‹ Dictionnaire universel de la vie pratique a la ville et a la campagne ... rédigé avec la collaboration d'auteurs spéciauxChapitre 11 sur 968 · ABSE · texte numérisé non relu

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branches à fruits puissent y être palissés san , confusion.

Les espèces d’abricotiers les plus répandues sont désignées parles noms de leur fruit; les plu» estimées sont : dans le midi , au delà de la Loire. Vabrieot-alberge; sous le climat de Paris, l’abricot précoce ou abricotin , V abricot-pêche f préféré à tous les autres pour l’espalier, l’aoricof de Ueu don, l 'abricot analais dit moorpark , et l’abncoi de \ancy, le meilleur et le plus productif de tous.

ABROGATION (Droit). 11 faut se conformer ii une loi tant qu’elle n’a pas été abrogée. L’abro gation se fait par une loi qui la prononce expressément; elle a lieu aussi par la promulgation d’une nouvelle loi qui, sans abroger expressé ment la loi précédente, établit des dispositions inconciliables avec les anciennes. Quand ou * trouve du doute sur la possibilité de concilier deux lois, et sur la question de savoir laquelle doit être suivie . on doit recourir aux lumières d’un jurisconsulte. En aucun cas. un usage, si ancien qu’il soit, ne suffit pour déroger à une loi.

ABROUTISSEMENTS (Sylviculture). Les gardes forestiers sont responsables dos abroutissements (dégâts commis dans un bois par la dent des bestiaux), qui ont lieu dans leurs triages; ils sont passibles des amendes et indemnités encourues par les délinquants lorsqu'ils n’ont pas dûment constaté les délits (C. for., art. G).

ABSENCE (Droit). 1° Pendant quatre ans, l’absence ne peut être que présumée. Après ce laps de temps les parties intéressées peuvent se pourvoir devant le tribunal de première instance, afin que l’absence soit déclarée. La déclaration d’absence ne peut avoir lieu qu’après une enquête contradictoire à l’effet de constater l’absence et un an après le jugement qui a ordonné cette enquête^ Voy. Déclaration u absence.) — L’absence unit par le retour ou la réapparition de l'absent, par la certitude acquise de son existence à l’aide ne nouvelles exactes, par la preuve de son décès.

Si l’absent reparaît pendant la simple présomption de l'absence , il ne trouve personne en I possession de ses biens; il en reprend donc immédiatement la jouissance, et si un gérant a été nommé pour les administrer eu son nom. il peut lui demander compte de sa gestion. — Si l’absent ne revient qu’après la déclaration d’absence, lorsque déjà ses biens ont été rais en possession provisoire entre les mains d’autres personnes, les effets du jugement de mise en possession cessent de plein droit; il reprend la jouissance de ses biens et lo maniement de ses affaires. Ceux qui étaient en possession lui restituent soit le 5* , soit le 10* des revenus nets, selon que la disparition a duré moins ou plus de l!S ans; ils lui doivent compte de leur administration, et sont responsables ainsi que leurs cautions, des pertes, dommages et dégradations qui seraient provenus de leur faute. Si au lieu de reparaître en personne, l’absent envoie directement de ses nouvelles, ou si l’on a d’ailleurs la certitude de son existence , la jouissanco provisoire cesse, mais le tribunal peut maintenir les envoyés provisoires en possession, à titre de mesure conservatoire et pour épargner de nouveaux frais. A partir de ce moment, les possesseurs deviennent, pour l'avenir, comptables de la totalité des revenus. — Si l’absence s’est contir uée pendant 30 ans et que l’absent ne reparaisse ou ne donne de ses nouvelles qu’après l’envoi définitif en possession , il recouvre ses biens, mais seulement dans l'état où ils se trouvent au moment de sa réapparition ou des nouvelles données; les usufruits, hypothèques, servitudes ou charges quelconques août ils peuvent avoir été grevés par le possesseur dé-

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finitif, continuent de subsister. Si quelques-uns : même de ces biens ont été vendus, l'aliénation subsiste. L'absent de retour peut seulement en réclamer le prix, et si ce prix a été employé en acquisition d’autres biens , l’absent peut se faire attribuer ces biens qui représentent la portion de son patrimoine aliéné. — Aucun des fruits et revenus échus ou recueillis durant la jouissance de l’envoyé définitif ne lui est restitué. Mais à partir de son retour, ou des nouvelles donnant la certitude de son existence à tel jour donné, ies fruits, revenus et fermages lui sont acquis de plein droit; sauf à indemniser le possesseur des frais d’entretien.

Les enfants et descendants directs de l’absent, dont le sort resterait inconnu, ont le droit de demander aux possesseurs, même définitifs, la restitution de scs biens; mais ils doivent former lour demande en restitution ou en partage dans les 30 ans qui suivent l’envoi en possession définitif. Apres ce délai leur demande serait prescrite. Si l’absence se termine par le décès prouvé de l’absent, c’est à ses héritiers testamentaires ou légitimes, au moment de ce décès, qu’appartient le patrimoine. Si ces héritiers sont les mêmes personnes qui ont obtenu l’envoi en possession, la propriété est de plein droit acquise ou consolidée entre leurs mains. Si ce sont d’autres personnes, ceux qui ont joui des biens de l’absent sont tenus de les leur restituer avec un 5* ou un 10' des fruits et revenus nets, selon l'époque du décès.

