MAIR
la mainlevée , ou de la mainlevée volontaire qui a lieu par un acte notarié dont l’expédition est remise à l’officier do l’état civil, ou par une lignification d’huissier portant la signature de l’opposant. Foy. Opposition au mariage.
La mainlevée, par un créancier, de la saisiearrêt ou opposition qu’il a formée, se donne soit par un acte authentique, soit sous seing privé; on peut en faire l'objet u’un acte séparé, ou ce qui est plus simple, écrire au bas de l'acte d’opposition : bon pour mainlevée de l'opposition ci- ( les sus , et signer. Quant aux saisies immobilières, il n’en peut être donné mainlevée que par acto authentique. I-es mainslevées d’opposition sont sujettes à. un droit fixe d’enregistrement de 2 fr.
La personne qui demande qu’une mainlevée lui soit accordée par la justice n’a pas besoin de citer préalablement son adversaire en conciliation (C. de proc., art. 49, £ 4).
Mainlevée d'hypothèque. Elle a lieu lorsque le créancier renonce à son hypothèque, dans l’intérêt de son débiteur, sauf ,1 en reprendre une nouvelle qui n’aura pas d'effet rétroactif à la date de celle qui a été radiée. Le consentement emportant mainlevée doit être donné devant un notaire, et le créancier porteur d’un titre authentique dont il remet une expédition au conservateur peut faire radier l’inscription. Lorsque la créance est éteinte, le débiteur ne peut faire radier l’inscription que porteur d’un acte authentique contenant le consentement du créancier. Comme il s’agit d'un nouveau contrat, emportant résolution d'un contrat antérieur régulièrement formé, 1a mainlevée ne peut être consentie que par une partie capable ae disposer de la créance garantie par l’hypothèque. Elle peut être consentie sur la déclaration du créancier lui- même ou par l’intermédiaire d’un fondé de pouvoirs muni d’une procuration reçue devant un notaire (C. Nap. , art. 2157 , 2159). Voy. Hypothèques et Inscription hypothécaire.
MAIRE ( Emplois publics, Attributions). — 1* C’est l’Empereur qui nomme les maires des chefs-lieux de département, d’arrondissement ou de canton, ainsi que des communes de 3000 habitants et au-dessus; les maires des autres communes sont nommés par le préfet. — Pour être nommé maire, il faut être Français et figé de 25 ans accomplis, jouir de tous ses droits civils et politiques et être inscrit, dans la commune, au rôle d’une des 4 contributions directes. Il n’est pas nécessaire d’avoir son domicile réel dans la commune ni de faire partie du conseil municipal.
Ne peuvent être maires : les préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, et conseillers de préfecture; les membres des cours impériales, tribunaux de 1“ instance et justice de paix, y compris les greffiers, mais à l’exception des juges suppléants; les ministres des cultes, les militaires ou employés des armées en activité de service ou en disponibilité; les ingénieurs des ponts et chaussées et des mines, les conducteurs des ponts et chaussées et les agents-vovers; les agents et employés des administrations financières et des forêts ainsique les gardes particuliers; les commissaires et agents de police; les fonctionnaires et employés des collèges communaux et les instituteurs primaires; les comptables et fermiers des revenus communaux et les agents salariés de la commune.
Le maire est nommé pour 5 ans; il est tenu de continuer ses fonctions jusqu’à 1 installation de son successeur; ses fonctions sont gratuites. Avant d’entrer en fonctions, il prête serment de fidélité fi l’Empereur et à la constitution. — Le maire peut être suspendu par un arrêt motivé du préfet: lequel arrêt est immédiatement Communiqué au
ministre de l’intérieur qui le confirme; si, dans le délai de 2 mois, le ministre ne l’a pas confirmé l’arrêt cesse d’avoir son effet. Ijl révocation d’un maire ne peut être prononcée que par un décre* de l’Empereur. Si un maire se refusait à exécuti un des actes prescrits par la loi, le préfet, après l’en avoir requis, pourrait y procéder d’office par lui-même ou par un délégué spécial. •
2* Le maire représente la commune dans tous les actes qui la concernent : il gère et administre ses biens, garantit ses intérêts et pourvoit à la sûreté des habitants ainsi qu’fi la salubrité publique. En même temps, il est officier de l’état civil et rédige les actes de naissance t de mariage et de décès (Voy. État civil); il est juge administratif en matière d’élections, de voirie, de loulage, d’octroi, de boissons, de péages, de livrets, etc., et aussi juge de police (Foy. Pouce). Enfin, il est agent du gouvernement et chargé en cette qualité : 1" de la publication et de l'exécution des lois et règlements d’un intérêt soit général, soit purement local; 2“ de l’exécution des mesures de sûreté générale. Il nomme à tous les emplois communaux, tel que secrétaire ou employé de mairie, bibliothécaire, architecte, appariteur ou agent de police municipale, portier-concierge d’un bâtiment communal , gardien de cimetière , fossoyeur , pâtre commun, et À tous autres emplois poiir lesquels la loi ne prescrit pas un mode spécial de nomination (L. au 18 juill. 1837 et du 5 mai 1855). Foy. Adjoint et Conseil municipal.
