Partie simple, Partie docbu:. Foy. Tenue des

LIVRES

PARTUMTION. Foy. Part.

PAS OVMNAST1QUE. Foy. U.VRCHE et COURSE.— 1 Pas (pour la danse) Foy. Danse.

Pas du cheval (Art vétér.). Voy. Allures.

Pas relevé- Voy. Amblp..

Pas d’ane (Médec. dom.). Foy. Tussilage.

PASSAGE (Législation). Chacun a le droit de passer, sans rien payer, sur les routes, chemins, voies publiques, qui font partie du domaine public ou communal. Il n’y a d’exception que pour le passage sur les ponts oui ont été construits | moyennant la concession drun péage ; et dans les : bateaux qui servent à traverser les rivières et j également soumis à un péage; le prix de ce pas- I sage n’est point arbitraire : il est réglé par un j tarif arrêté par le gouvernement pour chaque l pont ou bac.

Quant aux propriétés particulières, chacun étant j maître chez soi, il est, en général, défendu d’y ' passer sans le consentement du propriétaire. Ce j principe est, toutefois, soumis à des restrictions.

: D’abord, le propriétaire dont les fonds sont en- ; clavés et n’ont aucune issue sur une voie publl- ; que, peut réclamer un passage sur les fonds voisins pour l’exploitation ue sou héritage , à la charge j d’une indemnité proportionnée au dommage qu’il eut occasionner par le passage. Pour prétendre ce droit, la première condition est que l’on soit réellement enclavé, c.-à-d. entouré de toutes parts de propriétés particulières; on considère comme ! enclavé un fonds qui n’a sur la voie publique qu’une issue difficile ou dangereuse, qu’une "sortie j sur des chemins appartenant à des particuliers, ou qui soit insuffisante pour l’exploitation, p. ex.

| s’il n’y a de libre qu’un sentier quand i’exploilaj tion exigerait un passage avec chevaux et voiture. On considère comme enclavé un chemin communiquant avec un chemin public impraticable et dont la réparation coûterait des dépenses trèsconsidérables, tandis nu’on ne regarderait pas j comme enclavé un fonds aboutissant à une voie publique incommode ou dégradée, mais qu’il serait ! facile de mettre en bon état à peu de frais, ni celui joignant un chemin public long et difficile,

! mais praticable. Au surplus, si un voisin conteste ; que le fonds pour lequel le passage est réclamé soit enclavé, les tribunaux apprécient si le passage ! qu’on prétend exister est suffisant pour rexploi- ; union.

Le propriétaire enclavé ne peut pas choisir celui de ses voisins sur lequel il prétendrait passer; le passage doit être régulièrement pris du côté où je trajet est le plus court des fonds enclavés à la voie publique; néanmoins il doit être fixé dans l'endroit le moins dommageable. Quant à la largeur du passage, dont la loi ne parle pas, ce sont les tribunaux qui la déterminent en la limitant aux proportions nécessaires à l’exploitation; le propriétaire qui avait déjà un passage, mais qui a lait à • son fonds des changements qui rendent le passage

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trop étroit, peut demander un élargissement, en pavant l’indemnité. Si le Mange n'est nécessaire qu^ pendant une partie ne l’année avec chevaux et charrette, les tribunaux ne doivent pas l’accorder d’une manière permanente.

Le passage forcé ne peut être demandé par les propriétaires enclavés, ni accordé par les tribunaux, que pour l’exploitation des héritages: l’exploitation doit s’entendre de ce qui est indispensable pour sc servir d’une propriété selon sa nature-, ainsi le passage peut être exigé pour la culture des terres , la récolte des prairies, la coupe et l’enlèvement des bois, la cueillette des fruits des vergers ou espaliers, la vendange des vignes, l'exploitation des usines , l’habitation des maisons, etc.

Celui à qui est accordé le passage pour l’exploitation de son fonds enclavé . doit une indemnité calculée d’après le préjudice causé à celui ou à ceux dont les propriétés sont traversées, et non d’après l’avantage que le passage procure à la propriété enclavée. Si l’on est d‘accord sur l’indemnité, il ne reste plus qu’à la payer : elle doit l’être préalablement, et, jusqu’au payement, le propriétaire enclavé ne peut user au passage , à moins que le tribunal n’ait accordé un délai pour le payement de l’indemnité tout en accordant immédiatement le passage.

Lorsque, pendant 30 ans, le passage sur un terrain, sans avoir été demandé ni obtenu, soit de gré à gré, soit de l’autorité des tribunaux, a été exercé chaque fois que l’exploitation du fonds enclavé l’exigeait, et cela non comme une simple tolérance, mais comme un droit, le propriétaire du fonds acquiert, par cette prescription de 30 années, le droit de passer par l’endroit qu’il a choisi, fût-il le plus long et le plus dommageable, de donner au passage la largeur qu’il lui a attribuée et d’en user ainsi qu’il l’a fait. Si le propriétaire sur lequel on a passé a négligé de réclamer l’indemnité qui lui était due, soit que le passage ait été établi par la prescription, soit qu’il l'ait été par un commun accord ou par un jugement. le droit de demander cette indemnité s’éteint au bout de 30 ans, et le passage n’en continue pas moins, quoique le droit à l’indemnité ait cessé.

Afin d’éviter les procès avec les voisins, le propriétaire enclavé qui veut avoir passage ne doit pas agir par une simple voie de fait : il doit s’adresser à l'amiable aux propriétaires sur le terrain desquels il a besoin de passer pour arriver à la voie publique, et faire avec eux un accommodement; s’il n’obtient pas l'assentiment de tous, il doit faire sommation par huissier à ceux sur lesquels il a besoin de passer par le trajet le plus court et le moins dommageable, de se trouver sur les lieux avec un expert de leur choix pour, en commun avec l'expert du demandeur, tracer remplacement et la largeur du chemin, et fixer l'indemnité à payer. Si un arrangement amiable a lieu par suite de cette sommation , il faut en consigner le résultat dans un acte soit devant notaire, soit sous seing privé* celui qui a demandé le passage supporte les frais. Si l’on n’est point parvenu & s’entendre, le demandeur doit citer (l'abord en conciliation , puis, s’il y a lieu, devant le tribunal de première instance, pour obtenir ce qu’il requérait dans sa sommation: c’est lui qui supporte les frais, sauf sur les incidents que le tribunal déclarerait avoir été soulevés à tort.

