‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé J.H.R. Prompsault; publié par l'abbé MigneChapitre 700 sur 824 · RECETTES · texte numérisé non relu

RECETTES

Section P". Receltes ordiuaires.

HeUquat du coniple précédent.

Kecetles arriérées.

Renies.

1» D'une tente de 100 fr. sur l'Eial, acquise par la fnbiique le 12 mai t8l:t, reçu, le 18 avril, 3 J l'r., et, le S octobre, 'jO fr. : en lout cent fraocs , ci

2° D'une rente de 50 fr. CDiisliluée par Pierre Bressoles , sur une tel re sise (|uarlier de i'Ontrrrui (l;ms celle commune, à la charge de 12 messes b isses qui doivent ètri; acquittées le prehuer lundi de chaque mois ou le jour le plus |iroch.iiii. — Acte du 15 jaiiv. 1817, reçu jiar M^ Siviinen, not:iire à.... Reçu de

Michel L'Kslriivon , propriétaire actuel de ladite terre : le 12 avrd, 1-2 fr. 50; le 4 juillet, 12 Ir. .0; le 10 oct., 12 fr. .50", le 8 janv. 1846, 12 fr. 50 : eu lout cin(|uaiite Iraucs, ci ......

Fermages et loyers.

1» D'une maison sise rue de la Quenouille , n» 2, provenant d'une donation (aile par Joseph Lelelivre, à charge de distribuer aunuellfinent 150 Ir. aux pauvres , et de faire un supplé- Kicnl de traitement de 200 fr. au vicaire. — .4cte leçn par M* lîonys, notaiie à.... le i2 sept. 1827; laHile maison étant louée pour 18 ans, au prix de 800 fr. par an, à .M. Picquerel, par bail du 11 aniii 1812. Reçu p:ir il" Honoré, notaiie à

Reçu, le \" avril, 2,î0 fr. ; le \" juillet, 200; le 1^' octobre, 20U; le 1*' jiiiv., 20;) fr. : eu tout luilt cents Irancs, ci . . .

2« Du feiinage des chaises alïermées pour ij ans à .M. Bien- Aiuié, par bail du l'J juillet 1844, au prix de 1200 fr. par au. Reçu, etc.

Section II. Recettes extraordinaires.

D'une oblation faite à la fabrique par Pierre Lestas. CHAPITRE H.

I>ÉPENSES.

Seclion l'*. Dépenses ordinaires.

1° Pour les pauvres, cent cinquiinte francs, ci

2° Pour supplémeui au traiiemeul de M. le vicaire, deux cents francs, ci

5° Pour impositions des maisons et biens-fonds appartenant à la labri(|ne, cent dix francs quatre-vingts centimes, li . . .

4" Pour lournitures de pain , vin, cire, etc., eonforméineul à l'état fuiinii par M. le ciué et approuvé par le bureau, trois cent

douze francs, ci

Etc.

Seclion IL Dispenses extraordinaires;

fr.

HO

cent.

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