MAIRIE (Législation). La mairie qu’on appelle aussi hôtel de ville, municipalité , maison con imune, est le lieu où se réunissent les membres du conseil municipal, où se publient et s’affichent les bans de mariage, où se dressent et s'enregistrent les actes de l’état civil, où se conservent les archives communales, où l’on peut prendre communication des listes électorales. — L’entretien des bâtiments de la mairie est au nombre des dépenses obligatoires pour les communes. Ces bâtiments doivent être réservés en entiqr au service public : ils ne peuvent être occupés par des fonctionnaires de quelque ordre qu ils soient. Cette dernière prescription n’est pas toujours observée comme efle devrait l’être (L. du 18 juillet 1837).
MAÏS ou Blé de Turquie (Agricult). — 1* Culture. I.ea variétés le plus cultivées appartiennent à l’espèce à grains jaunes. Ce sont : le Mais commun , dont la végétation dure de 4 à 5 mois; le Mais quarantain et le Mais à poulet : ces deux dernières espèces occupent la terre pendant 3 mois. Le maïs commun est le plus grand et le plus productif dans toutes ses parties; c’est aussi celui dont le grain a le plus de qualité. Les deux autres servent surtout à remplacer une récolte qui a manqué, ou bien à obtenir deux récoltes dans une saison. — Dans les terrains humides, on cultive aussi quelques variétés de l’espèce à grains blajics; mais ces variétés sont plus tardives que le maïs jaune commun , et aucune d’elles ne l’emporte sur lui ni pour le renflement ni pour la qualité. — L’espèce à grains rouges ne se recommande que par les dimensions de scs parties herbacées qui rendent une de ses variétés, le Mais panaché ou Mais perle, préférable aux autres maïs pour être cultivé comme plante fourragère.
Le maïs n’est point difficile sur les qualités du sol; il vient aussi bien dans le sable que dan* l’argile, pourvu que celle-ci ne soit pas trop humide et qu’on puisse lui donner uno fumure suffisante. L'essentiel, dans le Nord, est de le cultiver à une exposition bien abritée. Le maïs ne craint, ni les chaleurs ni même les sécheresse* prolongées; mais il redoute les gelées, même légères, surtout lorsqu'il commence à végéter.
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Dans le Midi. comme dans le Nord, en sol riche, l'assolement bU , mai* est le plus productif que | l’on puisse adopter: ces deux céréales se succô- j dent sans relâche , à la condition de donner au j maïs toutes les façons qu’il doit recevoir et qui suppléent la jachère de l'assolement triennal. Un cultive le mais dans l'assolement alterne à la Blâme place que les fèves, les racines ou autres récoltes sarclées. Il peut précéder avec avantage toutes les céréales; comme il nettoie parfaitement la terre, on le fait suivre de préférence par le blé. Le maïs vient également bien après une autre céréale, sur une prairie artificielle rompue, ou sur une lande écobuée.
En terre forte, on prépare le sol destiné au maïs par 3 labours dont les 2 premiers se donnent avant l'hiver. Le second labour doit avoir 0fc,20 de profondeur, et se faire à grosses raies, après quoi on laisse mûrir U terre par les gelées. Ce n’est qu’aux hàlcs de mars que l'on procède au h< rsage avec des herses dentées à neuf. Il faut donner ces hersages en long et en travers et les multiplier jusqu’à complet ameublissement des mottes déjà divisées par les gelées. Le fumier, qu'il ne faut pas ménager, est immédiatement enterré par un labour superficiel. En terre légère , on peut se dispenser de l’un des labours d'automne; on peut môme ne donner le premier labour qu’au printemps. Les terres argilo-sableuses qui sc battent par les pluies et qui ne se divisent que par l’effet des gelées, doivent être traitées comme les sablis; on ne les cultivera qu’après l’hiver. Dans quelque terre que ce soit, il ne faut fumer qu’après l’hiver, et n'enfouir la fumure qu'au moment de la scmaille.