Le passage pour l'exploitation d’un fonds enclavé est exigible en vertu cte la loi seule; il peut aussi s'exercer en vertu de conventions passées avec un ou plusieurs propriétaires; l’étendue de la servi -

I tude de passage qu’on exerce sur leurs fonds dé- | pend alors des termes employés dans les actes | qui l’établissent. 11 n’est besoin d’aucune conven- ! tion pour que les copropriétaires d’un immeuble aient le droit d’y passer; si un fonds n’a pour aboutir à la voie puDlique qu’un chemin d’exploitation , ce chemin est censé la copropriété de chacun de ceux dont les héritages le bordent, et cela dans la proportion du terrain situé le long de ce chemin. Chacun peut donc en user, et aucun n’a le droit d’entraver ou de gêner la circulation , sous peine d’être traduit devant le juge de paix et de se voir condamner par lui à rétaUir les lieux dans leur état primitif. Les mêmes règles s’appliqueraient à un passage commun dans l’intérieur d'une commune, ou entre plusieurs maisons à la campagne, lequel serait nécessaire pour aboutir à une voie publique.

Quand on n’a pas le droit de passage pour cause d’enclave, ou quand on ne l’a pas obtenu du propriétaire. on ne peut impunément passer sur le terrain d’autrui, à moins que le chemin public étant impraticable, on ait été contraint de passer sur une propriété contiguë. Ceux qui n’étant ni propriétaires, ni usufruitiers, ni locataires, ni fermiers, ni jouissant d'un terrain ou d’un droit de passage, ou qui. n’étant agents ni préposés «l’aucune de ces personnes, sont entrés et ont passé, à pied ou avec aes bestiaux et voitures sur le terrain d’autrui , s’il est préparé ou ensemencé (les prairies sont en tout temps considérées comme telles), sont punis d’une amende de 1 à S fr. Si le terrain n’est ni préparé, ni ensemencé, le passage illégal ne donne pas lieu à une peine, mais seulement à une poursuite en dommages-intérêts pour le préjudice qui aurait été causé. Si l'on passe sur un terrain non préparé ni ensemencé, en violant une clôture, il y a lieu à une amende de trois journées de travail, outre la réparation du dommage. Lorsque le passage , à pied ou avec bestiaux et voitures, a eu lieu sur un terrain chargé de grains en tuyau, de taisin ou autres fruits mûrs ou voisins de la maturité, ou s’il a lieu avec bestiaux, animaux de trait, déchargé ou de monture sur le terrain d’autrui, ensemencé ou chargé d’une récolte, en quelque saison que ce soit, ou dans un bois taillis appartenant à autrui , l’amende est de 6 à 10 fr. (C. Nap., art. 682-685; C. pén., art. 471, n. 13, 475, n. 9 et 10 ; C. rural du 6 octob. 1791).

Passages d'eau. Foy. Bac et Péage.

PASSAGERS {Législation). — On ne peut être admis comme passager à bord d’un navire, sans justifier des passe-ports exigés par la loi du pays où se fait l’embarquement.— 11 faut avoir soin, en payant le prix du passage de se faire remettre un écrit contenant le reçu de ce prix et les conditions détaillées du passage. A moins de conventions contraires, le passager est censé devoir se nourrir à ses frais.

I jo passager doit se rendre à bord aussitôt qu’il ; en est requis par le capitaine. Dès que le navire est près d’appareiller, il ne peut plus retourner à terre: s'il y va et que le navire parte sans lui, il doit le prix du passage. — Il doit se conformer à la discipline du bord et obéir à cet égard aux injonctions du capi laine : en cas de délit de sa part,

1 le capitaine a sur lui les mêmes droits que sur les ' gens de l'équipage. — Le capitaine n’est responsable des effets et autres objets que le passager emporte avec lui , qu’autant que celui-ci les a déclarés et fait reconnaître par lui. Si le passager s’est fait assurer en France pour les marchandises qu’il doit rapporter de l’étranger, il fera bien d'en laisser un connaissement dans le lieu où s’effectuera le chargement, soit entre les mains du consul de

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France, soit entre celles a un négociant français bien connu ou du magistrat du lieu. En cas de jet àja mer, il est douteux qu’on puisse faire contribuer aux avaries communes les habits du passager. les malles, les bijoux et l’argent de sa bourse. Si, dans une attaque de pirates, le passager est blessé en combattant ou en manœuvrant, il doit être traité aux frais du navire. — Si les vivres viennent à manquer, le capitaine peut exiger que les passagers mettent en commun leurs provisions particulières, et réciproquement, si les passagers viennent à manquer de vivres, ils peuvent en réclamer du capitaine, moyennant payement. — En cas de naufrage, si les passagers sont obligés de revenir au port de départ, ils ne doivent rien pour la portion de voyage avancé, mais si le voyage se trouve suspendu par des ordres supérieurs ët que les passagers, ne voulant point subir de retard, passent sur un autre navire, ils ne peuvent réclamer le prix de passage qu’ils ont payé d’avance. — Le prix du passage est également acquis au capitaine, si le passager meurt en route: mais il n’est point dû d’augmentation de prix pour survenance d’enfant pendant la traversée.—Les passagers ne peuvent forcer le capitaine de relâcher dans un port autre que celui de sa destination : cependant il doit le faire, sur la demande du passager, toutes les fois que le mal de mer rend celui-ci tellement malade qu'il soit en danger réel de mourir; et aussi lorsqu'un des passagers se trouve atteint d’une maladie contagieuse de nature grave. — Les assureurs répondent des faits des passagers.

