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tour de laquelle siège le bureau, pendant toute la durée des opérations électorales. Des citoyens, quoique nan inscrits, doivent être admis au v te, s'ils sont porteurs d’une décision dn juge de paix ordonnant leur inscription, ou d’un arrêt de la Cour de cassation annulant un jugement qui aurait prononcé une radiation. D’un autre c*>lé. si tout électeur inscrit doit être admis à venir déposer son vote, néanmoins ce droit est suspendu pour les détenus, les accusés contumaces et les personnes non interdites, mais retenues dans un etablissement d'aliénés.

Chaque électeur doit, avant d’entrer dans la salle . avoir préparé son bulletin de vote. Ce bulletin doit être écrit, ou imprimé sur du papier blanc, et n’êtrc accompagné d’aucun signe qui puisse faire reconnaître par qui il aura été déposé (Toy. Bulletins électoraux). L’appel des électeurs se fait au commencement de la séance: quand un électeur entend appeler son nom, il va remettre au président son bulletin fermé; le président le dépose dans une boite fermée. Le vote de chaque électeur est constaté, sur la liste en marge de son nom, par un membre du bureau. Quand l’appel est terminé, on fait le réappel de ceux qui n’ont pas voté. Afin que ceux qui n’étaient pas présents a l’appel et au réappel puissent avoir le temps de venir voter, le scrutin reste ouvert pendant deux jours, lo premier jour de 8 h. du matin à 10 h. du soir, le second jour de 8 h. du matin à 4 h. du soir. Quand le scrutin a été fermé, ou ouvre la boîte el on vérifie le nombre des bulletins, opération qui se fait par des scrutateurs que le bureau désigne parmi les électeurs sachant lire et écrire, et que le président répartit par tables de quatre au moins ; quand il y a eu moins de 300 votants, le bureau opère lui même sans intervention de scrutateurs supplémentaires. Les électeurs peuvent toujours circuler autour des table* sur lesquelles se fait le dépouillement des votes. On ne tient pas compte, dans le nombre des votes exprimés. des bulletins blancs, de ceux qui ne contiennent pas une désignation suffisante du candidat. ni de ceux dans lesquels les votants se font connaître* les électeurs doivent donc éviter avec soin de déposer des bulletins entachés de ces irrégularités. Le procès-verbal de l’élection de chaque commune est envoyé au préfet, et le recensement général des votes des communes formant la circonscription électorale se fait au chef-lieu du département, où le candidat élu est proclamé. Pour être élu, il faut avoir obtenu la majorité absolue des suffrages de ceux qui ont voté, et les votes au moins du quart des électeurs inscrits. Si aucun candidat n’a rempli ces conditions, l’élection, est rocommencéo le deuxième dimanche qui suit le jour de la proclamation du résultat du scrutin.

Pénalités. — Toute personne qui s’est fait in- *ur la liste sous de faux noms ou de fausses qualités, ou qui a, en se faisant inscrire, dissimulé une incapacité piévue par la loi, ou réclamé et obtenu une inscription sur deux ou plusieurs listes, est punie d'un emprisonnement de 1 mois à 1 an et d’une amende de 1D0 à I0U0 fr. — Celui qui étant déchu du droit de voter, par suite d’une condamnation judiciaire ou d’une faillite, aurait voté en vertu, soit d’une inscription sur les listes antérieure à la déchéance, soit d’une inscription postérieure, mais opérée sans sa participation, serait puni d’un emprisonnement ne 15 jours À 3 mois et d’une amende de 20 A 500 fr. — Quiconque aurait voté soit en vertu d’une inscription obtenue dans les deux premiers cas prévus par l’art. 31 . soit en prenant faussement les nom et qualités d'un électeur inscrit, serait puni d un