Le maïs se sème ou se plante de vingt manières différentes : la suivante est une des pim» faciles et des moins coûteuses. On opère sur le labour brut, sans hersage préalable : un ouvrier suit une raie, et d’un seul coup de sa houe ou de sa binette, il ouvre une fossette de pas en pas, c.-à-d. de mètre en mètre dans la raie et non sur la crête du sillon. Un second ouvrier qui le suit laisse tomber 5 ou 6 gra nés dans la fossette et les recouvre avec son pied. Arrivés au bout du champ, les ouvriers laissent vides 3 ou 4 raies et reviennent par la raie suivante. Les touffes de mais se trouveront de la sorte espacées de 1 mètre en tous sens : si l’on juge à propos de diminuer ces distances, on peut, tout en laissant les lignes espacées de l mètre, creuser les fossettes à 0",'»o les uns des autres dans les lignes; mais, au lieu de 6 graines par touffe, il vaut mieux m’en mettre que 3 ou 4 au plus. En espaçant à 1 mètre dans la ligne, on peut semer, entre deux touffes de mais, une touffe de haricots nains, mais toujours dans la ligne et jamais entre deux lignes. (/est à la fin u’avril ou au commencement de mai que l’on sème le maïs. Plus tût, on aurait à redouter les gelées tardives de mai qui frapperaient la jeune plante A sa sortie do terre: plus tard, les premières gelées d’octobre atteindraient le inaïs avant sa fhatunté. Après que le maïs est semé, on donne un coup de herse en long seulement, avec des herses à dents émoussées, de manière à no recouvrir la semence que de 2 à 3 cenlimèt. tout au plus.
Le mais sort de terre au bout de 8 à 12 jours. Lorsqu'il a de à 0*,18 de hauteur, on donne un binage avec la binette à bras dans les lignes, et avec la houe A cheval entre les lignes. 11 faut . en donnant ce binage, avoir la précaution de ne pas faire entrer de terre dans le cornet o* feuille centrale de la plante, ce qui pourrait la faire périr. Cette première façon se donne par un temps sec à la fin de mai ou au commencement de juin;
MAIS
15 jours ou 3 semaines plus tard, vers h fin de juin, lorsque le mais a atteint ir,40 ou 0“,50, on le butte avec le buttoir, ou mieux, avec une petite charrue à versoir, attelée d’un seul cheval. Vers la seconde quinzaine de juillet, on donne un second buttagB plus énergique, et la terre reste propre jusqu à la récolte du maïs. — A l’époque du premier buttage, il faut procéder au repiquage, qui consiste à prendre des pieds de mais là où ils sont surabondants et à les planter en motte dans les vides occasionnés par les ravages des oiseaux et des rongeurs. Ces pieds repiqr.és ne donnent jamais draussi bons épis que les autres; beaucoup de cultivateurs préfèrent ressemer dans les vides des variétés hâtives, comme h mais quaraniain ou le mais à poulet.
Lorsque les panicules des (Viurs mâles sont défleuries, et que les houppes soyeuses des épis commencent à se faner, on x toute une récolte de fourrage à faire dans un champ de maïs; cette récolte s’élève en moyenne à .1000 kilogr. de fourrage vert par hectare; elle représente, par ses propriétés nutritives, la moitié de ce poids du meilleur foin. On commence par enlever toutes les panicules, que l’on coupe à mesure de la défloraison, immédiatement au-dessus de l’épi le plus haut placé sur la tige. On supprime en même temps tous les épis surabondants pour n’en conserver qu’un seul sur le plus grand nombre des pieds, et deux seulement sur les plus vigoureux. On détache encore tous les jets ou talles qui ont poussé autour de la tige principale, et qui, en l’affamant, retarderaient la maturité de la récolte. Enfin, après avoir récolté comme fourrage toutes ces parties de la plante, on enlève toutes les feuilles près de la tige. Le tout est coupé au hache-paille avant d’être livré aux bestiaux qui, de la sorte, le consomment intégralement. 11 n'y a pas do fourrage qui donne plus et de meilleur lait aux vaches laitières: le beurre des vaches ainsi nourries se reconnaît à la finesse de son arôme. Ces dépouilles de maïs sont également profitables aux bœufs de travail, quelles maintiennent en bou état; ils les préfèrent à tout autre fourrage.
