ABANDON

Abandon se prend dans le sens de renonciation, dans celui de délaissement et dans celui de ression. Voy. ces mois.

Dans le sens de déliiisseraent ou cession, l'abandon équivaut à un don ou à une vente : à un don, lorsqu'il est fait à litre gratuit ou rimunériitoire; à une vente, lorsqu'il est fait eu dégrèvemenl d'une hypothèque, ou pour éteindre une dette quelconque. Dans l'un et dans l'autre cas il constilue une aliénation de la p.irt de celui qui le fait et une acquisition en faveur de celui à qui il est fait.

Ceux qui ne ])euvent ni aliéner ni acquérir ne peuvent par la même raison ni faire un abandon ni profiler de celui qui leur est f.iii. Par conséquent l'administration ecclésiastique qui veul on faire ou accepter un abandon doit se pourvoir d'une autorisation. Voy. Acceptation, Acquisition, AuiiNATioN.

Le conseil d'Elat, dans une ordonnance du -26 décembre 1827, qualifie d'abandon la remise faiie aux fabriques par l'Etat de toutes leurs anciennes possessions qui n'avaient pas été aliénées ou affectées déûnitivement à un autre service.

ABANDONNBMEIST.