‹ Dictionnaire universel de droit maritimeChapitre 162 sur 348 · partie · texte numérisé non relu

partie

— remis 18, 19, 20.

— restitué 13 à 15.

— sans réserves 74.

— signé 1. 15, 55,62.

— substitué 87.

— transmis 16 A 50.

— translatif de pro-

priété 34.

CoDStgnation fi, 34.

Contrtuut. retenue 12. Colis à bord 14, 15.

— dénaturés 15.

— espèces 7.

Cours da lieu de débarquement 14.

Courtier 77.

Créance cédée 20.

Date de l'émission du

tirage 39 à 42.

Débarquement 65.

Décompte 53.

Diversité 7.

Déficit 2. 7, 58.

— considérable 7.

ûéûnition 1.

Délivrance 12 à 15, 62.

— obstacle légal 11,

— remise des con-

naissements 62.

— syndics 6i.' Deslinataire6 12A15.

— acceptant 12.

— couverte.

— non indiqué 15.

— obligé 6.

— recevabie exclu-

sivement t3 à 15.

— véritable 65.

Détournements 2.

Douane i£> à 67.

Droit de rétention 18

à .^fl, t-6 à 60.

— préférable V> k 50.

GONKAIBSBMBMT

COHNAIStEMKNT

UMs de commerce 16 à âO, 68 à 60.

KDdoEBeiirl&,16i50.

Sadossement 15 à 50.

— en blaoc 27.

-irréguiler IS.lfiiSO

— premier !9.

— r^ullerl&,16i50.

— tranelalif de pro

priélé15, 16 A 50.

EooQCiat. légaJes 15.

Enregistrement 1.

Enseigtiement 15.

Entrepreneur de .

transports 15.

Errenrs évidentes 1,

Espèces 7.

Etat extérieur 54.

Etrangers, 16, 31.

Excédant 57.

Expéditeur?, 17,27,

— responsable 7.

— Tendeur 17, 27.

Expéditions 4.

FactaresderigiDe 12.

FaiUile 15, 16 i 50,

Fautes 7 à 11.

Fin de non-recevoir

Foi l,10,1U 15.

— suivie 5*.

Force majeure? à 11, 13, 14 15.

Formes légales 1. 15.

Fortune demer 14,15.

Fret calculé suivant poidsporlé an connaissement 79, 80.

— convenu 6.

— différentiel TZ.

— global bi, n.

— non sUpué 3.

— provisoire 6.

— spécial 53, Tl.

— suivant charte-

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