2“ Récolte et conservation. Le maïs est mûr ordinairement dans les premiers jours d’octobre: le grain commence alors à devenir résistant à la pression de l’ongle, c’est le signe de sa maturité. Un récolte les épis en les cassant près de la tige. Ce n’est qu’après avoir fait cette récolte . que l’on coupe les tiges rez terre, soit pour les donner aux bestiaux après les avoir coupées au coupe-racines, soit pour les utiliser comme combustible. Les épis doivent être dépouillés de leurs spathes dans les 24 heures qui suivent la cueillette, sans quoi, ils s’échautferaient et moisiraient hientût. Un des procédée les plus simples de conservation consiste à laisser 2 ou 3 feuilles de spathes à chaque éni : on réunit par un nœud au moyen de ces feuilles, deux épis ensemble, et on les suspend, en les mettant nrès à près à cheval sur des cordes ou des tringles en Dois, dans un grenier, sous un auvent ou un hangar, l’our des récoltes importantes, ces moyons de fconservation seraient insuffisants. Il faut avoir alors des séchoirs : ce sont des hangars couverts en chaume , dont le fond élevé à I mètre au-dessus du sol, est formé ainsi que les côtés de lattes ou de gaulettes en claire-voie, appliquées sur un bâtis en charpente légère. On donne à ces séchoirs une longueur proportionnée à la récolte qu’ils dü'vent contenir; leur largeur ne doit pas déliasser 0*,50 ou 0*,80 pour que l’air puisse circuler à l’intérieur ; ils sont assez hauts pour qu’un ouvrier puisse s’y tenir debout. Les deux extrémités sont fermées par des portes à claire-voie comme les
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côtés. Après avoir dépouillé complètement les épis de leurs spathes, on les transporte dans ces séchoirs que l’on remplit complètement de bas en haut. — Dans le Midi, on se contente, aprèsavoir dépouillé les épis, de les entasser en lits peu épais dans des greniers aérés où on les remue de temps en temps avec des pelles et des râteaux.
Dans les petites exploitations, l'égrenage du mats s’exécute pendant les soirées d’hiver de la manière suivante : des femmes prennent sur leurs genoux des corbeilles au-dessus desquelles, avec un mauvais couteau ou un coin de bois elles égrènent le maïs; d’autres se servent d’une vieille lame de faux fixée à un banc de manière que le dos de la lame dépasse de 0",02 environ, et frottent vivement l’épi contre cette partie du fer. En une heure une femme habile peut égrener de 70 à 75 litres. Dans la culture en grand, le maïs w battu au fléau. On déposé sur l aire d’une grange une quinzaine d’hectolitres d’épis dont on fait uu lit de 0“, 20 d’épaisseur; lorsque les batteurs ont dépouillé en grande partie ue leurs grains les rafles de la surface, ils secouent la masse avec des fourches, et forment deur monceaux, l’un des rafles, l’autre des grains détachés. Ensuite ils rétablissent les rafles sur l’aire comme précédemment et recommencent jusqu’à ce qu’ils les aient toutes dépouillées de tous leurs grains qu’on nettoie immédiatement au tarare. Un troisième procédé consiste dans l’emploi des machines à egrmer : il est plus coûteux en apparence, mais beaucoup lus expéditif. — Dans les années humides, on oit souvent achever la dessiccation du mais au moyen de l’étuvage. On chauffe le four à une température plus élevée que pour cuire le pain, et on remplit jusqu’à la bouche, des épis à étuver. Uu quart d’neure après que ceux-ci sont enfournés, on ouvre le four pour laisser échapper la huée . et de demi-heure en demi-heure, on recommence à évaporer cette buée pendant 5 ou 6 heures. Les épis ne sont défou més qu’au bout de 24 heures, et s’ils ont été suffisamment étuvés, les rafles se rompent avec facilité lorsqu’on les ploie avec les deux mains. La farine du raaïsétuvé est plus savoureuse, mais le grain a perdu sa faculté germinative; on do't Uonc réserver pour la semence les épis les plue mûrs que l’on suspend dans un lieu bien aéré, où ils se sèchent lentement; ces épis ne doivent êtrs égrenés qu’au moment des semailles.
On peut hâter la maturité du maïs et en môme temps la dessiccation du grain en coupant les tiges rez terre. Par cette opération, La sève qui est dans la tige suffit pour terminer la maturité des épis, quoique le grain soit encore en lait. 11 est important que les tiges soient séparées des racines avant que les gelées aient arrête la sève, car alors elle serait impropre à terminer la maturation de la plante; ces tiges doivent être relevées et mises debout en faisceau pour former des meules qu’on lio avec 3 liens lorsque, en tordant le bas des tiges, il n’en sort plus d’humidité. Ces meules ne doivent pas être grosses, pour que l’air puisse y pénétrer et dessécher les tiges. Le grain mûri de cette manière est plus savoureux et plus délicat; il est plus tût mûr que celui des cannes laissées adhérentes à la racine, il donne une farine plus blanche et ayant moins de son. Enfin, le maïs, au moyen de ce procédé, pourrait mûrirdans les lieux où il ne mûrit pas d'ordinaire.
