DOT

Je*; biens qui se trouveront existants au jour du décès du donateur, et il sera soumis au payement de toutes les dettes et charges de la succession. La nullité pour vice «le forme d’une donation de biens présents et à venir, faite par contrat de mariage, peut être couverte par l'exécution volontaire de la part du donateur.— Le donateur peut joindre à la donation l’obligation de paver ses dettes ou des conditions dont l’exécution dépend de sa volonté: il peut p. ex. se réserver la liberté de disposer d’une partie des biens donnés; dans ce cas, s’il meurt sans en avoir disposé, l’effet ou la somme sur lesquels il s’était réservé ce droit sont censés compris dans la donation, et appartiennent au donataire ou à ses héritiers, c.-à-d. aux enfants à naitre du mariage. Pour bien apprécier la portée des réserves faites dans les donations, il faut consulter les termes de l'acte et l'intention présumée du disposant. Ainsi, il faut bien distinguer si au lieu de se réserver la faculté de disposer d’un effet compris dans la donation , le donateur s’était réservé cet effet; dans ce dernier cas, l’effet ne serait pas compris dans la donation (C. Nap., art. 1081-92).

Donations entre époux pendant le mariage. Les époux, pendant le mariage, peuvent se faire mutuellement, ou l’un des deux à l'autre, des donations. Ces libéralités peuvent être plus ou moins étendues suivant qu’il n’y a pas ou qu'il y a des enfants de leur mariage, ou que l’un des époux s'est remarié ayant dés enfants d’un précédent mariage (Foy. Portion disponible). Ces limites ne peuvent être dépassées par des donations indirectes (C. Nap., art. 1094-99). — Un époux qui a moins de 16 ans, ne peut rien donner à son époux; au-dessus de IG ans, il ne peut disposer en sa faveur que par testament, et seulement jusqu’à concurrence de la moitié de ce qu'il pourrait donner s’il était majeur (art. 903, 904). Les donations «jue les époux Murent se faire pendant leur mariage sont valables et doivent être maintenues, alors même que, «lans leur contrat de mariage . ils ont renoncé à se faire d’autres avantages que ceux renfermés dans ce contrat, ou «lu’ils se sont interdit réciproquement de disposer de certains de leurs biens; ces clauses sont considérées comme contraires à la liberté naturelle de disposer, et au bien-être des mariages ainsi qu’à la bonne intelligence des époux, que des libéralités mutuelles peuvent favoriser. On même acte ne peut contenir qu’une donation par l'un des époux à l’autre; s’ils veulent s'avantager mutuellement ou réciproquement, ils doivent le faire dans deux actes séparés, soit dedonat ons entre-vifs, soit de testaments (art. 1097).— Les donations, même entre-vifs, faites entre époux

f tendant le mariage, sont toujours révocables a femme peut révoquer celle qu'elle a faite à son mari, sans l'autorisation de celui-ci ou de la justice. Elles ne sont point révoquées pour cause de survenance d’enfants (art 1096). Quoique révocable, la donation de biens présents faite par un époux à l’autre, n’en a pas moins le caractère de la disposition entre-vifs, en ce sens que le donataire est saisi immédiatement des choses données dès qu'il a accepté la donation, et qu'il n’est jamais soumis, commtne un légataire, à en demander la délivrance. Mais une telle donation tombe si le donataire meurt avant l’époux donateur, puistpie celui-ci ne peut plus exercer son droit de révocation, qui devait durer jusqu’à son propre décès. Les époux peuvent se donner l’un à l 'autre des biens à venir, c.-à-d. tout ou partie des biens qu’ils laisseront au moment do leur mort. Quand les époux prennent, pour se faire des libéralités, la forme d’un acte entre- vifs, ils doivent accomplir les formalités des donations. Il faut aussi qu'il

y ait une acceptation expresse, soit dans la donation même, soit dans un acte séparé (Foy. Acceptation de donation). Pour les donations de biens présents, il faudrait, comme pour celles qui se font entre personnes étrangères, dresser un état estimatif uu mobilier (Foy. Donation). — La révocation que la loi autorise n’est soumise à aucune forme particulière; l’époux donateur peut l’opérer par toute espèce d’acte régulier, pourvu qu il exprime bien clairement la volonté de révoquer la donation antérieure. Le donateur manifesterait aussi suffisamment sa volonté de révoquer , s'il faisait un acte contraire à la donation ou incompatible avec ses dispositions, p. ex., si le donateur vendait à un tiers l’objet même qu’il avait précédemment donné à son époux.

DONT un, Dont dix Bourse). Foy. Primes.

DORADE. Foy. Poissons rouges.

DOAE (Mont) (Eaux miner.). Foy. Mont Dore.

DORÉE, poisson de la Méditerranée. Foy. Zée.

DORONIC ( Horticulture ). Le Doronic du Caucase fleurit de mars en mai, et le D. à feuilles en cœur, en mai et juin. Ces plantes vivaces, à fleurs jaunes, sont propres aux grands parterres. Elles réussissent dans toute terre et à toute exposition et se multiplient par rejets et par éclats îles touffes. En coupant les tiges des plantes immédiatement après qu’elles ont fleuri et en les arrosant abondamment pendant l’été, on peut espérer une seconde floraison en septembre.

DORURE pour la pâtisserie (Office). On la fait habituellement avec des œufs qu on bat comme pour une omelette; on peut la rendre plus pâle ou plus colorée en mettant dans le premier cas plus de blancs que de jaunes, et dans le secoud cas plus de jaunes quo de blancs, ou même en n’employant que le jaune qu’on délaye dans un peu a eau. On applique la dorure au moyen d’un pinceau léger ou d’uuc plume.

Dorures. Foy. Bronzes, Cuivres et Cadres doués.

DOSE ( Médecine domestique). Dans l’emploi des médicaments, il faut observer rigoureusement les doses indiquées par le médecin. Pris en trop grande quantité ils pourraient provoquer des accidents funestes; en trop petite quantité, Us ne produiraient aucun effet utile. — Les doses varient nonseulemcnt suivant la constitution, mais aussi suivant l’âge du malade, et en prenant l’âge adulte comme unité de comparaison, on peut établir les proportions suivantes pour l’emploi de certains médicaments usuels :

de G mois à 1 an, 1/12 dose

de 1 an à 3 ans, 1/6

de 4 ans à 7 ans, 1/3

de 8 ans à 14 ans, 1/2

de lô ans à 20 ans, 2/3

de 21 ans à 60 ans, dose entière, de 61 ans à 70 ans, 11/12

depuis 70 ans, 2/3

Les doses doivent être toujours un peu moins fortes pour les femmes, les personnes délicates et irritables, que pour les nommes et les gens accoutumés à un travail pénible; dans le Midi que dans le Nord, en été qu’en hiver.

DOT (Droit). Elle embrassa tous les biens que la femme apporte au mari pour l’aider à supporter les charges «lu mariage. Eue peut être constituée soit par la femme elle-même, soit par un tiers. Lorsque la dot est constituée par un tiers, la femme a droit à garantie en cas d’éviction; les intérêts de la dot courent de plein droit du jour de la célébration du mariage. La dot est réductible, quand elle dépasse la quotité disponible, rapportable quand la femme hérite de celui qui a doté, révocable pour cause de survenance d’en-