C.ompét.,a8 et
Courervalrur dea
liypolh., 35.
Cour royale. 53.
Créa ne. hypothécaire, 87.
Décès, 7g.
Déchéance, loo, 101 .107.
Déclinât., 43, 44,
DefVndeur, 3», 80,97.
Définition, 1.
Delai, 9 el a., a4 et a. ; d'appel , lojrt a.iprorog i3 et a.
Dem. en garantie l forme), 9 el a. t 'objet , 6.
De ma 11 de nr, 5,8,
ïô, gi, g5, 110.
Démission, yg.
Dépens, 81, 8a, 8t>, 89.
Destitution, 79.
Disjonctas et».
Dom ni. -intérêts , 8s, 86. 87 .
Eiccpl. dilat., 4- Exécution, 8oets.
Fipéditrur, 48.
Exploit, 5a.
Fait», 11.
Frais, 63, 88.
G-naut.S, 10.43,
55, 58 el a. ,79,
Garanti , 56 et a., 81 et s., 96.
Garant, form., a.
(1) En ce qui concerne la mise en cause des garants en justice de paix. V. le ntol Jugt de poil.
},8i et s.; simp.
Huissier, 5a.
Iurideut,a4 et s.
Inscription, 57.
final». ,64, 81,87- Interv. l s3.5gelf.
Intimé, 94 et s.
Jonction, 71 et s.
J"geni.,7,iCels , 47. *7. 7»
10s et a.
L< tire deehang, Main levée. 87.
*.MjI»#i nation, 63.
Mandataire, 4a.
Mise eu cause, 8,
*7, 47. 49 et a.;
hors de cause, 56 et a. 1 63,64 Notaire, 5o.
Nulll.té, 67.
Opposition, xtl.
Paiement , 90.
Peruii'siou d'assigner, II,
Prise de fait et cause, 60, 71.
Procédure, 67.
Hecours, 80.
Renvoi, 10 , 47 t d’ o Hier, 44.
R (-pétition. 90 Re»poutabilité,3o Siguiliraliou. 66, 10a et a.
Sous-comm., 54.
Sous-garant. 14.
Tiré. 4o, 4t.
Tireur, 4«>, 4 a ,8 4.
T« jn«ac lion. 46.
Vendu ur. 88.
g I er . — Préliminaire».
g II. — Délai et forme de la demande en narantie.
g 1 1 1. — Devant quel tribunal el à quelle époque de la procédure un garant peut être appelé en cause.
g IV. — De l i mise hors de cause du garanti, et de l’intervention du garant .
GARANTIE. * \ r,
8 V. — Comment il doit être ilalué sur Us demandes originaire el en garan lie.
S VI. — De l'exécution des jugements en matière de garantie.
8 VII.— De l’appel.
S 1". — Préliminaires.