Le produit du maïs, lorsque la saison est favorable. s'élève quelquefois, par hectare, à 70 hectolitres de grain séparé de sa rafle (deux mesures de rafles en donnent une de grains), mais ce ren- A.*ment, môme dans les cultures les plus soignées, peut tomber au-dessous de 15 hectolitres lorsque l'année est défavorable.
Maïs fourrage. Le maïs, cultivé pour fourrage , ne doit pas être semé à la volée , à moins qu’on ne lui associe des pois gris, dos vesces, du colza ou du sarrasin. On le sème en lignes espacées le unes des autres de 0",60 à 0*,80 suivant la variété cultivée, de manière que les façons d’entretien puissent y être données avec la houe à cheval et le buttoir. L’ouvrier qui sème le maïs suit le laboureur et laisse tomber les grains au fond de la raie ouverte par la charrue, un à un, à 0",03 ou 0“ ,04 de distance. 11 faut pour cela ne donner qu’un labour d’ensemencement très-superficiel de 0",06 au plus. Plus tard, on donne les façons de houage et de buttage, et de cette manière on obtient une récolte de fourrage triple de celle que l’on aurait eue en semant à la volée. Les lignes étant espacées à 0", 60 la quantité de semence à employer est à peu près de 1 hectolitre par hectare. Le semoir est très-avantageux pour taire cette semaille régulièrement. Voy. Semoir.
On peut commencer à semer le mais pour fourrage dans les premiers jours de mai après avoir obtenu une première récolte verte, soit en orge d’hiver ou en seigle, soit en navette, ou même en vesce d’hiver. Si l'on a fumé pour l’un de ces fourrages, on ne le fait pas pour lo maïs; dans le cas contraire, on doit le fumer assez fortement, mais moins Largement que lorsqu’il est cultivé pour ses graines. On commence à récolter le maïs en le coupant à la faucille ou à la faux, à mesure des besoins, dès que les fleurs mâles montrent leurs panicules. Lorsque celles-ci défleurissent, le maïs est encore bon pendant quelque temps; mais si l’on a eu soin d’en semer de quinzaine en quinzaine, depuis le 10 mai jusqu'au 10 juillet, il vaut mieux , lorsque le nouveau montre sa fleur . couper tout l'ancien et lo faner pour l’hiver. Le maïs fourrage, biné et butté avec soin, est une excellente préparation pour les grains d’hiver. Il est bon à couper 70 jours environ après; qu’il a été semé, et soit avant, soit après lui, on a tout le temps de donner à la terre une jachère complète. Les bestiaux sont plus avides du maïs coupé en vert que de tout autre fourrage, et il n’en est aucun qui lui soit comparable pour leur donner plus de graisse et plus île lait d’une qualité supérieure, et pour maintenir en bon état et en santé les bœufs de travail. Il est souvent utile d’écraser légèrement la base des tiges lorsqu’elles sont trèsdéveloppées, avant de les donner aux animaux. — On obtient d’un hectare de maïs bien fumé et bien travaillé, 30 000 kilogr. en moyenne d’excellent fourrage vert. Ce produit dans des circonstances favorables peut s’élever jusqu’à 45 000 kilogr.
Maïs (Cuisine). Épis verts de mais. Ils peuvent être préparés et mangés comme les asperges et les haricots verts; lorsque, par la pression île l’ongle du pouce sur l’épi vert, on fait jaillir du grain un suc laiteux cest l’indice qu’il est arrivé au degré de végétation auquel il convient de le cueillir pour l’employer comme légume frais. On enlève les enveloppes foliacées qui entourent les épis; on les fait cuire entiers dans l’eau bouillante et on les assaisonne de beurre frais avec uu peu de sel. Quelques gourmets conservent la cosse, ce qui donne au maïs beaucoup plus de saveur. — Les épis de mais entrent aussi dans la confection des at chars. Voy. ce mot.
Farine de mais (Économie domestique). Ello sert à préparer des gâteaux et divers mets connus sous le nom de polenta en Piémont. La farine de maïs bouillie dans du lait constitue un mets particulier, qu’on appelle gaude. Voy. ce mot.
Dans beaucoup de pays le maïs, en farine ou en gruaux, forme la base d’une très-bonne soupe. La farine de maïs entre dans la composition du
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pain de ménage dans un grand nombre de localités; mais 1a pâte faite avec cette farine ne lève pas seule, il faut la mêler à celle du froment pour eu faire tiu pain : la proportion ordinaire est de 1 n. 1/2 de farine de maïs et 3 p. 1/2 de froment; 6 Itilogr. de farine de froment et 2 kilogr. de maïs donnent 14 kilogr. de bon pain, ce qui est un rendement supérieur à celui du froment 6eul : ce pain est d’un bon goût. Voy. Pain.
