LIBRAIRIE NOUYELLE DE DROIT ET DE JORISP

AfirnuR ÎIODSSEAU, Éditeur 14, rue Sotitilot etrae TouUier. 13. — PARIS

.OnrBE.0EfiroaTilIIVE^. Docteur en droit, avo'*at à la Tour (TarDelJ Parie. — A/rt/îue( < u ro?/fri7»M(26/e. en maU'-re de cotilrii » elle, moliilière, porlet et fenôlre», patentes cl laves spt que voîhires et cbcfiui, bllli'ds, vpriflcal'on despoidî^ et mesure?, prt-suil chfea% etc. ete. — contenant la lot sur tes locttioDB verbales, une étude Ira rée1%3)Miuoi| et des modules de pétition a. 1 vol, in 32, earà. à gîafse î

KAKIOni (Paul). Avocat à ï^ainl Orner. — Tabieau des peines en mtttiè correiiîonuellt mu pmni de vue de Cappîicùlion de Vartid" 61, C, pès. t vol Ui-40 4 •

lllEHlf.-W&r(A1exRadre). Profetsenr agfréifé n la FacuUA de D'

Tmite des c^mtvats refntif à l'hypothèque légale de la femme mu .■.^. i -^-in-8.

HONICR ^Vi lor). Profeaseur à U fàcu té de Droit de Tonloose. —

éementaire de droit con$UiutionneL Matière de Iroiilème exameo de docU ! vol, rr. ln-8 {premier fascicuif\

nu.'V.VLT (Emile), altaclié à la présidence da Sénat. — fTisloire de Vadmi trulion frovinaaie^ départemental» H communale en France, i volu In S

inBKAIIIi (Henry), docteur en droit, «Ydcal à la Cour d'appel. — Du d'auuranee sur îa vie, sa nature et Me eiïets en cas de décès. ! «o^l in S

^APIAM (Maxime), avocat ù la Cour de Paris. — La questi Paris. EtablisHemeotH dangereux, insolubres ou incomodca. pear. (LégUlation et procédure^. 2« édition revue et corrtg*?e < voiufl m-18 t

NEUnAK^* (Baron Léopold de)» Conseiller privé. Profease^ir de î'veitité de Visnn-'. Membre de l'Inslilut de Hroil inlernational . du droit des gens mode) ne européen, traduit de rallemand sur 1a ^r«vue et augmentée et annotée par A. de Hiedmatleo, avocat. à La Cour Paris, liocteur eu droit 1 vol. in-8. 1H86.

PErXFTIER (Michel), Avoi^at à ta cour d^appel de Pari» et DEFEST (llerji), avocat au codkcU d'Et*t, et à la cour de cassation. — Trn-r^ .ir céUttre en matière de contrefaçon^ 1879, 1 vol. in-l2

PÉBIEB ^Arsène). — > Traité de l'organisation de la compétence deà ^wi.^c. préfecture et des règles de la procédure à suivre devant eux, \%n* , 2 in-8 i|

Des marchés de foionitures !877, 1 vol in-18 4l

PEIIKT (Haynaid), Diicleur en Droit, avecat à la Cour d'appel de Parte. I

Des Adjudications sur surendière, ' vol. in -H 8

KOI^AHîD (René) De l*espiit du droit criminel aux différentes é^>orrtjP* /^a». l'antiqudé, ftafn i'S temps modernes, et (tapriès tes nouveaux pri.

science pénit^jUiaire* t880, i vol. in-8

BOISHCAU (R.)et BErEBT(A.). Code annoté des faiUUes et tninqu : vol. in-8

BOl'^^FAU (Rod.^. Questions nouvelles sur les Sociétés commerciale f vol. ln-8

KFi>IIIiC»ABD (Plcrra). Ûfx cojicessions de mtfiet, dans leur retpports mtfee im

principtsdu droit cimi. 1830. i ?oi. io-6