Acte adminislratif
Administration des
ports 2, 8.
Affrètement 30.
Amarres 14,15, tO, 20.
Armateur 3U.
Armement 14, 15.
Arrût de prince 30.
Arrivée U 15.
Assurances marit. 30 Arsenaux 29.
Autorité maritime 6, 7 Avaries 30.
Balises 7.
Bassins 14, 15.
— entrée 14, 16 Bateaux i Tapeur 17.
18, Ib, 26, 30.
Bouées 7.
Cailler des chaînes 17 Calfatage 14, 15.
Candidats.
Carénage 14, 15.
Capitaine 10,13,-24,30.
— contrevenant 10,13
— déclarations à l'entrée 14.
— entrant au port 17
— entrant dans les bassins 14, 15.
' Gh^gement de place
Chargeur. 30.
Chargements 14, 15.
ChauiTage 14, 15.
Chenal M, 1-2, 13.
Commissaire de l'inscription marit 8,9
Compétence 10,13,16.
Consuls 30.
Construction de navires 14, 15.
Contraventions 10 à 1 3 16 à 30.
Contrevenants 10 à 13 16 430.
Débarquements 17 18
Déchargements 14, 15
Délestage 14,15,16,17
Délimitation 1.
Délits 16 à 30.
Démoli tien de navires 14. 15.
Dëpdl de matériaux, 1 1
Désarmement 14, 15
Discipline marit. 30.
Droits de nav^tion ï
Douanes 30
Ëcbouemént 6.
Emigralion 30.
Encombrement 22,23,
Emprunt àla grosse 30
Entrée des navires 14
— au Havre 14.
— à Marseille 15.
Entrée 10, 14, 15.
— en rade 10 Excès de pouvoir t.
Feu 21.
Feux 14, 15.
Filets de remonte 22.
Fleuves 1.
Francisation 30.
Fumigations 14, 15.
Fret 30.
Gardien de navires 14.
Guerres 30 Grande voirie 10 à 13.
ilalage 14. 15.
tlaussière 14, 15.
Havre 14, Hiérarchie 8, 9.
Incendie 14, 15.
Industrie, libre 16,17. Ingénieurs 4, 7 à 9.
Jet d'immondices 11,
Lest 14, 15,16,17.18.
Lestage 14, 15, 17, 18 Liberté d'industrie 16 Lumière 21.
Maire 9, 18 à 30.
Marchandises sur les
quais -IL 23.
Mariniers 20 Marseille 15.
Mise à quai 1 à 20.
— en entrepôt 16.
Ministre 8, 9.
Monopole 17.
Mouillage 10.
Mouvement des navires 14, 15.
— dans le port 14, 15
— dans les bassina 17 Navigation 21.
Navire 14. 15 à 20.
amarrage 14armement 14, 15.
à vapeur 17, 18. -15.
carénage 14, 15.
calfatage 14, 15.
coQstniction 14,15.
débarquement 14, 15, 17, 18.
de guerre 8 à 9, 19.
délestage 14,15,16.
démolition G.
déplacement désarmé 14, 15.
échoué 6.
entrant 14^ 15.
entré dans le port 16 lestage 14, 15, 16.
mise à l'eau 14, 15.
mise à quai 19. 20.
mouvement dans le port et dans les bassins 14, 15, 19.
placement 14,15,19 séjour 14, 15.
sortant 14, 15.
Naufrage 6.
Officiers de port 3 à 9.
— allocations 3.
— amarres 19, 20.
— avancement 5.
— avertissement 4.
— bateaux à vapeur^
— chef de serviice 4.
— classiflcation 3.
— congés 4,"
— défenses 3.
— délestage 16.17.18 -■ démolition des navires 6.
— fonctions 5 à 9- ~ hiérarchie 4.7,8,9.
— inexactitude 4.
— lestage 16, 17.
— négligence 4.
— nomination 5.
— procès-verbaux 7.
— prohibitions 3,
— quais 22, 23.
— rade 27.
— rapport 7, 8, 9.
— réprimande 4.
— révocation 5.
— rétributions 3.
— serment 5.
— service 4.
— subordination 4.
— suspension 4.
— traitement 3.
Passe 7.
Peines 16 à 30.
Place à quai 24.
— domaine public 1.
— entrée des navires
— entretien I.
— marchand 1.
— militaire I. 29.
Pouvoir excédé 1. Préfet 14. 34.
Prescriptions sanilai-
res 17, 18.
Propriété 16, 17, 18, Quais 2-2, 23
— encombrés 2î, 23- Question préjudic. 23.
Hade 10. 27.
— militaire 27.
Radoubage 14, 15.
Etamonage 14, 15.
Règlement 16^ 18.
administratif 16,17 municipal IG i20.
Rivières 1-
Salpêtre 33.
Salubrité publique 17
Sauvetage 6
Séjour des navires 14
— au bassin 14. 15.
— au port t4, 15.
Serment 5.
Sortie 14, 15.
Police 1,8,9,16 à30.]— des bassins 14, 15. Ponts et chaussées l, 'Sous-préfet 9
Stationnement 28.
Steamer 17,18,25, 26- Sûreté I.
Taxe i, 61.
Terrain particulier 1. Travaux du port 22.
Ports 1 à 30.
— administration 2 construction 1.
déûnition l.
dépôts prohibés 22
S 1. Défintlian - Principes (4).
I 2. Admininistraiion des ports (2).
l 3. Officiers de ports (3 à i3).
g 4. Folice du port du Havre {H).
5 5. Police du port de Marseille (/5).
g 6. Navire entré dans le port ftSJ-
% 7. CoiUrave^itions- Compétence (*7 à M).
5 8. Renvoi anx traités [30).
§ {.Définition - Principes. (/).