emprisonnement de 6 mois à 2 ans, et d’une amende de 200 à 2000 fr. La mémo peine atteindrait lo citoyen qui aurait profité d’une inscription multiple pour voter plus d’une fois.— Quiconque étant chargé dans un scrutin de recevoir, compter ou dépouiller les bulletins électoraux, aurait soustrait, altéré ou ajouté des bulletin*, ou lu un nom autre que le nom inscrit, serait puni d’un emprisonnement de 1 an & 5 ans. et a une amende de 500 à 5000 fr. La même peine est appliquée A tout individu qui, chargé par un électeur d écrire son suffrage, écrirait sur le bulletin tin autre nom que celui qui lui aurait été désigné. Celui qui pénétrerait dans l’assemblée électorale avec des armes apparentes serait passible d’une amende de 16 à luo fr. Si les armes étaient cachées la peine serait d'un emprisonnement de 15 jours à 3 mois, et d’une amende de 50 à 300 fr. Quiconque aurait donné , promis ou reçu des deniers, effets, valeurs quelconques, sous la condition, soit île donner ou de procurer des suffrages, soit de s’abstenir de voter, serait puni d'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans, et d’une amenda de 500 à 5000 fr. Seraient punis des môme* peines ceux qui, sous les mômes conditions, auraient fait ou accepté l’offre ou la promesse d’emplois publics ou privés. La peine serait du double, si le coupable était un fonctionnaire public. — Ceux qui par voies de (ait. violences ou menaces contre un électeur, soit en lui faisant craindre de perdre son emploi ou d'exposer à des dommages sa personne, sa famille ou sa fortune, l’auraient déterminé à s’abstenir de voter ou auraient influencé sun vote, seraient punis d’un emprisonnement de 1 mois à 1 an, et d’une amende de 100 à 1000 fr. La peine serait double, si le coupable était fonctionnaire public. — Ceux qui, à l’aide de fausses nouvelles, bruits calomnieux, ou autres manœuvres frauduleuses, auraient surpris ou détourné des suffrages, déterminé un ou plusieurs électeurs à l’abstention, seraient punis d’un emprisonnement de I mois à 1 an, et a’une amende de 100 à 2000 fr. — Lorsque par attroupements, clameurs ou démonstrations menaçantes, on aurait troublé les opérations d’un collège électoral, porté atteinte A l'exercice du droit électoral ou à la liberté du vote, les coupables seraient punis d’uu emprisonnement de 3 mois à 2 ans, et u’une amende de 100 à 2000 fr. — Toute irruption dans un collège électoral consommée ou tentée avec violence, en vue d’empêcher un vote, serait punie d'un emprisonnement do 1 an à 5 ans, et d'une amende de 1000 à 5000 fr. La peine serait la réclusion, si les coupables étaient porteurs d'armes, ou s’ils avaient violé le scrutin. Elle serait des travaux forcés 5 temps si le crime avait été commis par suite d’uu plan concerté pour être exécuté, suit dans toute l’étendue de la France, soit dans un ou plusieurs départements, soit dans un ou plusieurs arrondissements. — Les membres d'un collège électoral, qui pendant la réunion se seraient rendus coupables d’u ut cages ou de violences, soit envers le bureau, soit envers l'un de ses membres, ou qui par voies de fait ou menaces, auraient retardé ou empêché les opérations électorales, seraient punis d'un emprisonnement de l mois k 1 an , et d’une amende de 100 à 2000 fr. Si le scrutin avait été violé , l'emprisonnement serait de 1 an à 5 ans, et l'amende do 1000 à 5000 fr. — L’enlèvemeut de l’urne contenant les suffrages émis et non encore dépouillés serait puni u’un emprisonnement de 1 an A 5 ans, et d’une amende de 1000 A 6000 fr. La peine serait de la réclusion, si l eulèvement avait été effectué avec violence. — La violation du scrutin, faite soit par les membres du

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bureau . soit par les agents préposés à la garde des bulletins non encore dépouillés, serait punie de la réclusion. — Si plusieurs des crimes ou délits ci-dessus mentionnés ont été commis par la même personne avant le premier acte de poursuite, la peine la plus forte est seule appliquée.

L’action publique et l'action civile, à raison des faits punis par la loi électorale, est prescrite apr's 3 mois, à partir du jour de la proclamation du résultat de l’élection (Décr. du 2 lévr. 1862).

2* Election des conseillers municipal'!. — Droit électoral, liste , réclamation. Les lois sur le droit d’élire les députés au Corps législatif s’appliquent aux élections municipales en ce nui concerne les conditions requises pour être électeur, l’inscription sur la liste électorale, les réclamations pour omissions ou indues inscriptions. Voy. ci-dessus Élection des députés.

