Acte oeecmmerceSl
Actions 48 à 50.
— compétence 7 à ÎO.
— contributoire 48-50
— distincte 9 à 12.
— en déclaration de jugem. commun t3
— en répartition 7-20.
— fla denon-recevoir
— nonrecevable 3, 4,
— personnelle 8, 48.
— privilégiée 8, 48.
— proscrite 3, 4, 8, 48.
— réelle 8, 48.
— récursoire I3,3i,b0
— suspendue 7 à 20.
Affïélemenll4, 32,51.
— en bloc 32.
Allèges 41.
Allégement 41.
Ancres 1.
— abandonnées 1.
Armateur 50-5^.
Assurance 9.12,36,54.
— annulée 32.
Assuré 9 à 12, 36, 44.
Assureur 9à 12,32,5!
— appelés en cause 13 Autorisation de charger surlepont 29-32
Autorité 7 à 30.
— compétente 7 à 20.
— du pttTllloa 18.
Avaries 1 à 51.
— caractère I,49à51.
— commune 1, 2, 12,
— distinguée 20.
— fixée Î9.
— grosse 1.2, 12.42-47
— mixte 45 à 47.
— particulière 1,12,42
— qualifiée 49-50.
— réduite 25.
— simplet, 12.42à47.
Avances 32, 4«.
— sur fret 32 & 44.
Avis 1-2.
Baraterie 52 I 11.
Barque 34.
Bouche 34.
Cabotage 29 A Si, 51.
Capitaine 7à 20,48,5l.
agissant récurso! rement 50.
— devoirs 2, 3, 46, 47.
— fautif 2, 43.
— mandateur légal 7
Caution 46.
JST A LA MER
JST A LA MBA
Cargaison V.Harch' Cas inixteg4? à47.
CbaIoupe41.
Gbargmient 1 , 29.
— dunette '^9.
— en piein air 29.
— probibéai.
— surle pont29à3î.
— sur tilfac -29 à 3i.
Chargeur 1 à 6 14.
— araDdonnaut 14.
— contribuaut 15-21.
— muiiiple 21 à 28.
— unique 21 à 28.
Cbass^ 1, 38.
— de l'ennemi 1, 38.
Classement 20 à 28.
Gommissionn'* 15, 19.
Communauté 16.
Compétence 7 à 20, 48.
— extraordinaire 7,48 Connaissement 2, 27.
— défaut 2, 27, 28.
— manquant 2, 27, 28.
Consignataires 15.
— différents 15.
Contribuables 7 à 28.
Contribution 7 à 28.
— assise 21 à 28.
~ cas mixtes 43 à 47.
— contribuables 2 1-27
— dispensée 15.
— effets jetés35à40.
— effets recouvrés 47
— éléments 21 iZ8.
— expertise 7 à 8.
— jet efficace 37 à 40.
-mandatiégal7à20.
— mode 2J i 28.
— opérations 7 à 20.
— ordre public 15.
— procédure 7 à 20.
— renonciation 15.
— valeur des effets
— Tente 21 à 28.
Consul 7, 18, 51.
Consulat 20.
— du capitaine 20.
Coulage 44.
Cours pnblic de droit maritime professé au Havre f S4.
Danger I à 6.
— imminent 1 à G.
Déflnition l . Déchaînement 43.
Degré perdu 44.
Défaissement 35.
Délibération 1 à 6.
— affirmée 3 à 6.
— motivée I, 5.
— rédigée 3, 5.
— signée S. 5.
— transcrite 3, 5.
Devoirs 2, 3, 43.
— du capitaine 43.
Différence du vieux
au neuf 33.
' Dispense de contribution 15.
Distinction 20.
— des avaries 20.
Dol 27.
Dommages 7 à 20.
Droit maritime 1.
— professé au Havre 1 Dunette 39 à 32.
Eau 2.
Ecbouement 38.
Effets du jet 35 à 40.
Emmagasinage 37à40 Emprunté lagrosseSl Ennemi 38.
Equipage 1 à 6.
— délibération I à 6.
— principaux l à 6.
Erreur 38.
— du capitaine 38.
— du juge 38.
Eslimaieur7 i 21 Estimation 7, 21.
Etat des pertes 7 à 20.
— cas mixtes 42 à 42.
— compétence 7 à 20.
— dressé au lien de
déchaîne 6 à 20.
— éléments 7 à 21.
— liomologné 7 à -îq.
— non dressé 17.
— répartition 7 à 20.
Etranger 18.
— pays 18.
Exceptions 3,4, 31, 38.
— dilatoires 7 i 20.
Exécution 46.
Exercice du Jet 46.
Expertise 7 i 20.
Factures 7 à 20.
Fautes 2, 38, 43.
Feu 2.
Fin de non- recevoir 3 4.31,38 48,50,51.
Forcément 42.
— de toiles 42.
Frais 12, 36.
— accessoires 12,
— de sauvetage 36.
Fraude 23. 27, 28.
Fret 25, 32 . 4i, 44.
— déduit 2ti, 32-
— du sauvé 36, 44.
— nom du 22.
— nonrembonrsé22.
— nouveau 25.
— payé d'avance 3î.
— réduisant l'avarie
grosse 25.
— remboursé 32, 44.
— totalement dû 44.
Havre (cours de droit
professé au) t.
Homologation 7 i 20.
Impossibilité 37 à 44.
Incendie 2.
Indivisibilité 16.
Innavigabilité 37à44.
Intéressés 7 à 20, '^1.
rntervenllon7à20.
— des assureurs 7 à20 Jet en mer 1 à 51.
— distingué 2, 34, 37.
— effets 37 à 40.
— . efitcBce 37 à 40.
— événements 37.
— fftuUI 2.
— irrégulier 2 à 26.
— justifié 1 i 6.
— modes 2 à 6.
—non profitable 35-36
— profitable 37 à 40.
— règles 2 à 6.
— sans sauvement 35
— type de l'avarie
commune 1.
Juge 7 à. 20.
— local 7 à 20.
— se trompant 28.
Lieux divers?, 19.21.
— de charge 10.
— de décharge 7 â20.
— de procéder 7 à20.
— de reste 7 à 20, 21.