Le passage gratuit sur les bâtiments de l’État et, à défaut, sur les bâtiments du commerce, est accordé : l*aux officiers militaires et civils et aux divers agents du service de la marine chargés de missions à l’extérieur; aux créoles des colonies françaises attachés au service de la marine en France qui, licenciés ou mis à la retraite, retournent dans les six mois aux colonies; aux gens de mer et à tous autres Français à rapatrier, soit qu’ils appartiennent à l'inscription maritime ou au service de la marine , soit qu’il s’agisse de naufragés du commerce, et, dans ce cas, l’État a un recours sur les débris du navire et le montant du Trêt; 2* aux fonctionnaires et agents des colonies qui se rendent, par ordre, de France aux colonies ou réciproquement, ou d’une colonie â \ une autre, ainsi qu’à leurs femmes et à leurs en- | fants, soit qu’ils les accompagnent, soit qu’ils arlent pour les rejoindre dans le délai d’un an;

ces mêmes fonctionnaires et agents, en cas de contré de semestre ou pour motifs de santé dûment justifiés (l’alleretle retour), ou bien s’ilssont licenciés (le retour seulement), ainsi qu’à leurs familles comme ci-dessus; aux veuves et aux enfants de ces mêmes fonctionnaires décédés en activité de service. . pourvu gue leur départ ait lieu dans l’année; aux créoles qui ont obtenu des bourses dans les lycées ou autres maisons impériales d’éducation (l’aller et le retour) aux colons dépourvus do essources qui demandent à être rapatriés.

PASSALIS. Voy. Pertuis.

PASSAVANT (Douanes). 11 faut s’en munir

Lour assurer dans le rayon des douanes la circuition des céréales, des boissons, des tabacs, des denrées de tout genre, des animaux domestiques et généralement de tous les objets nécessaires â la consommation des habitants. Quand les quan- 1 tités dépassent celles de la consommation, il faut se pourvoir d’un acquit à caution. Les boissons, } les bestiaux, le pain, les viandes, les légumes et tous les objets de jardinage, lorsque ces objets ne font pas route vers la frontière, ou qu’ils se ren- i dent les jours de foire ou de marché dans les

villes du rayon ne sont assujettis ni au passavant, ni à l’acquit à caution. Le passavant ne garantit que les marchandises qui y sont désignées. Si on veut les faire circuler la nuit, il faut que le passavant en porte la mention expresse. On peut ne prendre qu’un simule passavant dans les expéditions par cabotage lorsque la somme des droits ne s'élève pas à plus de 3 fr. par espèce de marchandises. Le prix de chaque passavant est de 5 c.

Passavant et Passe-debout ( Contributions indirectes). Us servent à légitimer et assurer la circulation des boissons et autres- matières soumises aux droits. Il faut avoir soin de conserver ces expéditions et de les représenter à toute réquisition aux portes des lieux sujets aux droits d’entrée et durant le parcours, afin que le transport ne soit pas intercepté. — La déclaration pour en obtenir la délivrance doit contenir exactement l’espèce, la qualité et la quantité des matières soumises aux droits, le nom de l’expéditeur et le lieu de destination. — Le prix d’une expédition, timbre compris, est de 25 centimes. Koy. Octroi et Transit.

PASSE CAMPAGNE {Art. vét.). Voy. Capelet.

PASSE DIX, partie du jeu de dés. Voy. Dés.

PASSE DE SAC (Mesures, Finances). Voy. Mesdrage. — On entend aussi par passe de sac, le droit qu'a un débiteur qui paye en argent une somme de 500 fr. et au-dessus, et oui, aux termes du décret impérial de 1808, doit fournir le sac et la ficelle, de retenir 15 c. pour le prix de cette fourniture.

PASSE PORTS (Législation). — 1“ Passe ports pour l'intérieur. Nul ne peut voyager à l'intérieur sans être muni d’un passe -port. Ce passeport doit être demandé au préfet de police quand on habite Paris et le département de la Seine. On se présente d'abord avec deux témoins patentés chez le commissaire de police du quartier que l’on habite, et le fonctionnaire donno un certificat sans la présentation duquel le passe-port ne pourrait être délivré à la préfecture de police. On peut être dispensé de cette formalité si l’on est bien connu ou si l’on fait constater son identité en présentant un ancien passe -port. Dans les départements autres que celui do la Seine, le passe-

f*ort est délivré par le préfet dans tous les chefsieux de département dont la population dépasse 40000 âmes. Dans toutes les autres communes, il faut le demander au maire. Si le demandeur est étranger à la commune ou inconnu, il doit faire appuyer sa demande par deux habitants majeurs qui témoignent de sa moralité. — Le passeport est individuel; toutefois un même passeport peut servir au mari , à la femme et aux enfants au-dessous de quinze ans. Un mineur audessus de cet âge et une femme mariée ne peuvent obtenir un passe-port sans justifier du consentement, la femme de son mari, le mineur «le ses parents ou de son tuteur. Un soldat de la ré serve ne peut obtenir un passe-port sans une autorisation spéciale de l’autorité militaire. — Le prix du passe-port est de 2 fr. pour la France et pour les colonies. L’indigent peut obtenir un assoport gratuit sur la production d’un certicat d’indigence.

Tout individu voyageant dans l’intérieur de la France, doit, à son arrivée dans la commune pour laquelle le passe port lui a été délivré, se présenter à la mairie pour y faire viser son passeport et obtenir un permis de séjour. Celui qui, étant en cours de voyage, veut faire changer l’indication du lieu où il se rend , doit se présenter devant l’autorité municipale du lieu où il se trouve et faire revêtir son passe-port d’un visa indiquant la nouvelle destination. Il est défendu

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aux maîtres de poste, aux entrepreneurs de mes- i sageries, diligences et coches d’eau, de donner des chevaux, ni des places dans leurs voitures, I aux voyageurs qui ne justifieraient pas de leurs passe-ports en règle, excepté toutefois les m litaires munis de leurs feuilles de route. Les maîtres d’hôtels garnis et les logeurs ne doivent recevoir aucun voyageur, s’il n’est porteur d’un passeort, feuille do roule, permis de séjour ou carte e sûreté.

