Acte enregistré
Achats 68 à 85.
Actions au portettr34.
Affectât, spéciale 35.
Affranchissement de responsabilité 7,15.
Affrètement en travers 15.
Aepiiis tU'f( chnnreurp
AtiéQation 17 à 50.
Altération exlér. 7.
Anoolations 59, 63.
Appréciation 32.
Argent 7.
— mooDayé 34.
Armateur 3, 13 à 15.
Assureurs 11, 7i.
Attestation de l'équi
liage 4.
Avaries 2.
Capitaine 1. 7 à 11.
— obligé sotidafrement 13, 15.
— relevé de ses ao-
engagements 13.
— responsableGà H.
Caution 1-2. 15,
— insuffisante 13 à 15
— solidaire 12, 15.
Cessation de paiements 28, 29, 30.
Cession 24, 25.
— de créance 20.
— exécutée 24, 25.
Chargement l.
— constaté 1.
— Actif 7.
— imaginaire 7.
— pour compte du
capitaine 58.
— sous couverte 56.
Chargeur 2, 3. 6, 13 à
— non recevable 13.
— suivant foi du ca-
pitaine 52.
Charte-partie 1,15,59.
— contre-protêt 1 , 15.
— différenciée du connaissement 1, 15.
— effective 1, 15.
— référée auconuais-
sement 6, 15.
Clause 6, 7.
— acceptée virtuel. 7
— contenu inconnu
— d'affranchis. 7, 15
— dérogatoire aux
usages 1.2, 12.
— fret payable sui-
vant les usages • ou le tarif de la place du lieu de charge 60.
— fret payable avec
avaries et chapeau 61.
— fret payable sui-
vant pesée poids brut
— maiginale 7.
— mesurage au port
de destination 87.
— poids inconnu 7,15
— poids porté au con-
naissement 79,80.
-quedil être 7 15,57.
— reservéeapres pro-
testation 59.
— sous couverte 56.
— valeur inconnue 7.
G<Hnmisrionnaire 76.
Concours de porteurs
Condtt nouvelles 2.
Connaissement 1 à 90.
— accepté 12.
~ A ordre 6 A It, 13 i 15, 16 à 50.
— àpersonne dénom-
mée 15.
— à restituer Ci, 6i.
— an poneur 15. 3:.
— 8TecréserTes74,76
— conférant seulement droit i la consignation 34.
— conservé avec la facture par l'acheteur "fô.
— différencié de la charte-partie t,15.
énonçant poids 79.
— errooné 71 .
— étranger 3, 15,31.
— inserflon (sur) 52.
— intransmissible 28.
— irrégulier en la forme 4,15, 16i50.
— faux 44.
— négocié (6 à 50.
— Joint aui traites
fournies 34 A 50.
— uon signé du char-
geur 3.
— non référé à char-
te-partie 6,15,45.
— ordre fà)6àll,15.
— réclamé contre ac-
ceptation 48, 50.
— réfei-é i la charte-
