PARTICULIER

Le légataire à titre universel est tenu des dettes de la succession , personnellement pour sa part et portion ; s’il y a des créanciers hypothécaires absorbant toute la valeur des immeubles qui lui sont affectés, il est obligé de les laisser se payer sur le prix de ces immeubles. S’il y a plus de dettes qu’il ne reçoit de biens, le légataire & titre universel doit néanmoins tout payer comme le légataire universel, ce qui toutefois est contesté; s’il y a des doutes sur ce point, il fera prudemment de n’accepter le legs que sous bénéfice d’inventaire, dans le cas où la libéralité serait assex considérable pour valoir les frais de l’inventaire. Pour répartir les dettes lorsque le legs est de tous les immeubles, ou de tous les meubles, ou d’une quotité des uns ou des autres, on fait une estimation qui a pour objet de faire connaître la valeur du legs relativement à la totalité de la succession, et ue fixer la part que doit supporter le légataire titre universel. Si le legs consiste en un usufruit à titre universel, le légataire est tenu des dettes suivant les règles que la loi prescrit pour les usufruitiers. Voy. Usufruit.

Quant au payement des legs, U est fait concurremment par le légataire à titre universel et l’héritier non légitimarre, ou le légataire universel, s il y en a. Lorsque le légataire à titre universel se trouve en concours avec un héritier à réserve , et que le legs n’emporte qu’une portion de la quotité disponible, l'héritier contribue au payement

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des legs proportionnellement à ce qu'il a reçu au delà ae sa réserve, laquelle, en aucun cas, ne

feut être entamée par l'obligation de participer à acquittement des legs. Le légataire à titre universel n’est pas tenu des legs particuliers lorsque la nature de ceux-ci indique qu’ils ne doivent pas être à sa charge : p. ex. , le légataire de tout le mobilier ne peut évidemment pas être tenu d'ac-

auitterle legs d’une maison ou d'une ferme; celui e tous les meubles meublants ne devra pas le legs de l’argenterie, ou des livres, etc.

Formulas.

Legs en foule propriété , à titre universel.

Je donne et lègue à,... ( désigner clairement le légataire par ses nom, prénoms . qualité , demeure, relations de parenté ou d'alliance avec le testateur) le quart (ou telle autre quotité) de tous les biens meunles ou immeubles qui composeront ma succession, pour en jouir et disposer en toute propriété , à compter du jour de mon décès.

Legs d'usufruit à titre universel.

Je donne et lègue à.... (désigner bien clairement le légataire ) l’usufruit de la moitié (ou de toute autre quotité) des biens meubles et immeubles qui composeront ma succession , pour en jouir et en toucher les revenus pendant sa vie , à partir du jour de mon décès....

Legs universel. Il donne au légataire les droits d’un véritable héritier ; pour qu’on puisse réclamer une libéralité aussi considérable, il faut que le testament qui la contient ne laisse pas de doute sur son étendue. Le legs est universel chaque fois que le testateur donne à une personne , ou à plusieurs conjointement et sans assignation à aucune d’elles d’une part spéciale, l'universalité de ses biens, l’ensemble de tous ses droits. Pour faire une disposition de cette nature, on n’est astreint à aucune formule exclusive; le legs est ou n’est pas universel selon ce que , d’après les expressions employées pour l’établir, il embrasse ou non la totalité de niens du testateur, quelle que soit la manière dont il ait été qualifié. C’est toujours, et avant tout, par l’intention du testateur, telle qu’elle ressort des termes de l'acte , qu’on cherche à savoir s’il a voulu faire un ou plusieurs legs universels, un legs à titre universel, ou seulement des legs particuliers.

Ce qui caractérise particulièrement le legs universel, c’est l’éventualité pour le légataire de recueillir la totalité de la succession, et non pas le plus ou moins d'objets ou de valeur qu'il retire immédiatement du legs qui lui est fait. Ainsi, quand il y a un héritier à réserve et un légataire universel, celui-ci ne recueille pas toute la succession; ü n’en reste pas moins légataire universel . de sorte que si des legs particuliers sont répudiés ou deviennent caducs, c’est lui qui en profite; et si l’héritier à réserve renonce à la succession, le légataire universel a droit même à la partie de la succession qui formait la réserve. Le legs de la portion disponible est une disposition universelle, puisque tout peut devenir disponible, et que le légataire a par conséquent la chance de tout recueillir si, à la mort du testateur, il n’y a point d’héritiers à réserve, ou si ces héritiers renoncent à la succession. Le legs universel peut concourir avec un legs à titre universel, et même avec des legs particuliers qui absorberaient tout l’actif laissé par le testateur; le titre du légataire universel n’en subsiste pas moins, et il lui donne le droit de recueillir les legs qui deviendraient caducs ou qui seraient répudies, ou qui auraient été faits à des personnes incapables de recevoir. On fait un legs universel si, par testament, on donne tous ses meubles et immeubles; la nue propriété de tous ses biens; tout

ce qui restera après l’acquittement des legs particuliers ou à titre universel. La nullité des legs particuliers renfermés dans un testament ne vicie pas le legs universel qui y serait contenu.