Les passe-p )rts ne sont valables que pour un an, du jour de leur délivrance.

2° Passe-ports pour l’étranger. A Pans et dans le département de la Seine, c’est le préfet de police qui délivre les passeports pour voyager à l’étranger. Ces passeports doivent être légalisés par le ministère «les affaires étrangères , quai d’Orsay , et par l’ambassade du pays vers lequel on se dirige. Dans les départements le préfet seul, sauf les exceptions indiquées ci-après , est chargé de la délivrance des passe ports pour voyager à l’étranger. Le demandeur doit produire un certificat du maire de sa commune constatant qu’il n’existe aucun motif de lui refuser un passe-port, et contenant un signalement exact de sa personne ainsi que l'indication du lieu où il veut se rendre. Les mineurs , les femmes mariées et les soldats doivent être munis des mêmes autorisations que celles qui sont indiquées pour les nasse-ports à l’intérieur. Le prix du passe-port à l’étranger est de 10 fr. Parmi les légalisations des ambassades étrangères qu’on doit obtenir à Paris, les unes sont gratuites, les autres soumises à un faible droit.

Les passe-ports pris pour les colonies françaises doivent être signés par les commissaires de marine des ports d’embarquement.

En présence du développement toujours croissant que prennent les relations internationales et des efforts concertés entre les compagnies de transport françaises et étrangères pour faciliter et accélérer la circulation, il a été aécidé que les souspréfets de certains départements frontières ou maritimes pourront délivrer des passe-ports pour l’étranger. Ces passe ports sont signés par le souspréfet : pour le préfet et par autorisation.

Les sous-préfets, ainsi autorisés, peuvent délivrer des passe ports non-seulement aux habitants de leur arrondissement?mais encore à tous autres voyageurs dont l’identité leur est régulièrement attestée, et qui expliquent par des motifs valables pourquoi ils ne se sont pas mis en règle dans leur département d’origine (Instr. minist. du 22 octobre 1858).

Voici la liste des sous-préfets autorisés à délivrer des passe-ports à l’étranger :

it'n : Gex , Belley.

Ardennes : Rocroy, Sedan.

Charente-Inférieure : Rochefort

Doubs : Montbéliard, Pontarlier.

Finistère : Brest.

llle-et-Y Haine : Saint-Malo.

Manche : Cherbourg.

Meuse : Monlmédy.

Morbihan : Lorient.

Moselle : Thion ville, Sarreguemincs.

Nord : Dunkerque, Valenciennes, Avesnes.

Pcu-de-Calais : Boulogne, Calais (mairie).

Basses-Pyrénées : Bayonne.

Hautes -Pyrénées : Bagnères.

Bas-Rhin : Wissembourg.

Haut-Rhin : Mulhouse.

Seine- Inférieure : Le Havre, Dieppe.

Yar : Grasse, Toulon.

Par une décision en date du 20 novembre 1858, les habitants des ports de Dunkerque, de Calais,

de Boulogne, de Dieppe, du Havre, de Cherbourg, qui sont personnellement connus des autorités de police sont dispensés de toute formalité de passe-ports pour se rendre, par les lignes de paquebots réguliers, dans les ports correspondants de la côte anglaise, savoir : pour Dunkerque, Londres; pour Calais, Londres et Douvres; pour Boulogne. Londies et Folkestone; pour Dieppe, Newhaven; pour le Havre, Southampton; pour Cherbourg. Weymouth. Les habitants des ports anglais correspondants sont admis sans passe-port dans les ports français ci-dessus désignés , lorsqu'ils sont connus des autorités de police. — Les voyageurs français, autres que les habitants des ports, qui se rendent dans les ports anglais correspondants pour de rapides excursions, sont admis à s’embarquer en présentant des passe-ports à l’intérieur. Ces passe-ports leur sont délivrés, soit par le préfet de leur département, soit par le sous-préfet du port d’embarquement. Dans le cas où les voyageurs seraient déjà

fiourvus d’nn passe-port à l'intérieur délivré par e maire, ce titre doit, pour être valable à destination pour l’angleterre, être spécialement visé >ar le préfet du département ou par le sous-préet du port d’embarquement. Les passe-ports seront, au départ, visés par le commissaire de police pour une excursion en Angleterre et valables, à ce titre, pour dix jours seulement; dans le cas où cette limite serait dépassée, le voyageur ne serait réadmis sur le territoire que moyennant l’accomplissement des formalités de passe- port et de visa prescrites pour les voyages ordinaires à l’étranger Le même passe-port à l’intérieur peut servir, pendant un an. à deux excursions en Angleterre, dans les conditions ci-dessus indiquées. — Les voyageurs anglais autres que les habitants des ports correspondants, qui se rendent dans les ports français pour excursions de dix jours au plus, sont admis à débarquer sans passe-port et sur la simple présentation d’un double billet ( tic ket) ; chacun des deux billets est levêtu de la signature du porteur; l’un est remis à l’autorité de police, et le voyageur anglais doit, au rembarquement, représenter l’autre billet, destiné à constater son identité. Les excursionnistes ne euvent sortir des limites déterminées dans le illet pour pénétrer à 1 intérieur de l’Empire, qu’en remplissant les formalités ordinaires en matière de passe-port. L’accomplissement des mêmes formalités est exigé des excursionnistes dont la présence sur le territoire dépasserait la durée de l’excursion.

