 1818, a. 1, 2.

Ailleurs et ouvrayes cités.

Bref de Paris.— Vuillffroy, Traité de l'adminislr. du CHlte calli., p. «s.

AUMÔNIER DES ALIÉNÉS, Voy. ALIÉNÉS. AUMÔMER d'ambassade.

Un décret impérial du 23 septembre 1806 approuve la nomination de l'aumônier de la chapelle catholique dépendante de l'hôtel de la légation française à Hambourg, faite par le ministre plénipotentiaire de l'Empereur près le cercle de la Basse-Saxe.

L'ecclésiastique qui dessert une chapelle d'ambassade est un chapelain.