Le légataire universel a droit non-seulement aux biens laissés en nature parle testateur, mais aux créances, aux actions, à tout ce qui n’était pas exclusivement personnel au testateur. Pour être mis en possession effective, s’il y a des héritiers à réserve du testateur, il doit leur demander la délivrance des biens compris dans le testament ; s’il n’y a pas de tels héritiers , il est saisi et entre en jouissance de plein droit, sans être tenu de demander la délivrance. La saisine lui appartient aussi, de droit, si les légitimaires avec lesquels il se trouve en concours renoncent à la succession du testateur Afin d'exercer sa saisine, il doit notifier aux héritiers t même non légitimaires, le testament qui l'institue; s’ils attaquent le testament, ou pendant l’intervalle qui s'écoule jusqu’à ce que le légataire leur ait notifié son titre, les héritiers ont le droit de prendre l’initiative pour faire des actes conservatoires. C’est au légataire universel que les légataires particuliers doivent demander la délivrance de leurs legs, alors même ue l’existence d’héritiers à réserve l’empêche 'avoir la saisine de droit. — Le légataire universel, quand il n’y a point d’héritier à réserve, jouit des fruits et revenus à partir du jour du décès du testateur; quand il y a des héritiers à réserve, auxquels il doit demander la délivrance, il a aussi la jouissance des biens compris dans le testament à compter du jour du décès, pourvu qu’il ait intenté sa demande dans l’année depuis cette époque ; s'il a attendu plus d’un an , sa jouissance ne commence que du jour de la demande formée en justice, ou ae la délivrance volontairement consentie par les héritiers : ce dernier consentement n’est soumis à aucune forme particulière, et résulte même de ce que les héritiers auraient, en connaissance de cause, laissé le légataire universel prendre et garder la possession. — Sur la forme de la demande en délivrance, Voy. Délivrance de legs.

Dans le cas môme où il y a des héritiers à réserve, et à plus forte raison, quand il n’y en a pas. le légataire universel n’a aucune formalité préalable à remplir s'il a été institué par un testament par acte public. Mais s'il l’a été par un testament olographe ou par un testament mystique, cet acte doit être présenté, par lui ou par le tiers dépositaire, au président du tribunal de première instance de l’arrondissement où la succession est ouverte; le testament, s’il était cacheté, est ouvert, et, sur l’ordre du président, il est déposé entre les mains d’un notaire commis à cet eflet. Si le testament cacheté a été trouvé chez le testateur lors de 1 apposition de scellés qui auraient été mis au moment de son décès, c’est le juge de paix qui en constate l’état, en présence des parties intéressées, et qui leur indique le jour où il le présentera au président du tribunal. Quand il n’y a point d’héritier à réserve, le légataire universel n'est tenu à aucune demande en délivrance ; mais si son titre est un testament olographe ou mystique, il faut qu’il se fasse envoyer en possession par une ordonnance du président, mise au bas d’une requête qu’il aura présentée sur papier timbré et à laquelle il doit joindre un acte constatant le dépôt du testament chez le notaire commis pour le garder. La minute de l’ordonnance d’envoi en possession reste au greffe; le légataire universel qui veut s’en prévaloir doit se faire délivrer une grosse ou expédition. L’ordonnance du président est rendue sur la requête du légataire seul ; il n’est pas nécessaire que les héritiers y

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soient appelés ; si ces derniers interviennent et s’opposent à l’envoi en possession, ils ne doivent pas être écoutés s’ils font valoir contre le testament des moyens non apparents, tels que l’incapacité d’un témoin ou du légataire; tanuis qu’il y a lieu d’admettre leur opposition si le testament*, instituant le légataire universel, présente un vice de forme, p. ex. , le défaut de date ou de signature. La simple allégation d’un faux ne suffirait pas. Il est bon, pour évite.' les difficultés, niais il n’est pas légalement indispensable que le légataire universel justifie par un acte de notoriété que le testateur est décédé sans laisser d’héritier lêgitimaire, et qu'ainsi la demande en délivrance n’était pas nécessaire. Les héritiers peinent attaquer l’ordonnance du président accordant l’envoi en possession au légataire universel; mais il y a beaucoup de doute sur la voie qu’ils doivent prendre ; cela dépend des moyens qu’ils font valoir; et, avant d’agir, ils devront prendre, sur ce poiut de procédure, l’avis d’un légiste éclairé. C’est ce que doit faire aussi le légataire universel dans le cas où le président lui aurait refusé l’envoi en possession. LVnvoi en possession, quand il n’est pas contesté, ou qu’il est devenu définitif, donne au testament la même force d’exécution que s’il avait été passé par acte authentique.