Exceptions. Les présidents des chambres législatives peuvent délivrer des passe ports aux membres de ces chambres. Les passe-ports des ambassadeurs et ministres étrangers, ainsi que ceux des membres de leur famille et de leur suite sont délivrés par le ministre des affaires étrangères. — Les feuilles de route remplacent les passe ports pour les militaires. — Les diplômes accordés aux membres des sociétés de secours mutuels approuvées remplacent aussi les passe-ports pour les ouvriers.

3* Passe ports étrangers. Tout étranger, à son arrivée en France, daus un port de mer ou dans une ville frontière, dépose à la municipalité (mairie) ou à la préfecture son passe port qui est envoyé immédiatement au ministre de l’intérieur. Il reçoit en échange de son passe -port une carte da sûreté provisoire. S’il continue de résider en France, il doit obtenir de l’autorité locale de sa résidence (maire ou préfet) une carte portant son signalement et ces mots ; hospitalité , sûreté. Tout étranger , voyageant dans l’intérieur de la France, ou y résidant, sans une mission avouée

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par le gouvernement français, reste placé sous la surveillance de l’autorité. Son passe port peut lui être retiré avec ordre de sortir de France, si sa présence est susceptible de troubler l’ordre ou la tranquillité publique.

Dans les pays limitrophes ou voisins de l'Empire français, il est interdit aux agents vice-consuls ou simples agents consulaires de donner aucun passe-port ou visa pour Franco : la délivrance de ces litres de voyage est exclusivement réservée aux chancelleries* diplomatiques ou consulaires désignées à cet effet. Il est expressément j interdit à ces chancelleries d’accorder un passe- \ port ou visa pour France aux réfugiés français ou étrangers, à moins qu’elles n’en aient reçu l'au- I torisation spéciale du ministre des affaires étrangères.

Dans les pays non limitrophes, ni voisins de l'Empire, tous les agents diplomatiques ou consulaires français peuvent délivrer dos passe-ports et les viser; néanmoins, les titres de voyage signés par les agents consulaires ou vice-consuls doivent être soumis au visa de l’agent supérieur duquel il relèvent, à moins qu'ils n’aient été formellement dispensés de cette obligation par le ministre des affaires étrangères. À défaut de ce visa, l’entrée de notre territoire pourrait être interdite aux porteurs de ces titres de voyage qui seraient considérés comme irréguliers*

Les agents diplomatiques ou consulaires qui d’après ces distinctions ont le droit de délivrer des passe-ports ne doivent en accorder qu’aux Français qui leur sont personnellement connus ou dont l'identité leur est parfaitement attestée. Ils doivent en outre viser les passe-ports délivrés aux sujets du pays de leur résidence par les autorités compétentes*, ainsi que ceux délivrés aui sujets des autres Etats étrangers par les agents accrédités de ces mêmes Etats à l'étranger, pourvu que la délivrance en ait été faite à de* nationaux.

Ont été supprimées les exceptions de visa accordées, savoir : i° par décision du 16 février 1854, aui porteurs de passe-ports délivrés en Angleterre par le Foreign-offlce , et aux Américains arrivant en France par la voie d’Angleterre ou par les paquebots transatlantiques; 2° par décision du Ki décembre 181)6, aux voyageurs qui 11e font qu’emprunter notre territoire sur l’un des points extrêmes de la frontière du nord, pour se rendre directement de Belgique en Angleterre par Boulogne ou Calais; 3“ {Kir décision des 9 et 25 avril même année, aux voyageurs qui arrivent à Boulogne ou à Calais, parles paquebots anglais, c* correspondance avec les trains exprès* (Voy. cependant la décision du 20 nov. 18î>8).

Les formalités prescrites à l'égard des étran- ! gers arrivant en France ne sont point applicables à ceux qui habitent les communes limitrophes de : la frontière , passant et repassant habituellement d’un territoire à l’autre, soit pour exercer momentanément leur industrie ou échanger leurs denrées, soit pour visiter leurs parents établis près de La frontière. Elles ne le sont point non plus aux ouvriers étrangers, qui viennent de pays où le livret a la valeur de uasse-^ort et qui ont obtenu, en conséquence, le visa régulier de ce titre par un agent diplomatique ou consulaire français.

Enfin, les ambassades et les légations françaises sont autorisées à viser les passe ports pour France délivrés, soit par le ministre de* affaires étran-

Sèrcs de leur résidence, soit par les ainbassaeurs et légations étrangères à des membres du corps diplomatique ou aux personnes dont la situatioi leur aura paru comporter la faveur exceptionnelle de ce visa, qui reçoit alors 1a dénomi-

nation de visa diplomatique , pour le distinguer de celui qui est délivré par les chancelleries diplomatiques ou consulaires aux voyageurs porteurs île passe -ports ordinaires. Ce visa doit toujours être apposé et signé, en vertu d une délégation expresse, par un secrétaire de l’ambassade ou de la légation , qui ne pourra être suppléé par le chancelier.

4" Tous les agents de l’autorité publique ont le droit d’exiger la représentation du passe-port des voyageurs. — Tout individu voyageant sans passeport peut être arrêté et détenu. Si dans les 20 jours il n’a pas justifié de son domicile, il est réputé vagabond et poursuivi comme tel.

Celui qui fabrique un faux passe-port, ou falsifie un passe port originairement véritable , ou fait usage d’un passe-port fabriqué ou falsifié est puni de 1 à 5 ans de prison. Le port d’un faux passe-port n’équivaut pas à l’usage de ce passeport. fl y a usage quand on exhibe le faux passeport aux officiers de police ou aux logeurs. — Celui qui prend dans un passe-port un nom supposé ou concourt comme témoin, à faire délivrer un passe-port sous un nom supposé est puni de :i mois à 1 an de prison (Décr. du 28 mars 1792; Loi du 6 février 1"93, Décr. du 10 vendém. an iv; Loi du 5 mai 1855, etc. Code pénal, art. 153- 155). — Voy. Supplément.