Lorsqu’un individu déclaré absent ou présumé tel, ou seulement éloigné, mais dans des circonstances qui permettent de révoquer en doute son existence, semble appelé à profiter d'un droit qui s’ouvrirait en sa raveur, la personne qui, a sa place, réclamerait ce droit pour l’exercer de son chef, serait tenue de prouver que cet individu existait au moment ou le droit a été ouvert. — Si c’est une succession qui s’ouvre au profit de l’individu éloigné ou absent dont l'existence n'est pas reconnue, elle est dévolue exclusivement à ceux qui auraient dû la partager avec lui et, s’il y était appelé seul, A ceux qui l’auraient recueillie A son défaut.

Quelque longue que soit l’absence, elle ne peut jamais dissoudre le mariage, ni en autoriser un nouveau. Toutefois, si par un concours d’erreurs extraordinaires, ou par suite de fraude, un officier de l’état civil, anusé ou complice, avait marié le conjoint de l’absent à un autre époux , l’absent seul aurait le droit d’attaquer lui-même, ou par un fondé de pouvoirs, ce second mariage.

Si l'absent A son retour trouvait sa femme mariée à un autre homme, et si, gardant le silence, il semblait tolérer sa bigamie, les enfants du premier lit et le ministère public pourraient faire dissoudre la seconde union.

En cas d’absence de la mère, le père garde dans sa plénitude l’exercice du pouvoir paternel. Seulement s’il a des intérêts A débattre contre ses enfants mineurs, il leur fait nommer un curateur ou tuteur spécial et provisoire pour les représenter. — Est-ce le père qui est absent, si la mère existe, elle prend aussitôt l’exercice de la puissance paternelle. La surveillance, la direction, l’éducation des enfants, la jouissance ou l'administration de leurs biens passent de plein droit entre ses mains jusqu’A leur majorité. Si elle était décédée au moment de la disparition du père, ou si elle vient A mourir pendant sen éloignement, on nomme un tuteur : la nomination de ce tuteur ne peut avoir lieu que six mois après la disparition du père. Durant ces six mois, les parents, les amis, les voisins, le maire de

la commune donnent des soins aux enfants. Le procureur impérial requiert, s'il le faut, quelque mesure A cet egard.

Absence des militaires et marins. Depuis 1815, pour tous ceux que leur service force à s’éloigner de France, les effets généraux de l'absence sont réglés par le Code Napoléon. Cependant , dans l’intérêt des familles, des mesures spéciales ont été prises A l’égard de ceux qui ont disparu de 1792 A 1815. La loi du 13 janvier 1817 ordonne I que le tribunal appelé A déclarer l’absence sta- | tuera sur le vu des documents reçus des ministères de la guerre et de la marine. S’il en résulte que le militaire ou marin existe, la demande sera rejetée: s’il y a lieu seulement de présumer son existence, l’instruction pourra être ajournée ou suspendue pour lui laisser le temps de reparaître, mais pas plus d’un an. Une enquête pourra aussi être ordonnée. L’absence pourra ; être déclarée, s’il est prouvé que l’individu a disparu sans qu’on ait eu de ses nouvelles, savoir : depuis deux ans quand le corps, détachement, ou équipage, dont il faisait partie servait en Europe; et depuis quatre ans, quand ce corps, détachement ou équipage se trouvait hors d’Europe. Dans tous les cas, il devra s'écouler un an entre l’annonce officielle do la demande au Moniteur et le jugement déclaratif de l’absence ou du décès. Les parties et le procureur impérial ont le droit d’appel dans le mois qui suit le jugement. Si le militaire ou marin a laissé un fondé de pouvoirs, on pourra obtenir, en présence même du mandataire, l’envoi en possession : seulement en cas do retour de l’absent, on lui restituera la totalité des fruits perçus pendant les dix premières années, sous la déduction des impôts, frais de culture et d’entretien , etc. Enfin , à défaut par les héritiers présomptifs ou par t'épouse, d’user du bénéfice ae la loi, les créanciers ou autres personnes intéressées pourront, un mois après l’interpellation qu’ils seront tenus, de leur faire signifier, se pourvoir eux-mômes en déclaration d’absence ou de décès.

Absence des fonctionnaires. Voy. Congé et Fonctionnaires.

N. B. — L’absence n’affranchit pas du service militaire. Tout Français, âgé de 20 ans, doit se faire inscrire pour le tirage au lieu de sa naissance. S’il ost absent, un de ses parents, ou le maire, tirera pour lui, et si le numéro tiré le rend passible du service, il devra absolument se rendre sous les drapeaux à l'époque fixée, sous peine d’être considéré comme réfractaire.

L’absence d’une personne qui , assignée devant un tribunal, ne se présente pas. ou ne se fait point représenter au jour marqué, entraîne un jugement par défaut. Voy, Défaut et Contumace.

L’absence du père depuis le 300* jour jusqu’au 180* avant la naissance de l’enfant peut donner lieu A une action en désaveu de paternité. Voy. Paternité.

ABSINTHE ( Horticulture ). La culture de cette plante vivace peut donner des bénéfices certains, surtout dans le voisinage des grandes villes, où les distillateurs en font une énorme consommation. L’absinthe se contente des terrains les plus médiocres, elle croît sur les sols pierreux, mais elle se plaît de préférence sur la pente des coteaux exposés au levant, et donne des récoltes plus abondantes lorsqu’elle est cultivée avec quelques soins dans une terre argilo-calcairc. La yrande absintheel la petite absinthe sont les deux variétés le plus généralementcu ltivées. On peut les multiplier de semences , maiscomme par ce moyen les produits se font attendre deux ans, il vaut mieux les multiplier par éclats de vieux pieds.

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