Vin de mais. Les variétés de maïs les plus tardives sont celles qui sont le plus propres à cette fabrication. Après avoir dépouillé de leurs feuilles les tiges de maïs, on les coupe en fragments de 0“,20 au plus et on les écrase avec soin dans le tour d’un pressoir à cidre. Comme le jus ainsi obtenu, surtout
Sour les plantes récoltées dans le nord de la Prauce, onnerait une liqueur trop peu alcoolique, il est nécessaire d’en augmenter la richesse, soit en exposant pendant quelques jours les tiges au soleil, soit en les plaçant dans le four après la cuisson du pain, soit enfin en concentrant par l’évaporation le jus sortant du pressoir. Dans ce dernier cas, il convient d’ajouter, par hectolitre de jus, 2ü0 gr. environ de copeaux de bois de chêne neuf. Par ce procédé on enlève complètement au liquide le goût de vert qui persiste toujours lorsqu'on se contente de faire fermenter le jus cru. On peut donner au vin de maïs une saveur appropriée au goût des consommateurs, par l’addition de tiges et de feuilles sèches d’armoise, d’absinthe, ou de fleurs de sureau, de houblon, db genêt, ou do baies de genièvre. Ces substances sont ajoutées soit pendant l’ébullition, soit en infusion dans le jus fermenté. Maïs géant. V»y. Alpjste.
MAISON, Maison de ville, Maison de campagne, Voy. Habitation.
Maison d’accouchement [Législation). Il y en a de publiques et de particulières. Quoique les premières soient des hôpitaux spécialement destinés aux femmes et aux filles mères indigentes, on y reçoit d’ordinaire toutes les femmes qui se présentent pour y être délivrées. On n’exigo môme point qu’elles déclarent leur nom, ou leur domicile; les registres de la maisou ne sont ouverts qu’aux personnes qui ont un caractère légal pour y faire des recherches, et l’accès des salles est interdit aux étrangers. Voy. Accouchement.
Quant aux maisons particulières. Voy. Maisons de SANTÉ.
Maison d’arrêt, de correction, Maison centrale, etc. Voy. Prisons.
Maison commune. Foy. Mairie.
Maison de l’Empereur (Ministère de la). Au Louvre, place du Carrousel. — C’est au cabinet du ministre que s’adressent les demandes d’audieiico du ministre, et de permissions pour visiter les palais et établissements impériaux. — Le bureau du secrétariat général est chargé de l’expédition des brevets, des règlements généraux, de la centralisation de toutes les présentations relatives au personnel, de ce qui concerne la nomination aux emplois, l'expédition des ampliations et secours, les pensions sur la liste civile, les décorations, les archives de la couronne, le théâtre impérial de l’Opéra.
Division des bâtiments et de la dotation mobilière. On s’adresse au bureau des bâtiments our les travaux de construction et d’entretien es palais, bâtiments, parcs, pépinières et jardins; les autorisations de dépenses; la régularisation des adjudications; les soumissions et marchés; les présentations relatives au personnel des architectes, inspecteurs, agents, jardiniers; la liquidation des dépenses; — au bureau de la dotation mobilière pour l’examen des propositions des administrateurs du mobilier de la cou-
ronne et des manufactures impériales, et la pré paration des décisions du ministre sur ces sertices; l’autorisation et la liquidation des dépenses des bibliothèques de la couronne; — au bureau de l'inspection et du contrôle , pour la révision des devis, plans et marchés; l’examen des cahiers des charges des travaux; les avis sur les permissions, commandes et marchés; le règlement des travaux; la révision des mémoires; l’examen des réclamations.
Division de la comptabilité générale. S’adresser au bureau de l’ordonnancement pour la vérification des pièces de dépenses; l’eiamen des pièces contentieuses; l’ordonnancement sur le trésorier général de la couronne et les receveurs payeurs ; la délivrance des mandats de payements ; les avances de fonds aux agents comptables ; les reprises, annulations, revirements, réimputamms; les inventaires; la correspondance concernant l'ordonnancement ; — au bureau de la comptabilité et des pension*, pour les comptes matières de tous les services, le règlement et la liquidation des pensions de retraite.