PASSERAGE (Médecine). Les différentes plantes connues sous ce nom vulgaire ont longtemps passé pour jouir de propriétés plus ou moins efficace* contre la rage. On désigne surtout ainsi VA lys se saxatilr (Voy. Corbeille d’or) et le Cresson alé nois (Voy. ce mot). La Grande passerage , appelée aussi moutarde des Anglais , est regardée comme un bon succédané du cochléaria, c.-à-d. que, tout en étant stimulante, elle est surtout antiscorbutique : on l’emploie en infusion pour tisane.

PASSER ILLKS. Voy. Raisins sf.cs.

PASSE ROSE (Horticult ). Voy. Rose trémiêre.

PASSE -VELOURS (Horticulture). Voy. Amarante.

PASSIF (Commerce). Voy. Bilan et Inventaire.

PASSIFLORE ou Grenadille ( Horticulture ). Les passiflores sont des plantes sirmenteuse* grimpantes, originaires de l’Amérique, qu’un recherche pour la beauté et la singularité de leurs fleurs. Parmi les espèces cultivées en France pour l’ornement, deux seulement, et particulièrement la P. bleue , ou Fleur de la passion , supportent la pleine terre le long d un mur au midi, avec couverture pendant l’hiver; toutes les autres demandent la serre chaude ou la serre tempérée. Les passiflores aiment une terre légère, douce,

1 tenue fraîche pendant la végétation. On les mul- I tiplie facilement de bouture, de marcotte et de greffe, ainsi que de semis pour les espèces qui j donnent des fruits Toutes les passiflores forment de superbes palissades ou des guirlandes élégantes ; d’une grande étendue Plantées en pleine terre 1 dans l’intérieur d’une serre, elles prennent un accroissement rapide; mais elfes ont l’inconvénient d’épuiser promptement le sol ou elles puisent leur nourriture et de nuire a:nsi aux plantes qui les avoisinent. On peut les tenir en caisse ou dans de grands pots, en ayant «oin d’en renouveler fréquemment la terre. On rabat la tige cha- ' que année après la floraison.

PASSIS Sériciculture). On désigne sous ce nom les vers qui se flétrissent et meurent comme de consomption. L'excès de chaleur, pendant le premier âge, expose souvent les vers à soie à périr de cette manière. Voy. Vers a soie.

PASSY ( Eaux minérales). Passy, près de Paris,

I possède des sources ferrugineuses, dont voici la

□gle

3d by

PAST

composition . pour un kilogr. de liquide : sulfate «Iccnaux. 43 gr., 20: protosulfate de fer, 17 gr., 24: sulfate de magnésie, 22 gr., 60; chlorure de sodium, G gr., (50; sulfate d'alumine et de notasse, 7 gr., 50: carbonate de fer, acide carbonique. etc., quelques traces. Ces eaux sont recommandées pour la résolution des tumeurs et contre les écoulements non inflammatoires. On ne les administre qu'en boisson.

PASTEL, Guêde ou Vouêde (Agriculture). On cultive le pastel comme plante tinctoriale et comme plante fourragère. Dans les terres calcaires et sablonneuses, il fournit un pâturage précoce pour les moutons, pourvu qu’on le sème sur un seul labour, en mars, et mieux en février, dans la proportion de 20 à 25 kilogr. de graine par hectare. — Comme plante de commerce, le pastel s'accommode aussi bien d’une terre forte que d une terre légère, pourvu qu’elle soit profonde et riche. La terre calcaire dans laquelle croît le pastel donne à la belle couleur bleue qu’on en retire, plus de fixité nue les autres sols. Cette influence des sols calcaires est la môme sur les autres plantes tinctoriales. Le meilleur précédent du pastel est la pomme de terre bien fumée, qui laisse après elle le sol propre, meuble, et en bon état d’engrais. Après ce tubercule, un seul labour suffit. On herse pour égaliser le sol , on sème à la volée de 10 à 15 kilogr. de graine par hectare . et on herse de nouveau avec une herse légère. Cette semai lie peut $e faire de bonne heure, A l’automne, dans les climats tempérés du centre et dans le midi; dans le nord, il vaut mieux ne semer qu’en février et en mars. En avril, on donne un premier binage à U houe à main, et on éclaircit les plants, de manière qu'ils se trouvent espacés à 0’“ , 1 5 ou 0“, 18. Après des pommes de terre bien cultivées, il est rare qu’un second binage soit nécessaire. Trois mois après les semailles t la teinte des feuilles passe du vert bleu au vert jaunâtre, c'est le moment d’en faire la première récolté. On rassemble d’une main toutes les feuilles contre la tige, et de 1 autre on les coupe une à une. Un mois après celte première coupe, on en peut faire une seconde : celle-ci est moins abondante et a moins de qualité que la première; il faut avoir soin de la mettre à part

Les feuilles, à mesure qu’on les coupe, sont déposées, s’il est possible, dans une partie de prairie ombragée où on les laisse se flétrir une journée. On les porte ensuite sous la meule verticale d’un moulin à huile ou d’un pressoir à cidre, et on les soumet à l'action de cette meule en les retournant continuellement jusqu’à ce qu elles soient converties en pâte. On dépose alors cette pâte sous un hangar aéré où on en forme un monceau légèrement conique , dont on unit la surface en la battant avec le dos de la pelle. La masse ne larde pas à s'échauffer, la fermentation s’y établit, et lorsque, par suite de cette fermentation, H se forme des crevasses sur la croûte, on les bouche avec soin en les battant avec la pelle, pour empêcher l’air de s’y introduire. Au bout de huit A douze jours, selon la température, la fermentation est suffisamment avancée, ce qui se reconnaît A un changement total qui s’opère dans l'odeur qu’exhale le monceau. On brasse alors le tas avec des pelles, de manière à mêler intimement la surface avec l'intérieur, et on en forme des nelottes de la grosseur du poing et un peu ovolaes, soit au moyen d’un moule soit en les façonnant avec les mains. Ces pelotes, mises à sécher sur des claies à l’ombre, sont livrées ensuite au commerce sous le nom de pastel en coque. Les bonnes pelotes se distinguent par leur poids (de 60 à 65 gr.), leur odeur assez agréable et la couleur violette d'indigo

qu’elles prennent par le frottement. Le pastel est d'autant meilleur qu’il est plus vieux : quand il est de bonne qualité, il se conserve bien peadant 6, 7 et même 10 ans.