Cas où il y a lieu à élection et convocation des électeurs. Les élections municipales ont lieu soit pour le renouvellement intégral du conseil municipal élu pour 5 ans, soit afin de pourvoir aux vacances qui arrivent par décès, démissions ou exclusions. Un conseiller municipal est exclu et doit être remplacé, lorsqu’il perd ses droits civiques, lorsque ayant manqué à 3 sessions successives sans excuses reconnues légitimes par le conseil, il a été déclaré démissionnaire par le préfet, enfin lorsqu’après son élection il se déclare à son égard des cas d’incompatibilité {Voy, Eligibilité). Les arrêtés que le préfet prend relativement aux exclusions peuvent être attaqués devant le conseil d'Êtat. En général, pour ne pas fatiguer les électeurs par de trop nombreuses convocations, il n’y a pas «l’élection pour chaque vacance, mais seulement lorsque le conseil se trouve réduit aux trois quarts de ses membres : toutefois l’administration peut ne pas attendre cette limite pour faire remplacer des conseillers morts, démissionnaires ou exclus.

C’est le préfet qui détermine le jour de la convocation des électeurs : ce jour est annoncé dans la commune par des affiches ou autres moyens de publicité; il n’est pas nécessaire que chaque électeur soit averti à domicile. Le maire fixe le lieu et l'heure de l’assemblée, et c’est lui qui, lorsque la commune est partagée en sections électorales, dresse les listes des électeurs dans chaque section.

Opérations de l'assemblée électorale. On doit y observer les mêmes règles que dans les élections de députés pour la police de l’assemblée, pour l’écriture, le contenu et la forme des bulletins, pour l’appel et le réappel, pour les précautions qui entourent le dépouillement du scrutin (Foy. élection des députés). Il faut aussi, pour être admis à venir déposer son vote, être inscrit sur les listes, à moins d’être porteur d'une décision judiciaire qui établisse le droit électoral.

Si l’élection avait lieu avant que le juge de paix eût Statué sur l’appel de la décision municipale qui aurait rayé un électeur, celui-ci, en justifiant ue son appel et de l’absence de décision du juge de paix, devrait être admis à voter. Mais, lorsu’une personne non portée sur la liste électorale emande à voter comme étant en instance devant le juge de paix au sujet d’une décision qui aurait ordonné sa radiation de la liste, elle doit, pour être admise à voter, non -seulement justifier du recours qu’elle a formé contre ladite décision, mais encore établir que l’instance est encore pendante au jour de l'élection. U n’en serait pas ne même du pourvoi en cassation, ce pourvoi n’étant pas suspensif; cependant, si la décision du juge de paix avait été cassée, l’électeur muni de l’arrêt qui annule cette décision aurait le droit de voter.

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bien que le juge de paix devant lequel il aurait été renvoyé n’eût pas encore prononcé.

Pour s'assurer nue l’électeur qui se présente pour voter en a réellement le droit, la loi veut qu’il remette préalablement au président la carte qui lui a été délivrée : un des scrutateurs examine la conformité de la carte avec la copie de la liste officielle qui doit rester déposée sur le bureau.

Dans les communes de 2500 ilmes et plus . le scrutin doit être ouvert le samedi et se continue le dimanche; dans celles qui ont une population moindre, il est ouvert et clos le dimanche. Le président doit constater, au commencement de l’opération, J’heure à làquelle le scrutin est ouvert; le scrutin ne peut être fermé qu’après avoir été ouvert pendant 3 heures au moins; le président constate l’heure à laquelle il déclare le scrutin clos, et, après cette déclaration, aucun vote ne peut plus être reçu.

Lorsqu'il y a plusieurs conseillers municipaux «\ élire, les électeurs procèdent par scrutin de liste. ! es bulletins sont valables, bien un’ils portent plus ou moins de noms quil n’y a ae conseil*lers à élire. Les derniers noms inscrits, s’il y en a plus . ne sont pas comptés. — Nul n’est élu au premier tour du scrutin s’il n’a réuni la majorité absolue de sull rages exprimés, et ur. nombre de suffrages égal au quart de celui des électeurs inscrits. Au 2* lourde scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative, quel que soit le nombre des votants. Si le 2* tour de scrutin ne peut avoir lieu le même jour, l’assemblée est, de droit, convoquée pour le dimanche suivant. Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrages, l’élection est acquise au plus ftgé. — Quand le dépouillement du scrutin est terminé, le président proclame immédiatement le résultat.

