Livre de bord
Mandat 17. 48, 50.
— forcé 17, 48, 50.
— légal 17, 48.
— nécessaire 17,48.
Marchandises 2, 27,32 —, estimées 21 à 32.
— jetées 21 à 32.
— parvenues 35 à 40.
— pesantes 2.
— perdues 35 à 40.
— recouvrées 47.
— sans connaissement ■>, 27-28.
— sauvées 21 Â 28.
— valeurs contribua-
bles 21 A 28.
— vendues 21 à 28.
Masse 21 à 28.
— contribuable 21 28.
Mâts coupés 1.
Modes de contribution
Munitions 34.
Naufrage 38.
Navire 18,21, 37.
— contribuant 21 à28
— désemparé 37 à 40.
— estime2l à 28.
— français 18.
— innavigable 37à40
— naufragé 38, 44.
— ouvert 45.
•- perdu 37 d 40.
— remis  flot 50.
— sauvé 37 à 40.
— véhicule 37 à 40.
Neuf au vieux 33.
Non- recevabilité 3, 4,
Objets 21 i 28.
— jetés 21.
— réunis fictivement au navire 22 à 28,
Obligation 15.
— convention 15.
— légale 15.
Ordre public 15.
l'av411on 18.
~ consul 18.
— loi 18.
Pays étranger 18.
Péril 1 à 6.
— imminent 1 & 6.
Perte 7 à 20. 37 i 41.
base 7 i 20.
— commune 37 i 40.
— éléments 21 A 20.
— état 17â 20.
— homologuée 7à20.
— matérielle 12.
— réelle 7 à 20.
— répartition 7 à 20.
— sur allèges 41.
Pont 29 à 32.
Ports 25 à 40.
— de reIftcheSS.
— de saint 35.
Prescription 48 i 50.
Preuve l.
Principes 1.
Privilège 46.
Procédure 7 à 20.
— en contribution 7-20 -mandat légal 7 à 20 Profondeur 38.
— de la mer 38.
ProlestaUon 49, 5U.
Qualité 21.
— inférieure 21.
Qualité 23.
Happort de mer 20.
— livre de bord 3 à 6.
Rechargement 42 à 47 fiéclamateurs 17.
— absents 17.
Règles du Jet 2 à G.
Répartition 7 20.
Règlement d'avaries
— A l'étranger? à20.
— commun te.
— compétence 7 à 20.
— déductions 33.
— différence du neuf
au vieux 33.
— erreur dujuge 28.
— expertise 7 a 20.
— indivisible 16.
— lieu 7 à 20.
— opérations 7 i 20.
— procédure 7 A 20.
— répartition 21 A 28.
— valeur des mâr-
chandises 21, 28.
Renvoi 1 51.
Répartiteur 7 A 20.
Répartition 21 A 28.
Responsabilité 1 4 à2t.
Retrait 44.
— de marchandises 44 Réunion 22.
— au navire 22.
— ficUve 22.
Rivière 41.
Roufile 30.
Route 37 A 40.
— continuée 37. Sabordement 45.
Sacrifices 1,6, 21 à 28.
— volontaires 1 à 6,21 Salut 1 A 6, 21, 30.
— commun I, 21, 37.
Sauvement 37 A 40.
Sauvetage 36.
— /rmis 36.
Serment 7 A 20.
Sinistre 37 à 40.
— multiple 37s
JET A LA MER
JET A LA 9IER
— différence du neuf au vieux 33.
— estimée 7 à 20.
— exagérée 23, 27.
— moindre 23, 27.
— proportionnelle 21
— réelle 23 37.
— supérieure 23 , 27.
Vieux au ueuf 33.
Volies forcées 42.
VotoDté 1. 42.
Spiritueux 44.
Su»ls 7 à 20.
Tempête 1, 37.
Tilîac 32.
Type de l'avarie 1 .
Valeur 21, 28.
