‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 433 sur 824 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

RECF.TTES.

Section puEsiifenE. Recelie ordinaire.

1° Rieiis-foiiJs

2° Renie sur l'Elal

5" Loyer des cliaises

eic.

SrxTiON w^Reccltes exlyaoïd'maires.

l' Reliquat du coinple de 1814 ....

2" Dons et legs

3° Supplénieiii fourni par la commune etr.

Section m. Recolles tant ordinaires qu^exlrnord(naires arriérées.

i" Loyer des bancs

2° Fournitures pour services et enierre-

meiiis

etc.

Total

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