Tout électeur a le droit d’arguer de nullité les opérations de l’assemblée dont il fait partie. Ses réclamations doivent être consignées au procèsverbal, sinon, elles doivent être, à peine de nullité, déposées au secrétariat de la mairie, dans le délai de 6 jours à dater du jour de l’élection. Elles sont immédiatement adressées au préfet par l'intermédiaire du sous-préfet; elles peuvent aussi être déposées directement à la préfecture, ou h la sous-préfecture, dans lo même délai de 6 jours. Il est statué sur ces réclamations par lu conseil de préfecture, sauf recours au conseil d’Etat. Si le conseil de préfecture n’a pas prononcé dans le délai d’un mois à partir de la réception des pièces à la préfecture, la réclamation est considérée comme rejetée. Les réclamants peuvent se pourvoir au conseil d'Etat dans le délai de 3 mois. Le pourvoi au conseil d’Êtat est jugé sans frais et sans qu’il soit nécessaire d’employer le ministère d’un avocat au conseil. Si le préfet, estimant que les conditions et les formes légalement prescrites n’ont pas été remplies, a déféré les opérations électorales au conseil de préfecture, ce qu’il doit faire dans la quinzaine à dater de la réception du procès-verbal, lo préfet et les parties intéressées peuvent so pourvoir, comme dans le cas précédent, devant le conseil d État contre la décision du conseil de préfecture. Si une réclamation quelconque fait naître une question relative à l’état des personnes, le conseil ae préfecture renvoie les parties à se pourvoir devant /es juges compétents, et fixe un delai peu éloigné dans lequel la partie qui a élevé la question préjudicielle doit justifier qu’elle a fait les diligences nécessaires.

Quand des élections générales ou partiellos sont définitivement annulées, la réunion des électeurs pour les recommencer doit avoir lieu dans les 3 mois (L. du 5 mai 1865).

3° ÉLECTION DES CONSEILLERS GÉNÉRAUX et DES

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conseillers d'arrondissement. Les conseillers généraux sont élus pour neuf ans, et renouvelés par tiers tous les trois ans; les conseillers d'arrondissement pour six ans, et renouvelés par moitié au bo ut de trois ans. Yoy. Conseil général et Conseil d’arrondissement.

Des élections partielles sont nécessaires pour pourvoir aux vacances provenant de décès, d’option pour un autre canton, de démission volontaire. laquelle doit être remise, par écrit, au préfet ; de démission légalement présumée de la part du conseiller qui a manqué à deux sessions consécutives sans excuses légitimes admises par le conseil ; de perte des droits civils ou politiques, enfin de dissolution du conseil, prononcée par l'État. C’est le préfet qui convoque les assemblées électorales chaque fois qu’une élection doit avoir lieu; il indique le lieu où le collège électoral se réunira , qui est généralement le chef-lieu du canton.

Les formes et les règles des opérations électorales sont les mêmes que pour les élections municipales, lesquelles diffèrent peu de celles prescrites pour les élections parlementaires (Yoy. ci-dessus). La majorité requise pour être élu est aussi la mémo.

Quand les élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement ont lieu simultanément, deux bottes distinctes sont disposées dans la salle d’élection ; à l’appel de son nom . chaque électeur vient remettre au président son bulletin pour l’élection du conseiller général; l’autre bulletin est reçu par l’assesseur qui le dépose dans la botte destinée à l’élection du conseil d’arrondissement; les membres du bureau doivent donner aux électeurs de fréquents avertissements pour qu'il ne s'établisse pas de confusion entre les bulletins de l'une ou l’autre élection.

Le recensement des votes dans la commune se fait comme pour les élections municipales: celui des votes de tout le canton se fait par le bureau central au chef-lieu, et c’est là que sont proclamés membres du conseil général et du conseil d’arrondissement les candidats qui ont réuni le nombre légal de suffrages.

Les réclamations contre les opérations électorales sont admises, de la part du préfet ou des parties intéressées, dans les mêmes formes et aux mêmes conditions que celles qui sont dirigées contre les élections municipales. Seulement, si la réclamation d’un membre de l'assemblée électorale tendant à faire annuler les opérations n’est pas consignée au procès-verbal, elle doit être déposée, non à la mairie, mais au secrétariat de la sous- préfecture: les réclamations fondées sur l'incapacité légale uun ou de plusieurs membres élus sont portées devant le tribunal civil de l'arrondissement qui statue sauf l’appel; la cause est jugée sommairement, sans frais, et sans qu il soit besoin du ministère d'un avoué. Lorsqu’un arrêté du conseil de préfecture a infirmé une élection, le recours du conseiller élu devant le conseil d’Êtat est suspensif de l’effet de cet arrêté (Loi du 22 juin 1#33; Loi du 7 juillet 1852).