Admïnulrafion générale des domaines et forêtv de la couronne. S’adresser : au bureau central. pour le travail relatif à la présentation aux emplois ; le service des chasses; l’habillement et l’armement ; les contributions et subventions pour l’entretien des chemins vicinaux; la liquidation des dépenses; au bureau des forêts, pour l’aménagement, l’état d’assiette des coupes; l’exploitation par économat; les élagages et recépages; les travaux forestiers ; les concessions de menus produits; l’emploi de prestations en nature; les travaux agricoles dans les domaines ruraux; la bergerie de Rambouillet; le service des eaux de Versailles et de Marly; — au bureau des domaines, pour la régie des domaines, les locations diverses, les concessions et redevances; les états de recouvrement des produits domaniaux; la préparation du budget des recettes; — au bureau du contentieux, pour le contentieux civil et administratif; les questions de propriété et de servitudes; les droits d’usage; les échanges, acquisitions, constructions à distance prohibée; la suite des instances, appel et pourvoi; les remises et modération des condamnations; la cessation de poursuites , le règlement des indemnités pour dégâts commis par le gibier; le recouvrement aes créances litigieuses.
Direction générale des musées impériaux, au Louvre. Elle a dans ses attributions, les expositions des ouvrages des artistes vivants, la distribution des médailles et récompenses décernées à la suite des expositions ; les propositions pour les encouragements aux arts dans leurs rapports avec la maison de l’Empereur.
Les bibliothèques de la couronne , placées dans les palais impériaux, ne sont pas publiques. On peut être admis à travailler à la bibliothèque irn-
ériale du Louvre, sur une permission qu’il faut
emander au secrétariat du ministère.
L'Opéra dépend de ce ministère; si on a un procès civil ou administratif à intenter ou à soutenir relativement & ce théâtre, ce n'est pas contre le ministre uu’on doit agir, mais contre l’administrateur général de l’Opéra. Foy. Supplément.
Maisons garnies. Ceux qui les louent, en totalité, ou en partie, ont, envers le propriétaire ou principal locataire, les obligations des locataires (Voy. Bail, Locataire). — Ceux qui tiennent des maisons garnies sont obligées, sous peiue d'amende de 6 à 10 fr., d’inscrire sur un registre spécial l’entrée et la sortie de toute personne qui a logé chez eux, ne fût-ce que pour une nuit, et de présenter ce registre aux autorités chargées de
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la police. Si lo loueur en garni manque à ces obligations, les locataires n'encourent aucune peine, aucune solidarité.
Maisons impériales Napoléon de la Légion d’honneur. — 1* L’ordre impérial de la Légion d’honneur possède trois maisons d’éducation pour 4es jeunes demoiselles, filles ou parentes de légionnaires. Ces établissements , situés & Saint- Denis, près de Paris, à Écouen (Seine-et-Oise), aux Loges , près de Saint-Germain en Lave (Seineet-Oise), ressortissent à la grande chancellerie de la Légion d'honneur et au ministère de la justice.
La maison de Saint- Denis, qui est la maison principale. est destinée à recevoir 400 élèves gratuites, filles légitimes de légionnaires sans fortune, et ôO élèves payant pension, filles, petites-filles, soeurs, nièces ou cousines de membres de l'ordre. On enseigne aux élèves la lecture, l’écriture, le calcul, la grammaire, l’histoire, la géographie, le dessin, la musique, la danse, la botanique usuelle. Elles font leurs robes, leur linge et celui de la maison, et apprennent tout ce qui est nécessaire à une mère de famille pour la conduite de l’intérieur de sa maison. — Les élèves sont reçues de 9 à 11 ans; elles- doivent «avoir lire et écrire, et posséder les éléments du catéchisme, de la grammaire et de l’histoire sainte. Elles peuvent rester dans l'établissement jusqu’à l'Age ae 18 ans. Les places sont accordées par rang d’âge, en commençant par les demoiselles qui sont lo plus près d’atteindre l’Age de 11 ans. Toute élève, gratuite ou pensionnaire, <loii payer, avant son entrée, une 6omme de 300 fr. pour la valeur du trousseau qui est fourni par l’établissement. Le prix de la pension, pour les élèves admises aux frais de leur famille, est de 900 fr. par an, et se paye par trimestre et d’avance. — Les parents qui sollicitent une place gratuite pour leur enfant, doivent adresser leur demande au grand -chancelier, rue de Lille, à Paris, et joindre à cette demande les pièces suivantes : 1* les états de service du père ; 2° une copie authentique de son titre de nomination comme membre de l’ordre de la Légion d’honneur ; ‘*3° l’acte de naissance de l’enfant, dûment légalisé; 4* son extrait de baptême, légalisé par l’autorité diocésaine; 5* un certificat ne médecin, légalisé, constatant qu’elle a été vaccinée et qu’elle n’est point affectée de maladie chronique ou contagieuse; ce certificat doit énoncer, en outre, si l'enfant a eu la rougeole, et si elle est exempte de toute infirmité. — Les parents qui désirent faire admettre leurs enfants comme pensionnaires payantes doivent joindre à leur demande, également adressée au grand chancelier, les trois dernières pièces indiquées ci-dessus, et de plus, une copie authentique du titre de nomination, comme membre de la Légion d'honneur, du parent qui donne à l’enfant le droit d’étre admise comme élève pensionnaire.
