V. Cargaison
Fausse-manœuvre 164 Faute 7,10, 11,94, 101
- appréciée par ses
- conséquences 64,65
- certaine 180.
- commune , 12, 62
- douteuse 11,150.180
- écartée par présom ption légale 165,156
- équipage 162 à 164
• Impersonnelle 163.
- impolab'* seulement en cas de preuve 15
- mesure d'imputabi lilé 108.
- motif principal 134,
• otBcter de quart 162
- person. 164,165,181.
préposés, 162 i 164.
- présumée. 66, 111 à 135, 144, 201.
- preuve contraire à la présomption le 13U, I4a, 144, m à 210.
- principale 134, 139
- prouvée 180.
- réciproque 12 , 62, 109, m. 134, 153.
- réparation proportionuelle UT. I»0.
Feux 2, -25 à 70.
- absence 103, 1^
- aperçus 54 à 60.
- décrétés 2, 25 à 70.
- établis 61.
- fanaux portatifs 38.
- lottallationei.
- insuffisants 103.
• omis5i, 64,65,66.
- ordre public 63.
- règlement"' 35 à 41
- responsabilité 52, 64 à 66, 153.
- nsage 54.
Fin de non-recevoIrS,
- chargement avarié vendu 185.
• cbar^urs 171 à 177
- consignalaire 185.
- couverte '268 à 870,
- couverte par des pourparlers sérieux
- de droit étroit 327.
- destinataire 173, 179
• étranger 333.
- loi amér. 330 à 3.15
- BaT.porteurl7J.l79 Don-cotée utilemcn t 268 à -m.
■ pertetotale281à284 ' protestation 278.
- remorqueur 225.
Force majeure 01 à 100. -265, 273, 276, 297
Formalités 295,296.
Formes 271, 282.
Frais et dépens 150.
Gardien 273, 311.
Grotius 72. 73.
GouTemement 362.
Heurt t, 3, 195.
Havre «Cours public professé) 150.
Homicide par imprudence 183,280, 3a7.
Illusion d'optique 159.
ImpossibU. d'agir 297, 2ftS. 265, 273, 276.
Incompétence des tribunaux français 86 87 Indemnités 11, 146, isa
Intervention deschargeurs 175, 176.
Irrecevabilité de l'action 29.1 à 3^5.
Jour férié, 285 à 291.
Langue marit. 67 à 69.
Langue universelle de l'Humanité 70.
Législation française 5 à 9, 82. 83 à 87.
Lois élrang. 363 à 420.
Locus régit actum27l,
Mairie265 à 267, 30i.
Manœuvres 153, 166,
Mandat légal 194, 262.
Marchandises 11, 104, 10ô,l52à16O,l7lâigO V. Care.etFacullés.
Masse desavaries 151.
Nécanic. en faute 296.
Mlsebors de cause 162 Mer libre 7) à 87.
Merchant shipping act 381 à 419,
accideols 386à388.
enquête 390 à 396.
feux 381 Â 385, 412 à
mesures de sfirelé 397 Â 411.
navires étraog. 409, 419, 415.
naufrages^90à 396.
pilote 389.
routes 412.
sauvetage4l2à4t9.
signaux 3^1 à 385.
Mesures préventives à prendre 136.
Ministre de lamar. 362 Mouillage 136, 94,214.
Naufrage ^913,3124313 .Navigations diverses
Navire 33 à 70, 79 à' 87. 121 à 136, 211 302 abordé 1 10.
àcontrebordl21423
- atrourché 129.
- amarré 112,127,131, 132, 210.
- amures à bâbord 44, 122, 203.
- amures àtribord tS2.
- 8ppareil'tl2 135,136
- au plus près du veut 44,103,116.1211124, 144, 203.
- à l'ancre 41.128,335.
- â vapeur 33, 35, 36, 125 à 126.
- à voiles 33, 37, 193.
- circoas. partie. 51.
- courant droit l'un sur l'autre 43, 45.
- dangers de la navigation ôl .
- dépa?' un autre 49.
- de l'Etat 362.
• déplacé pour le salut d'un autre 118.
- dérog. aux règlesSI
- diminué dans sa vitesse 48, 136.
- éloigné 131
- endommagé, 1 1 .
- entrant 113, 127 145
- entrant au bassin, 131, 132.
• étranger, 79 à 87.
