MO

Co-armaleur 57.

Co intéressés 16, 120,

Commandement promis 148.

Compagnie de transports m 8 6.

Communication des

comptes 16.

Commission 1,35, 118, 139, !41.

— d'armateur 1, 35, 118, 139.

— non due 141.

Commissionnaire expéditeur 31, 101, 111, 137.

Communauté co-propriétairel,6,7, 8, 10, 15, 19, 28, 57, 120, 124, 132.

Compensation 5, 66,

Compétence 78.

Complicité 59.

Compromisde navigation 96,97,98,113, 144 à iW.

Compte (reddition de) 16 120, 124, 141.

— de fournitures 143.

— redressement (de)

Conduite des gens de mer 107.

Conducteur de navire

Confiscation 62-63.

ConfusiOD 26.

Congédiement dn capitaine 87 i 98, 108, 109, 117, 144 *147.

— affrétementaulong cours U7.

— ainréteur 108.

Comproqais de navigation 96, ton et

conséquences lé-

?:ale6 et forcées du) 109.

— grand cabotage 117

— direct 94 .

— indirect 94.

— modes (de) 93.

— n'appartient pasi i^Oïéteur^.

— ordre public 71, 95, 144 à 147.

— renonciation (à) 95 144 i 147.

Connaissance de la qualité du contractant 125, 149.

Connaissement 43, i 3 55, 56, 110 i 3,

— non-signé par le chargeur 55, 56.

— portant la prime, et les frais et les débours en remboursement t37,

signé i fretmoiD- 43|3.

— remis tanlivement 111 S 8.

— souscrits doublement t tO S 2.

Consignataires 79 1 15.

Consignation 69.

Consul étranger 66 2 2 Constructeur 62, 63.

ConstrucliOQ de navire 6, 62 63.

— vicieuse 63.

Contrat 11, 112.

— de nantissement,

~ de particlp. maritime, 11.

Contrainte ^ar corps

Contravention 60, 84.

— aux lois 60, 84.

— au cahier de charges pour le délestage

Contrebande 58.

Conlribullonl9,48.

— à l'armement 19.

— au chargement 19.

— aux avaries communes 48.

Convention 13, Itl.

— (a!»encede)Ul|5

AVMATBDB

ARMATEUR

- pibtbiue m 16.

ConTenlioD de naTi-

gation 96, 97, 98, 144 à 147.

Goi>ropriété 1,6, 7,8, 9. 10. Il, 15, 19, 38. 57, 120, m,

Correspondants b%

Cote au registre venus 127, 128.

Courtage (droit de}72.

Coortier 72.

Cours de droit maritime It.

Coorse abolie 44 $5.

Créance restant aux

Sârils et risqan u commission- □aire chai^eur

béancier apparaissant comme propriétaire 9, 113, 114.

- gagiste 9, 23, 1

- ioscrît è l'acte de francisation 9, 1 1-2

. 113, lt4.

- tiers 9, 21, 38 i 43, 44, 40, M, 51, 52, 72,84,85,101,102, 112, lis, 114.

Croiseur étranger 103.

Débris d'un vieux navire 25, 26.

Déchargement 78.

Définition t.

Délaissement 43, 44.

Délestage i9î.

Délibération générale 17, 50.

Délit commis i bord

Demande en aiwel 69