Le produit moyen d’un hectare de pastel est de trente quintaux métriques de coques sèches dont le prix, est selon les cours, de 20 à 30 fr. , le quintal. Dans une terre qui n’est pas profonde et fertile t où le pastel réussit pourtant bien comme fourrage, il ne faut pas songer à le cultiver pour sa matière colorante; son produit ne payerait pas les frais.

Pastel (Artt (Taarément). On emploie pour les dessins au pastel, des crayons de différentes couleurs graduées depuis les nuances les plus douces, jusqu’aux tons les plus vigoureux. La collection complète de ces crayons se vend habituellement renfermée dans une botte plate, où ils sont rangés parallèlement sur une couche de coton. Chaque couleur et ses gradations occupent un compartiment distinct , ce qui en facilite l’emploi. Les meilleurs pastels viennent de Suisse f et particulièrement ae Lausanne. 11 faut rejeter tous ceux qui pèchent par trop de dureté ou trop de fragilité. — Quant à l'exécution du dessin, on se sert du doigt pour mélanger et fondre délicatement les nuances. Les dessins au pastel, quand ils no sont pas placés sous verre, sont sujets A s’effacer; on parvient à les fixer d’une manière plus durable en passant derrière le papier un vernis qu’on peut se procurer chez les marchands de couleurs. On trouve aussi chez ces marchands des cartons et des toiles préparés pour ce genre de dessin, et qui remplacent avantageusement le pajder.

U y a encore un moyen de fixer le pastel , c’est d'employer une eau connue sous le nom d'eau incolore, et qui se prépare de la manière suivante : on Tait dissoudre sur le feu 50 centiur. de savon très-blanc dans 25 centilitres d’eau filtrée; ou bat la dissolution pour la faire mousser, et on y ajoute 5 gram. de colle do poisson bouillante, mais qui aura été d’abord trempée, pendant vingt-quatre heures , dans un demi-litre d’eau filtrée. On retire le mélange du feu, et. après avoir ajouté 10 grammes d’alun dissous dans un demi -litre d’eau filtrée, on le verse goutte à goutte dans un demi-litre d’esprit-de-vin dans lequel on aura jeté dix ou douze gouttes de teinture de sandaraque. On filtre cette composition jusqu’à ce qu’elle soit parfaitement claire. Maintenant voici comment on en fait usage. Le dessin étant terminé, on l’humecte légèrement au dos avec une éponge imbibée d’eau pure, et on Je colle, par ses extrémités, sur un châssis qui laisse le papier visible des deux côtés. Lorsque le papier est sec et bien tendu, on passe, à l'aide d’un large pinceau de blaireau . une couche d’eau incolore sur le dos de la feuille, et on la laisse sécher. 11 faut remarquer que ce procédé ne réussit bien qu’autaiil que le dessin est fait sur du papier non collé.

PASTENADE ou Pastfnaille. C’est le nom du Panais dans le midi de la France. Fou. Panais.

PASTÈQUE ou Melon d'eau ( Horticulture ). Cet excellent fruit ne mûrit bien que sous le climat du midi de la France; il a sur le melon l'avantage de ne jamais incommoder ceux qui en mangent, môme en grande quantité. La pulpe de la pastèque se confit coupée en quartiers: on en fait aussi des compotes et a excellentes confitures. Foy. Coubge, Melon.

PASTEUR. Foy. Cultes (non catholiques).

PASTILLAGE (Office). C’est A l'aide du pastil iage qu’on décore ces jolies pièces montées qui entrent dans la composition d’un dessert Voici

PAST

comment on le prépare. On prend, p. ex., 400 gr. de sucre passé au tamis de soie, 100 gr. d’amidon fin, 30 gr. de gomme adragante, quelques gouttes de jus de citron, un grain de bleu dissous. On lave la gomme à l’eau tiède, on la met dans un verre avec un demi-décilitre d'eau froide, et on l’y laisse tremper pendant 24 heures, le verre couvert d’un rond de papier. Au bout de ce temps, on la passe à travers un linge propre qu’on tord fortement : ensuite on la place sur un marbre bien lavé, et on la travaille en la broyant pendant quelques minutes avec la main fermée; la gomme devient alors blanche et très- liante; on y ajoute quelques gouttes de jus de citron et une poignée «Je sucre, et on la travaille de nouveau en la foulant avec la paume de la main et l'étalant sur le marbre pour qu'elle absorbe le sucre. Alors, on additionne le restant du sucre, mais peu à peu et sans discontinuer le travail des mains, ce qui fait que la pâte prend du corps, et devient élastique et consistante lorsque le sucre est entièrement absorbé. On l’azure légèrement avec du bleu dissous dans l’eau, on y incorpore l’amidon par petites portions, puis on la muule et on la met dans un vase quelconque pouvant se fermer hermétiquement. On la tient dans un lieu frais où elle doit reposer pendant 24 heures. Si le pastillage est destiné à être coloré, il faut le diviser aussitôt qu’il estfini en autant de parties qu’on veut obtenir de couleurs différentes ; on obtient les nuances voulues à l’aide de couleurs en poudre ou liquides: mais, dans aucun cas, on ne doit faire usage de couleurs malfaisantes, de couleurs minérales, bien que cette pâte ne soit pas destinée à être mangée ( Voy. Couleurs). Quand la couleur est donnée, on moule séparément les différentes parties, on en humecte légèrement la surface, et on les place dans des verres ou des pots de grandeur proportionnée, qu’on renverse sur une plaque, le fond des vases en haut; on laisse ainsi reposer la pâte dans un endroit frais pour quelle ne se sèche pas. Avant d'employer le pastillage, il convient toujours de le travailler quelques minutes sur le marbre saupoudré d’amidon.