Election de domicile. Yoy. Domicile.

ÉLECTRICITÉ amusante (Connais*, pratiques). Il ne sera pas question ici des expériences faites à l’aide des diverses machines électriques qui ne doivent être maniées que par les personnes qui en connaissent le mécanisme et les effets. Nous nous bornerons à indiquer quelques amusements pour lesquels on emploie des objets qu'il est toujours facile de se procurer.— -1* On place en équilibre un morceau de verre sur deux livres posés eux-mêmes sur une table, et au-dessous du verre, entre les deux livres, on répand une petite quantité de son. Alors

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si l’on frotte la surface du verre avec un morceau de drap ou de flanelle, on voit le son s’élever et s'abaisser tant que le verre reste électrisé. — 2* On suspend deux petites boules de sureau à deux fils de soie de 0" ,15 de longueur environ, et de telle sorte, qu’étant au repos ils paraissent se toucher. Si l’on approche de ce petit appareil un bâton de cire à cacheter qu’on aura préalablement échauffée en la frottant sur du drap, les boules de sureau s’entre-choquent. — 3" On expose un moment devant le feu une feuille de papier gris commun, et, quand elle est sèche et chaude, on la passe vivement plusieurs fois sous le bras, de manière que le drap du vêtement la frotte des deux côtés. On place alors la feuille de papier sur une table, et sur la feuille un grain de sureau gros comme un pois : on voit aussitôt le grain courir sur le papier, et si on lui présente la pointe d’une aiguille, il suit, en courant, la direction imprimée à l’aiguille. Le papier, chauffé et frotté comme il vient d’ètre dit, attire des plumes légères de duvet qui y adhèrent avec assez de force, et, si on les secoue, elles volent l’une vers l’autre comme pour se réunir. — 4* On chauffe un tulie de verre, et on le frotte vivement avec une flanelle qui aura été exposée un moment devant le feu; si l’on approche alors une plume du tube de verre, elle y adhérera et permettra de le faire marcher. — 5* On met sur une table une montre le verre en dessus, et sur le verre de montre on fait tenir en équilibre une pipe commune : alors on frotte vivement un verre à boire avec une étoffe de laine exposée un moment à la chaleur, et on le présente aussitôt à l’extrémité du tuyau de pipe : celle-ci, attirée par le verre, le suit dans les mouvements de rotation qu’on lui imprime.

Électricité médicale (Médecine). On ne peut nier l’efficacité de l’électricité appliquée à la guérison d’un assez grand nombre d’affections du système nerveux; il y a surtout des cures très-réelles obtenues par ce moyen dans des cas graves de paralysie, de surdite, d’irritation nerveuse de la peau, et rebelles à d’autres médications. Mais on rencontre dans toutes les grandes villes des charlatans , étrangers à l’art de guérir, incapables par conséquent de discerner les cas de maladies contre lesquels l’électricité peut être plus ou moins utile, et qui ne craignent pas d'annoncer qu’ils guérissent toute espèce de maladies par l’électricité. Or, l’emploi ae ce moyen puissant appliqué mal à propos est loin d’être inoffensif, d’action électrique cause toujours au système nerveux un ébranlement soit général, soit partiel, utile dans quelques maladies, fatal dans d’autres, et qui peut rendre chroniques des affections sans gravité, que la nature aurait pu guérir toute seule. On doit donc recommander aux malades, qui espèrent du soulagement en se faisant traiter par l’électricité, de ne s’adresser qu’à on médecin expérimenté, capable d’apprécier leur état et de n’uppliquer qu’à propos l’électricité médicale.

Les machines, à raide desquelles on parvient à produire l’électricité, sont généralement compliquées et coûteuses, et, par conséquent, ne sauraient être à la portée de tout le monde. Mais on peut obtenir tous les résultats désirables au point de vue de la médication électrique par l’emploi des chaînes hydro-électriques médicales de l*ulvermacher. Cet appareil peut être porté sous les vêtements les plus légers sans gêne ni inconvénient pour les malades. Nous ajouterons seulement qu’il ne faut point faire u-*age Je ces chaînes à tout propos et sans avoir consulté le médecin : l’homme de l'art peut seul juger de l’opnortuuité du moyen, faire choix de l’appareil et diriger la conduite du malade dans son application.