Le légataire universel, quand il n’existe pas d’héritier à réserve, étant investi de la totalité de la succession , est tenu de toutes les dettes qu’a laissées le testateur; on pense même généralement qu’il y est obligé alors même que les dettes excédent les biens qu’il recueille. Quand il y a nn héritier à réserve, celui-ci supporte sa part des dettes , proportionnellement à la réserve qu’il prend dans la succession : le légataire y participe pour le surplus, et les créanciers hypothécaires ont le droit de se faire payer sur tous les biens de la succession qui leur sont affectés. L’opinion générale est que le légataire doit payer sa part personnelle des dettes . alors même qu’elle se monterait à une somme supérieure à ce qu’il aurait recueilli dans la succession. Comme moyen de prévenir les conséquences d’obligations aussi étendues, on admet le légataire universel à n’accepter la libéralité que sous bénéfice d inventaire, c.-à-d. à la condition de constater par un inventaire l’état de la succession , et, s’il y a plus de dettes que d’avoir, de pouvoir se libérer en abandonnant tout l’actif aux créanciers. Le testateur peut dispenser le légataire universel do l’obligation de payer les dettes; mais s’il y a un héritier à réserve, cette clause ne peut faire peser sur lui plus de dettes qu’il n’en doit supporter.

11 faut faire pour le payement des legs la même distinction que pour celui des dettes, c.-à-<l. que le légataire universel doit les acquitter tous, quand il n’y a pas d’héritier à réserve, quoiqu ils excédent l’actif, ai le légataire a accepté purement et simplement, et jusqu’à concurrence de ce qu’il recueille, s il a accepté sous bénéfice d’inventaire. Les héritiers à réserve ne supportent aucune part des legs; le légataire universel n’est tenu de les acquitter que sauf réduction s’ils dépassaient la portion disponible. Si, après cette réduction , ils excèdent encore ce qui restait dans la succession, le légataire universel n’est pas moins tenu de les acquitter. S'il a délivré aux autres léataires tout l’actif disponible, la libéralité se réuit à rien pour le moment ; mais elle lui donne le droit éventuel de profiter de la caducité des legç.

Le testateur peut imposer à son légataire universel des charges autres que L acquittement des legs, p. ex. d’élever un monument, d’entreprendre un voyage; le légataire doit examiner si la succession lui fournil les moyens d’accemplir ces

charges, et refuser la libéralité si elles sont excessives (C. Nap., art. 1003-1009).

Les légataires doivent déclarer à la régie de l'enregistrement les objets dont les legs sont ca ducs ou répudiés. Quand un bien se trouve enna turc dans la succession , un seul droit de mutation est dû pour la transmission du défunt à l’héritier, de celui-ci au légataire universel, et de ce dernier au légataire particulier. Chaque légataire paye un droit de mutation daus la proportion de ce qu’il recueille eff cti ement; le légataire universel ne doit donc rien si la succession est absorbée par les legs particuliers, il n’a même alors rien à déclarer. 11 peut ne pas comprendre dans sa déclaration les sommes léguées qui se trouvent dans la succession; la déclaration doit être faite cl le droit payé par le légataire parti culier. Si les sommes léguées n’existent pas dans la succession, le légataire universel qui a payé les droits sur tous les biens, ne le doit paspoOr les legs; ce qui a été payé par les légataires particuliers doit s’imputer sur ce qui reste dû pas le légataire universel (L. du 22 frim. an vn, Avis du cons. d’Ét. du 10 sept. lfiuR).

Formules : {‘Legs universel en tout? propriété.

J institue mon légataire universel îv.... (désigner par les nom et prénoms, qualités , liens de parenté ou d’alliance avec le testateur }, à qui je donne et lègue tous les biens meubles et immeubles qui m’appartiendront au jour de mon décès, pour en jouir et disposer en toute propriété.

On peut disposer de même pour l’usufruit, en finissant par aire : a pour en jouir et j ercevoir les revenus, à compter du jour de mon décès. »

On peut joindre d un legs universel des legs particuliers ; si on commence par le premier, on ajoute ensuite : « à la charge par lui d’acquitter les legs ci après.... » si on commence par les legs particuliers , on dit ensuite : « j’institue pour légataire universel de tous mes biens meubles et immeubles (en pleine propriété ou en usufruit) à la charge des legs ci dessus. »

2* Legs universel fait à plusieurs personnes conjointement.

