OBSERVATIONS
de la ftibrlque.
RÉCAPITLUTION.
Total dos recettes .
Total des dépenses
CON
CON
Aeles législatifs.
Loi du 18 iuillet 1837, a. io. — Arrêté du 7 lliermidor au XI {iCi juillel 1803), a. S. — Di'crt'l iuip'rial du 3l) déc. IHi'îl, a. Si, el 82 à 90. — Circulaire luiiiisiérielle, 2U mars 181:2. — Cour de cassaliou, :irr. du 9 juin 1825.
Ailleurs et ouvrages cités.
DieuUn,ie Guide des curés, p. 71.— Parisis (Mgr), évêque de Lanières, Instruction sur la comptabilité de* fabriques, p. 6 , 36.