- au lieu de charge
—au lieu dereste7-20
- contribuable 21-28
- déduct.du tiers 33.
- déguisée 27-28.
S 1. VéfinUion - Principes (i).
\ 2. MoAei et règles du jet li à 8J.
1 3. Proeédwe as eontributlon H à tOJ.
I 4. Modes de contribuer à t9J.
1 5. Chargement sur te pont (^à Sg).
S G Différence du neuf au vieux (35J.
i 7. Munitioiu diverses (Si).
\ 8. Jet sans sauvement fSS-Sej.
I 9. Jet inefjicace - InnavigabtUté (SI à 40).
9 10. Perle sur allèges (i4j.
5 11. Cas mixles (ii à
i 12. Àetion.t - Fin de noi-recevoir {48 à 30)
I 13. Henvoi aux traités {31).
I U. Législations étrangères {Si).
§ 1. Définition - Principes (i).
1. g 1. Si par tempêta ou par la ehaaae de l'enaerni, le capitaine se croit obligé, pour le salut du navire, de jeter en mer une partie de son diargement, de couper ses mâts ou d'abandonner ses ancres, il prend l'avis des intéressés au chargement <jui se trouvent dans le vaisseau et des principaux de l'équipage. S'il y a diversité d'avis, celui du capitaine et des principaux de l'^uipage est suivi (410 C.Com.-Ord. 1681, 1. 3. tit. 8, art. 3. - V. Avaries, 19, 63 à 70).
- § 2. La nécessité d'un péril imminent et la volonté de s'y soustraire sont essentielles pour que le jet ait le caractàre de l'avariegrosse (V. Avaries, 4 à 15. Bédarridel799). -§3. Type de l'avarie commune doD^ il est le genre par excellence, le jet «at tellement en connexité avec les avaries qu'on ne peut coipprendre le tlt. 12 (410 & 429 C. Com.) formant juridiquement un contrat contributoire, qu'après avoir parfaitement saisi les principes qui gouvernent les avaries, et renfermés dans le tit.
I I (397 à 409 C. Co.). - § 4. Au mot Avaries (pag.394 à 42'2), j'ai défini,classé et caractérisé(l à 15) les avaries communes (16 à 40) et particulières (41 à 49), indiqué les modes de preuve (50^, le i-èglement (31 à 62), les valeurs contributoires (63 à 70) et surtout, fait connaître l'action contributoire (71 à 84), les fins de non-recevoir et la prescription (85). - V. Avaries, u"* 1 à 112). § 5. Dans le cours de droit maritime que je professe publiquement à l'Hûiel-de- VUle du Havre tl860-1868),j'ai enseigné:
l» que de toutes les avaries grosses la plus fréquente est celfô qui procède du jet.pourvu qu'il s'accomplisse dans les conditions prévues par l'art. 410 (Cass. 13 déc. 1867.
-B. 68. 2. 19) ; 2" que l'art. 411 précise les règles du jet (n** 2 à 6} ; 3" que les art. 4 12 et 41 3 fixent les obligations imposées au capitaine ponr détenniner les motifs du jet (n«* 3 à 6); 4» que pour aniver à la répartition proportionnelle des avarias grosses, soit à'ia coutributkm, Uest fait au lieu de déchargement un état des perles et dommages, conformément aux art. 414 à 428 (n°" 7 À 20), avec privilège, pour le capitaine et l'équipage, sur les marchandises on le prix en provenant, pour le montant de la contribution (n« 46) ; 5" qu'il n'y a lieu à contribution qu'autant que le jet sauve le navire; que le navire est réputé sauvé s'il atteint, bien que désemparé, un port de salut oii le chargement a été mis en sûreté (n'* ^ à 40) ; que le défaut de constatation de l'état des pertes au lien de débarquement, en cas de jet. àla mer, rend le capitaine et l'armateur personnellement responsables envers les chargeurs (n* 17).
§ 2. Uodes et règles du jet (2 à 6).