J’institue mes légataires universels, conjointement et par portions égales, N.... et N.... ( désigner les légataires par leurs nom, prénoms, analité, demeure, relation de parente ou d'alliance arec le testateur ) auxquels je donne et lègue tous mes biens meubles et immeubles (fil

a des héritiers à réserve on peut dire : à qui je onne et lègue tous mes biens meubles et immeubles dont la loi me permet de disposer) qui m’appartiendront au jour de mon décès, pour en jouir et disposer en toute propriété; et si l’un d’eux vient à décéder avant moi, j’entends que sa part revienne à l’autre....

LÉGUMES (Hygiène). I-es légumes féculents, tels que les pois, les haricots, les lentilles, les fèves, sont de bons aliments, mais à la condition qu’on les aura dépouillés de leur enveloppe parcheminée, qui les rend indigestes; cuits entiers avec leur peau, ils ne conviennent nullement aux estomacs délicats, et même on ne doit en faire usage qu’assez rarement en bonne santé. Ces légumes, préparés en purée, sont plus nourrissants et de plus facile digestion. Les légumes herbacés, épinards ou chicorée, ainsi que les asperges , les haricots verts , les artichauts , les chouxfleurs, sont des aliments sains et légers, qui doivent entrer pour une notable partie dans un l>on régime alimentaire, et qui conviennent à peu près à tout le monde, principalement aux enfants, aux femmes, aux vieillards, aux personnes occupées de travaux intellectuels ou sédentaires, enfin mieux aux tempéraments bilieux et sauguins

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qu’aux tempéraments lymphatiques. La pomme de terre, sous toutes les formes, est encore un excellent aliment; seulement il convient qu’elle soit le plus souvent associée à la viande. Quant aux salades qui se mangent crues, elles ne sont digérées que par les bons estomacs.

Légumes ( Ècon . domest.). Conservation des légumes. Un emploie divers moyens pour conserver pendant l'hiver les légumes, les racines potagères dont on fait journellement usage, tels que pommes de terre, carottes, navels, salrifls, betteraves, etc. Voici un procédé simple, économique, et à la portée de tout le monde. Après avoir arraché les racines par un temps sec et chaud, on les laisse se ressuyer pendant deux ou trois heures sur le sol; pué» on les transporte à la cave et on les étend, sans quelles se touchent, sur un lit de sable lin qui repose lui -même sur une couche de copeaux , de ebènevottes ou de paille ; on les recouvre d’un second lit de saltle sur lequel ou peut encore étendre une autre couche de légumes, et I on continue ainsi jusqu’à ce qu’on ait épuisé la provision qu’on veut conserver. Alors on recouvre le tout de plaques de ga/on dont l’herbe aura été bien tondue. Toutes les fois qu’on puise dans cette provision pour les besoins du ménage, on enlève les plaques de gazon, et, après avoir pris ce qui est nécessaire pour la consommation de deux ou trois jours, il faut avoir bien soin de recouvrir le reste.

Pour assurer davantage b bonne conservation des légumes, quelques précautions peuvent encore être prises Avant de les ranger à ht cave, on fera bien de les débarrasser, en les brossant légèrement, de toute ta terre qui pourrait y être adhérente et conserver de l’humidité; mais on se gardera bien de les laver ni même de les rafraîchir par des aspersions d’eau fraîche : ce serait hâter leur altération. — Si , pendant le ressuyage, certains légumes se flétrissaient et devenaient flasques, il faudrait les consommer tout de suite; et, dans ce cas, il serait indispensable de les faire tremper dans l'eau au moment d’en faire usage, aiiu de leur rendre leur fraîcheur et leur forme primitives; autrement ils seraient dure et coriaces après la cuisson. Dans les gelées, le trempage aura lieu dans de l’eau légèrement tiédie, pendant une heure ou deux, en changeant l’eau deux ou trois fois.

Les légumes de diverses espèces seront séparés; car, s’il y avait contact entre eux, les végétaux odorants communiqueraient à la longue leur odeur particulière à ceux qui sont inodores. Ainsi, des poireaux et du céleri parfumeraient promptement et désagréablement les choux-fleurs, la laitue, etc.

