DÉPENSES

Section pkeuiere. Dépenses ordinnires.

i" Dépenses inlérienres

2» Gages des serviteurs

etc.

Section h. Dépenses extraordinaires.

1° Achat di! renies

'i.'^ Acliai de biens-fonds

j° Achat de mobilier

etc.

Section m. Dépenses ordinaires et extraordinaires non soldées.

Réparalions faites en 1S43 au rlo('her .

Pro)iOsé

par le bureau.

Régie

jar

le conseil.

Observations-

An été

par

l'évêque.

Observations.

RÉCAPlTtLATIO.N.

Montant présumé des recettes .

MoMiant présumé des dépenses.

Excédant

Déficit

Actes législatifs.

Lois des 14 fûvrier 1810, 9.t mirs 1817, a. 53; IS mal 181K, a. ô'i, 40 cl 41; 18 judl. 1837, a. 21,30. — Uécri iin(.éii:.l du 31) déc. 180!', S'-lI. 3, i-lc. — iirdonnances royales de* ->8 ui.irs 1820, a. 3; 12 ianv. 1823, a. ->, r,; 22 ocl. 1834 — Conseil d'F.lat, .ivis 7 ocl. 1KI2; coinilé do Pinl., :iv. 18 jaiiv. 1830 ; 22 sei'l. 1830 ; 23 janv. 1,''32 ; 21 di'C. 1838 , 20 n iv. 1839 ; 23 tiùr, 1840. — (Viinilé ecolésiaslicpie do l'Assemblée nali'Uiale, 4 sept. 1791. — l)éi-ision niinisléricllc, 29 avr. 1811. — rirciiUiires niinjstérU-lles, 12 avr. 18)19; 22 avr. 1811; 26 mars IKI2; 18 mai 181% , 24 .sept. 1839; 22 avr. 1841. — I.eltre minlsiérielle, 10 mari 1832.

Autenrs el oitrrafies cités.

.lounialdosl-'aliricpics, t.V, p. 219; l. VI, p. 221.— Manuel

(1rs l'abricjUL-s, p. 172. — Organi^;dion et LOinptaliilité d ■«

l'aliiniues, p. 182. — P.irisis (Mgr) , évrcpie de Laii^'-es,

//tj(; liction sur l.t ccmptiib. ctcs Fui)., p. G, P. — Piov (''1 1,

D:Ctio\.\. or. Ji kiïp. i;c.clks. F.

Le Fiibricini compUM , p. Uo.— Vuillefroy (M.), Traité de t'admin. du eu le calliol-, p. 307.

BUDGET DU MIN! 'TtîRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.

Les frais occas'onnés à Li France, ou stip-^ ))orlés par elle pour les élablissomenls ecclésiastiques à Home, dans le Levant el dans les missions élran^èies . de même que poiir les chapelles d'ambassade, so-\t pris sur le budget du ininislère des affaires étrangères.