C0STU1«E DU GRAND AUMÔNIER DE FRANCE

Dans les grandes cérémonies, le .ç;rand aumônier joignait aux habits et insignes de sa digni'.é ecclésiastique un manteau long de la m(>me couleur que son vêtement, avec le haut de 11 doublure en hermine. [Dicl. des conxtitut. de l'Empire.)

costume des CONFRERIES.

Lé costume des confréries n'est à proprement parler qu'un habit de chœur. Si l'usage s'établissait de le porter hors des cérémonies religieuses, il faudrait le considérer alors comme costume d'un établissement religieux toléré, et lui appliquer les mêmes principes de jurispiudence.

costume des pasteurs protestants.

Les pasteurs de la communion protestante réformée so it autorisés à porter en public, dans l(>s territoires assignés à l'exercice de leurs fonctions , l'habit noir à la française, le raliîit el le manteau court. Décret inip., Mprair. an XI! (8 juin 1804); Cire, min., 27 prair. an XII (IG juin 1804)

costumk sacerdotal.

Dans un jugement du 8 septembre IS^ô, le tribunal civil de Versailles a reconnu que le fait d'avoir porté publiquement le coslnD^e sacerdotal constituait, de la part de celui q ù n'était pas prêtre, uu délit prévu et puni par l'article 239 du Code pénal.