partie

— stipulé an connais-

sement 2, 15.

— taux 6.

— usuel 5.

Gage 15, 16 à 50, 86.

— commercial 20,^1.

— formes 21, 86 à 90.

Gratuité de fret 5.

— nonprésomée5,6.

Intérêt légitime (>.

Irrégularité 4,15à5a karadatch 55- Laisser pour compte

Lettre d'avis 4.

~ de change 1,22,26.

— de voiture 1.

Levant 55.

Livrea 27.

Loi 1, 2.

Uagasiosgéoéraox 18

Main diïsj Iri, 20, 22 tia' \i. 15, t-, >

— fini 28, 30.

Mandataire 13 & là.

Uanifeiite 4.

Manquant 2, 7.

Marchandise 1 à 90.

— à bord I.

— acceptée virtuellement 75.

— avariée 78.

— dénaturée 14, 15.

— divisible 88.

— indivisible 88.

— manipulée 14, 15.

— mesurée 2.

— perdue 75.

— pesée 2.

— supprimée 14. 15.

— réclamée 62 i 67.

— saine 78.

— séquestrée 13, 15, Marque 14, 15.

— supprimée 14, 15.

Mauvaise foi 15.

Meuble corporel t4.

Mise à bord 1.

Nantissement 16 i 50.

Navire 22. 23.

— donné en gage 22.

— Biuistré Z3.

— vendu 22.

Négociation 16 i 50.

Net produit 35 à 50.

Non-chargé 7 à 11 Non- recevabilité 13 à

NovatioQ 2.

Obligation directe 13.

— solidaire 13 à 15.

Obstacle iégal à la délivrance 12.

Originaux 15.

Permis de déhar. 9,65.

— de douane 65-66.

— levé 65-66. .

resage 2, 77 à 80.

Petit cabotage 56.

Poids énoncé 63,77,80.

Police d'assurance 23.

— aliment de gage 23 Porteur 1,11,15,16,50.

— devoirs 16 i 50.

— droits 16 A 50.

— en conconrs 39,50.

Possession 18,22,35,50 Prescription 67.

Présomption 11, 15.

Preuve contraire 11.

Principes 1 à 15.

Privilège perdu 6.

Prix de vente 14.

Propriété 1, 5, 16.

— ntigieuse 57.

— véritable 5. 16,50.

Protestations 57.

— tardives 57.

Provision 34,50,68,80 Qualité générique5,54 Quantité 52.

— litigieuse 52, 57..

RécepUonnaire 2.

llécépissés 18,19,29,30 tiéclaniatours 6,1^,(5

— mu.li)il<ti l-"i.

Reconnaissance 1, 15.

Régime douanier 66.

Représentation symbolique 1, 13, 15.

Réserves impossib. 2.

Responsabilité 7 à 11,

Restitution de tous les connaissem*t3à 15 Rétention 18 i 50, 70,

Retrait des marchandises 13 à 15.

Revendication 69 A 80,

Revente sur documents trrégnliers 17, 69 A 80.

Russie 69.

Saisie-arrêt 12, 19,25.

Saisine légale 18, 20,

Séquestre 13,15,68,80 Signature 1, 15.

— avant débarqne-

ment 55.

Slgnilleation 24-25.

Solde 35 A 50.

Solidarité 12 à 15.

Solvabilité 12.

Substitution avant

embarquement 7.

.Symbole I, 13, 15.

Syndics 62.

Tarife de la place 60.

Taux couTenu 6, 60.

— «suel 6.

Timbre 1.

Tierce - consignation 13 à 15, 34,65.

— opposition 68.

Tiré 35 à 50.

Tireur 35 à 50.

Tiers 1,7.11.<7,27, 34.

— garanti 7 A il, 17,

— porteur 1, 7 à 11,

Titre 17, 18, 22, 27.

— au porteur 22.

— inopérant 18 A 50.

Traites garanties pur

le connaissement 5 6, 34, 50, 68,80.

— Jointes au connais-

sement 34, 50, 68, Tradition manuelle 32 ^ Transmiss, réglée 16.

Transport 5, 20, 24.

— de créance 20,24,25

— gratuit 5.

~ propriétaire 34.

Usages 10, (iO.

Valeur fournie 27.

— remboursable 13, Vendeur 15.

— impayé 6 A 50.

Vente 68 A 80,88.

Vice-propre 14-15.

Warnnts 18,19,29,30.

2 1. Définition ■ Principes - Enaeignemeiit fî à 15/.

g 2. Droits et devoirs du porteur - Provision \ie à 50) I 3. Cas divers (Si à 99).

§ 1. - Définition - Principes - Enuelgnement (i à 15).

1 § 1 . Le oonnaisaemait est la raronnaisaance qui constat» le chargement de la cargaison (222.281 C. Co.). § 2. Il fait la loi avec les pôelamateurs (Havre 25 oct. 1862. H. 62. 1 .5). - Rédigé dans les formes légales, il consacre la propriété des marchandise qui y sont désignées en faveur de celiu 'A qui U est délivré (Havre 39 déc. 1862. H.62.1. 86. - Caas. Il jna. 1837. S. 37. 1. 785. -Cf. Mars. 4 avnl 1639. M. 39. l. 945). 3 3. Fièee d<9 bord (926 C. Co.) remise en oi-iginal au capitaine (Casa. 26 mars 1838. S. 38. 421 - 22 juU. 1825. S. 25 1 . 389 - Aix 12 jun. 1830. M. 30. 1 . 188), le connaissement tient lien dans les transpoi-ts maritimes de lettre devoiture(I01.102 C. Co.); il représente symboliquement la propriété des marchandises voyageant par mer (Cass. 13 janv. 1862. D. 62. 1. 135. S. 62. 1. 207 - 17 août 1859. - Paris 1« déc. 1860. S. 61. 2. 117). Cfette propriété repose réellement et légalement sur la tête du tiers porteur (Havre 29 déc. 186^. H. 62. 1. 36). § 4- Le coanaissement (281 A 2f© C. Cn.), TBii'H'ilrt Ipttif> (l« fhfliiirt» do