Les succursales de l’ordre sont destinées à recevoir 400 élèves gratuites et 40 élèves payantes. Les conditions d’admission sont les mêmes que pour la maison de Saint-Denis : seulement les trousseaux sont fournis gratuitement aux élèves gratuites, et, pour les élèves payantes, le prix de la pension est fixé à 600 fr. , et celui du trousseau à 200 fr. L’instruction est moins développée à Ecouen qu’à Saint- Denis, et moins aux Loges qu’à Ecouen ; la raison de cette différence est nue les places de Saint- Déni s sont données aux filles des membres de la Légion d’honneur ayant au moins le grade d’officier supérieur ou exerçant une fonction civile correspondant à ce grade, et les places des succursales aux filles des officiers inférieurs, sous- officiers ou soldats, ou des perse nncs exer-
çant un emploi correspondant à un grade inférieur (Décrets des 29 mars 1809, du 22 déc. 1853 et du 14 août 1857 ; Ordonn. des 3 mars et 16 mai 1816, et 23 avril 1821).
2* (Personnel). La maison de Saint-Denis est régie par une surintendante, nommée par l’Empereur sur la présentation du grand chancelier, et dont le traitement est fixé à 90<K) fr. La surintendante a sous ses ordres : 5 dignitaires, composant le conseil d’administration, savoir : une inspectrice (2400 fr.), ayant autorité dans la maison après la surintendante et la remplaçant dans toutes ses fonctions en cas d’ahsence ou de maladie; une directrice des études; une économe tresnrière; une dépositaire de la lingerie et de la roberic ; une directrice desinfirmertes et de la pharmacie (toutes quatre, 2000 fr.) ; 12 dames de V classe ( 1200 fr.) ; 33 dames de 2* classe (800 fr.); 10 dames novices 1400 fr.) ; 10 demoiselles novices . et 20 postulantes au noviciat : ces dames, demoiselles et postulantes remplissent les fonctions d’institutrices, de maîtresses de musique, de dessin, de surveillantes des classes, parloirs, infirmeries, etc. — Les postulantes au noviciat sont choisies, avec le consentement des parents, parmi les élèves nui, ayant terminé leurs études, ont atteint 1 âge de 18 ans: elles doivent satisfaire à un examen, subi devant le conseil do la maison, sur toutes les parties de l’enseignement, y compris les travaux d’aiguille. Après deux années d’exercice, les postulantes peuvent prétendre au titre de demoiselles novices. Après deux autres années d'exercice et un second examen, elles peuvent être nommées dames novices. Les dames de 2* classe sont choisies parmi les dames novices ayant au moins 2 années d'exercice: les dames de 1” classe, parmi les dames de 1M classe ayant au moins 5 ans d’exercice; les dignitaires , parmi les dames de 1'* classe ayant au moins 6 années d’exercice. Toutes ces nominations sent faites par le grand chancelier, sur une liste de 3 candidats présentés par le conseil de la maison, et sur l’avis rnotiré de la surintendante.
Les succursales de la maison de Saint-Denis sont desservies par les sœurs de la Congrégation de la Mère ae Dxeu.
Maisons de jeu (Législation). Tous ceux qui ont tenu une maison de jeli de hasard (qualification qui n'appartient pas aux jeux d'adresse, comme le billard, les quilles, etc), et qui y ont admis le public, soit librement, soit sur la présentation des intéressés ou affiliés, les banquiers de cette maison, les administrateurs, préposés ou agents, sont punis, parle tribunal correctionnel, d’une amenda de 100 à 6000 fr., et d un emprisonnement d<
2 à 6 mois. Sont confisqués tous les fonds ou eflets qui sont trouvés exposes au jeu, les meubles, instruments, ustensiles, appareils employés ou destinés au service des jeux, les meubles et les effets mobiliers dont les lieux sont garnis ou décorés. Les personnes qui ne font que fréquenter ces mai sons et qui y sont trouvées au moment où le défit est constaté, ne sont point punissables pour co fait seul ; seulement elles sont obligées de décliner leurs noms, qualités et demeures. Elles encourraient d’autres peines, si elles se rendaient coupables de rébellion ou de violences envers les officiers do police, qui seraient venus dans une maison clandestine pour constater la violation de la loi et faire les saisies prescrites (C. pén., art. 410).
Maisons np. prêt. Personne ne peut en établir autrement qu’au profit des pauvres, et après en avoir obtenu l’autorisation du gouvernement, par une pétition adressée au ministre de l’intérieur. Ceux qui en ont établi ou tenu sans l'autorisation