PASTILLES [Office). Dans la préparation de ces petits bonbons, qui prennent le nom de l’essence , uu fruit ou de la liqueur qui sert à les parfumer, il ne faut employer que du sucre de première qualité, pilé et passé au tamis ordinaire, c.-à-d. en grains. Ce sucre doit être seulement humecté et rester très-ferme; à cet effet, on le mouille avec de l’eau ou du suc de fruit, à peu près dans les proportions d’un demi-décilitre d’eau ou de suc de fruit pour 300 gr. de sucre. On coule les pastilles sur des feuilles de fer-blanc bien sèches, et, dès qu’elles sont fermas , on les détache en ployant les feuilles de fer-blanc.

Pastilles au citron. Orvrâpe le zeste d’un citron sur un morceau de sucre de 350 à 400 gr. ; on ile ce sucre, on le passe au tamis, et on verse essus le jus filtré d’un citron et une goutte d’eau. Après avoir bien opéré le mélange au moyen d’une spatule, on met à peu près la moitié de ce sucre dans un petit poêlon à bec qu’on place sur un feu modéré : on le chauffe , en le remuant , jusqu’à ce qu’il soit un peu liquide, mais non entièrement fondu , et alors on le coule par petites poriiocâ égalés sur ies plaques de fer-blanc, en «iclin&nt le bec du poêlon. Un procède de la même 4açon pour l’autre partie du sucre. Les pastilles sont plus ou moins grosses suivant la quantité de sucre liquide qu’on laisse tomber à la fois, mais pour les rendre toutes égales, on se sert d’un petit fil de fur avec lequel on coupe ce sucre à mesure qu’il s'écoule par le bec du poêlon.

Pastilles à la framboise. On écrase quelques

poignées de framboises qu’on jette ensuite sur un tamis; on recueille le suc qui s’est écoulé et qui sert à mouiller le sucre comme il a été dit ci-dessus. Ce sucre doit être tenu un peu ferme. On en met la moitié dans le petit poêlon à bec, et l’on irocède, dans le reste de l’opération, comme pour es pastilles au citron. Les pastilles à la fraise et à la groseille se préparent ae la même manière.

Pastilles à la menthe. On humecte du sucre eu grain avec un peu d'eau , en suivant les proportions indiquées ci dessus. On met la moitié de ce sucre dans le petit poêlon à bec, et, dès qu’il est chaud et un peu liquide, on y ajoute quelques gouttes d’essence de menthe. Pour le reste de l’opération, on procède comme il a été indiqué dans la préparation des pastilles au citron. Lorsqu’on veut que ces pastilles soient plus fortes et u'une saveur plus durable, on prépare, avec un quart de gomme arabique et trois quarts de sucre en poudre très-fine, une pâte assez molle pour être étendue en couche mince sur une planche avec un rouleau de bois. On incorpore à cette pâte une quantité plus ou moins considérable d’essence de menthe poivrée, selon le degré de force qu’on désire donner aux pastilles. L’huile essentielle s'y trouvant comhinée avec le sucre eu poudre ne se dissipe pas aussi vite que dans les pastilles, aromatisées comme on l’a dit précédemment; on fait sécher les tablettes coupées à l’emporte-pièce, dans un lieu froid mais sec. traversé par un cou rant d’air: elles sont ensuite conservées dans un flacon bouché hermétiquement. De quelque manière qu’on prépare les pastilles de menthe, eomme elles s affaiblissent en vieillissant, il ne faut jamais en faire qu’une petite quantité à la fois.

Pastilles médicinales. — Pastilles digestives et stomachiques. Les pastilles dr menthe , dont la préparation est- indiquée ci-dessus, favorisent la digestion en stimulant l’estomac, mais elles ne conviennent pas à tout le monde. Les pastilles alcalines de Vichy et les pastilles digestives de Darcet peuvent être prises sans danger : elles sont efficaces contre les acidités de l’estomac. Les pastilles au charbon ont la propriété d'absorber les gaz qui se développent dans les voies digestives. On peut aussi employer comme stomachiques les pastilles dont voici la formule. On prend zestes a’oranges amères, 30 gr.: extrait de quinquina. 4 gr.; on pulvérise ces deux substances et on les incorpore avec 500 gr. de sucre en poudre, en les humectant avec de l’eau de fleurs d’oranger de manière à former une pâte consistante que I on découpe ensuite à l’emporte-pièce et qu’on fait sécher à l’étuve.

Pastilles dépuratires. On en trouve de toute espèce cnez les pharmaciens; mais on emploie, surtout contre les catarrhes anciens, l’asthme et aussi contre les affections de la peau, les pastilles de soufre, qui se préparent de la manière suivante. On prend : (leur de soufre, f»0gr.; gomme adragante tondue à l'eau simple, 15 gr. ; cannelle en poudre, 4 gr.; sucre en grains 750 gr. On commence par piler la gomme avec le sucre, on y met ensuite le soufre et on continue de piler er. ayant soin que le soufre ne se mette point en grumeaux: on ajoqU en dernier lieu la cannelle, et quand la pâte est bien unie et bien consistante, on la coupe à l’emporte-pièce et on fait sécher les pastilles.

Pastilles diverses. On prépare de la même manière que les pastilles de soufre, des pastilles vomitives, telles que les pastilles d'ipefcacuunho (Voy. Ipécacuanha), des pastille » purgatives. telles que les pastilles de manne ou de Calabre. des pastilles vermifuges, avec le semen-contra (Koy. ce mot), etc.