Légumes conservés dans le sel ou dans la saumure liquide. — Les concombres coupés par moitié, par quart, ou par tranches transversales, et les tomates entières se conservent pour l’hiver, en les plaçant dans des vas 's de verre ou de grès par couches successives dont chacune est saupoudrée de sel blanc. Les potreaur sont coupés par tronçons de U", 03 et arrangés de la même manière. Les feuilles de choux bien épluchées et exemptes de toute humidité sont enfermées dans des barils et salées parle même procédé (Vny. Choucroute, Chicorée, Oseille). Lorsqu’on veut faire usage des légumes ainsi conservés, on les fait dessaler dans de l’eau plusieurs fois renouvelée. — L’eau salée ou la saumure liquide est préférée dans certains pays: cette saumure, qu’on a fait bouillir et qu'on filtre avec soin, est versée dans des pots de grès ou de verre; on ne les remplit qu’à moitié, afin d’y laisser la place pour les légumes, tels qu’asperges, concombres, fonds d'ar-

| tichauds et haricots verts. Tous les légumes ,

| avant d’être mis dans la saumure, ont dû être ! blanchis dans l'eau bouillante, pour les attendrir ■ et les disposer à se bien pénétrer de l’eau salée. La saumure doit couvrir complètement les légumes, sans quoi leur superficie ne tarderait pas à moisir.

Légumes confits et conservés dans le vinaigre. Voy. Marinade.

Légumes confits ou conservés dans la saumure vinaigrée. On les prépare absolument comme les cornichons {Voy. ce mot). La betterave, les feuilles de choux rouge, les fleurs de capucine, le concombre, le cresson, le pourpier, les fonds I d’artichauts, les jeunes épis ue mais, les haricots verts, le raifort, et les petits oignons blancs sont les légumes qu’on conserve ainsi. On les cueille I avant leur complète maturité, on les nettoie 1 sans les froisser et l’on rejette tous ceux qui présentent quelques défectuosités. On fan bouillir et filtrer la saumure, à laquelle on ajoute de la marinade, ou du viuaigre aromatisé et préparé, comme pour les conserves. La saumure est ensuite recouverte avec de l’huile d’olives et le vase est bouché soigneusement.

Légumes conservés par la dessiccation. Tous les légumes foliacés, tels que chicorée, épinards, oseille, etc. , sont épluchés, nettoyés, lavés et échaudés pendant 20 minutes dans 1 eau bouillante et un peu salée; ou mieux, ils sont soumis pendant 5 minutes au plus, à l'action de la vapeur d’eau, dans un vase bien fermé. Les choux-cabus sont effeuillés; les choux-fleurs sont égrenés, les choux de Bruxelles sont dégarnis seulement des feuilles vertes, et non adhérentes au cœur. Les carottes, navets, panais, pommes de terre et énéralement toutes les racires bulbeuses, sont ébarrassées entièrement de leur enveloppe ou peau extérieure à l’aide d'un couteau; ils sont coupés en rouelles ou en petits fragments allongés . comme pour faire la julienne. Les légumes féculents, tels que fèves de marais, haricots flageolets, pois et haricots verts, sont préparés tout entiers, ainsi que les pointes d’asperges. Les melons, courges, giraumons, pastèques, et tous les fruits aqueux de la même nature, sont dépouillés de leur enveloppe corticale et de leurs penins et coupés par quartiers Les artichauts sont également coupés par quartiers, bien nettoyés et parés comme pour la cuisine. Les poireaux, oinons et ciboules sont coupés par petits fragments e 0",03 à O”. 04. Les plantes aromatiques . telles que cerfeuil, persil, thym, sarriette, etc , sont épluchées et réunies le plus ordinairement en petits paquets, après avoir été bien lavées et égouttées. Sauf les plantes foliacées, qui doivent être simplement blanchies ou échaudées tous les autres légumes sont cuits à demi. — Le choix des légumes qu’on veut faire sécher exige beaucoup d’attention, il faut rejeter ceux qui ne sont pas parfaitement sains. La préférence doit être donnée aux légumes de l’arrière-saison, spécialement pour les petits pois; cependant les petits pois du printemps sontd un bon emploi pour la dessiccation , surtout ceux qui ont été récoltés dans un terrain sec modérément fumé.

Pour opérer l’échaudage ou la demi -cuisson, les légumes sont mis dans un panier d’osierj de jonc ou de fil de fer étamô , qu’on plonge ainsi dans la chaudière remplie d’eau tiède. On port* ensuite l’eau à l’ébullition pendant quelques minutes pour donner aux légumes le degré de cuisson convenable. Le même résultat peut être obtenu par l’emploi de la vapeur. Les légumes herbacé* sont plongés dans l’eau froide au moment où on les retire du bain d’eau boitillante; cette opération n’est pas indispensable pour les racines et fruits féculents. On fait égoutter les légumes en les

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