- feux, 35 à 41, 54 à 60
- français et étranger
- beurté au nombre de trois, 195.
- inconnu 302.
- mal amarré 112.
- mal construit et mal installé 211.
- mal placé 112.
- mardi. eu arrière48
- mis en panne 136.
- mouillé 39, 128, 129.
- multiples s'ab. 195.
- obligé envers destinataire 173.
- perdu total, par un autre 212.
- position quant à l'usage des feux 5i à 6».
- rapproché 131.
- remorqué 211, 225, 226,
- respoos. envers les chargeurs 171 i 190
- sans s^rdien 112.
- se croisant 44.
- sortant 113, 127.
- sous vapeur 454 47.
- sous voiles 130 132.
- stoppant 48.
- venant l'un sur l'autre 103.
- vent arrière 44, 103, 116. 1-23, 124, 144.
- vent sousverg. 124.
- vicié dans son ios lallation 211.
- V. Bateaux à vapeur et Remorqueurs.
négligence 52, 102.
N^tiorumeestori94
Neuf au vieux, il,
Non - recevabilité de
l'aclion, 9, 17, 185,
Objets rempi. 324.
Obligation contractée
par un fait 358 i 362 Océan 71 à 87.
Omissions diverseaSS,
Ordre public, 63, liasse 136.
Pavillons int^ation.
Perte totale 274, 281
Perle du navire remorqué 255.
Pertes et préjudices
divers 11, 146 4 150.
Pilote 191 4 194, 296.
Pleine mer 71 4 87,
Port de saint 310.
Possibilité d'agir 275,
Pourparlers 274, 328 4
Précaùt. omises 152.
Préposés 164, 191.
Princ. génér. 28là2S4
Procès eu cours 150.
Propriét . de la cargais.
lOi, 105, 152 4155.
Preuve 10,167,170,272.
Présomptions 10. 13, 155 66, 201,209, 210.
Privilège des chargeurs 12, 213.
Propositions d'arrangement 334 à 336.
Prop. transportée 190.
Policede la navigation anglaise 381 4 419.
française 25 4 70.
pays-bas 371 a 381.
Protestations absence du nav. abord. 278.
4 l'étrang. 81,82,271.
- armateurs 2ij2.
assureurs 26Z.
avaries précisé" 262
- consignatairus 186.
' déflnUiou 261.
- délai 261 4 280.
- délais suspend. 285 4 291.
- ènonciationsî6l,262
- étranger 81, 82.
- force majeure 265.
- formes 27! 272.
- gardien 275.
- impossibilité d'agir 26ô, 273, 276.
- jour f>-rlé 283 i 291
- lieu 261 à 280.
- loi du lieu 81, 82, 271, 272.
- mairie 2654 267.
ABORDAGE MARITIME
ABORDAGE MARITIME
- nandat". légal l&i.
- perte totale, '^74 .
- pourparlers 274.
- proûiaiit à tous les iuléressés ,6", liiG.
- preuve 2TÎ.
■ pilote 192. 193.
- principes '281 à 384
- reconvention irrecevable 277.
- réparaliooa partielles 277.
- régies par la loi du lieu
• sîgniac. 261 à 280.
Qiiasi-d<ilit ih, m à 34ti, 358 à 362.
Bade m,129,l33,l36.
Itapp. de précaat. 310 itecevabilué de l'action ■^9J à .>25.
Réclamateurs 185, IP.6 Reconveiition 277. | KecourBl67, 171 â 190' Beflet des Côtes 159. | Règles d'ord^ pub. 63 Bègtes générales et spéciales tS à Z4, 25 à 70, 136, 137. I Règlements 13. i Itèglemcnts inobser- Tès 102, 137 à 144. j Bégleme n ts étrangers 371 à 420.
- delangl.38l à 419.
- des pays-bas 371 i 3»0. I
- mercbant sbippliig act 381 à 419.
- néerland. 37là 380.
- peuples marit. 420.
- puissanceeétrang^ maritimes 420.
- traités eof* ta fraoce et les puissances étrangères 4.;0.
■ tribun, élrane. 420.
Remorquage i 16 à 560 Remorqueur* 2 17 àifiS
- afn-Bncbtssement de faute -130, 223.
- amarres romp. 227.
- appareil 232.
- assimilatioo du remorqué 2-i8.
- Imn état.23i.
- hàtimeulendétrcss* 23(i, 251.
- déllnition2l6.
- Duulterque,2l7,229 à 237.
- entrée 228.
- faute 2i0à 260.
- force raaj". 233.
- irresp. stipulée 220,
- indemnité proport, au service 2!ilà21i9.
- mauv. remormies, -2tO à 223.
nav. remorqué, 225, . 226, 228.
- ordre public220,223
Îolices dissemblaes, 219 ■ présumée 223,
- prix dù en cas de perle -^âS.
- perles à répar*'2i4.
- pièces de rech. 233.
- registre à souciit, 234, ^37.
- remorq" 2-16 à 228.
- responsabilité forcée i20 à2i6.
- Rouen 256 à 260.
- rupture de grelins,
- Selne2U,238 à 250.
- service extraordi", 231, -i5l, 260.
- serv. imprévu 236.
- temps mauv, 236.
- tirant d'eau. 232.
Rrmorque (frais de)
tlencontre de plusieu*
navires I .'3.
Repos du capit. 16^ Hé^aralions partielle*
Représentant légal , m, 174. 262.
Responsabilité des armateurs 162.
- des assureurs 5, 6, 14, 16, 212.
- des capitaines, 13, 134, lofà 150, 161,
- proportion'' 108 180 Retardement ifraisde
11, Ufi à 150.
Boule â suivre 43 à 52.
Sauvetwe ( frais de )
tl, 119.
Sécurité de ta navigation I 2. 3.
Signaux en temps de brume 42.
Signaux internationaux 67 à 69.
Signification 26 là 280
- suspendue forcé meut 302.
Signiflcations diver"' du mot abordage 11
Sinistres maritimes, 96 à 100.
Solidarité 12.105, l»>.
Sialisiique des abordages 1.
Surestaries 11, 146 à
Subrogation des assureurs ICC, 190.
SOreié dans' la navigation 25 à 70.
Sarrelllance 51.
Suspension diseiplinaire 62.
- desdélais 2' 5à 291.
Tableau des sinistres 1 roarilimest,2,3.
Tardivilé de la protestation -m i 270.
Temps de brume 48,
Tierce opposition fermée 175.
Trailés internat, au point de vue maritime 4.0.
Transpo'" sur canaux et rivières 18 à 24.
Tribunaux compétents 337 à 363.
- abordage pureoneot fluvial 3i3.
- â raison du domicile 306, 337 4 341.
- de la matière 3W à 35().
- du lieu du paiement
- de ia personne 337
- du territoire 350 à
- assignat. 337 à 341.
• blessures ^7.
- conseil d'Etat 302.
- compétence territoriale Mb à 356.
- coups 357.
- délit 358 à 362.
- eauxmaritimesd'un fleu\*e :i42.
- établissement maritime iil.
- étrangers 86, 87, 358 i 36,^. 420.
- fleuve 342.
■ lieu de paiement virt. et implic. couvenu 349.
- Heu du sinistre 350 i 356.
- ministre de la ma-
- ri ne 3(i2.
- nav. éirang.86, 87.
- obligation contractée par un fait 358 à
- quasi-délit 31^362.
- pilote 19; à 194.
- rat. loci 337 & 341.
rat. mater. 34i àJ5 >.
- rat. personuse 337 à
- rivière navig'* 343.
- territorialera' 306.
tribunal civil 357.
■ correct. -^94, 357.
> étranger iw.
u le plus voisin du lieu du sinistre, 350 à 356.
« du port où le navire abordeur est venu termin. son voyage 355 , 356.
• souverain appréciateu' 13,93, i02.
Urgence prétextée 185 Usage des feux 54à lO lsa;;e public et libre des eaux 6!.
Us et coutumes de la mer 13 Vente volontaire du cbare* avarié t85.
Vice de construction ou d'installation du corps 211.
Vieux au neuf 11, 150,
Voilure réglée 13G.
8 1. D finilian-Lrgislation-PriticiprsftàîéJ
g i. Ffiix-Sitjnmix - fioufe fiS à 10).
\ 3. Mer libre - PariHfim dtrers fil à 90).
? î. Abnr^agp- fortuit f9t à iOOJ.
i S. Abordage fautif f 101 à i50J.
il s. Atiùrdoge dovle.uT flSI & ISfiJ
i 7. nrsponsabilHês diverses (161 à iSOJ.
