POIDS NOUVEAUX
Millier
Qumuü métrique. *
30 kilogrammes
M\riagr. (nu lOOOOgr.;...
S kilogrammes
2 kilogramme*
Kilogr. (ou 1060 gr.).
l/2 kilogr. ou s hectogr. (ou
*00 gr.)
2 hectogr. (ou 200 gr.)
Un- lu g ranime..
l/3 hectogramme
h.vagrarome .............
Gramme.
VALEURS ASCTENSES.
2000 litres (poids du tonneau de mer).
200 livres anciennes.
Ou 40 livres anciennes.
20 livres anciennes.
io id. id.
I id id.
Poids du décimètre eut* d’eau à la température de 8 degrés au-dessus de 1s glace fondante.
ancienne livre.
2 cinquièmes d« livre anev*.
too gr., »«~\ so gr., 20* ,
10 gr., 100- , **
Oecigramroe.
Milligramme
Centigramme
S myriagr. (ou 50000 gr.)..
i/2 kilogr. (ou S00 gr.) ....
5 hectogr. 75 gr. (on 375 gr.) 2 hectogr. 50 \çr. (ou 250 gr.) i hectogr. 87 gr. (ou 5 dé-
cigt araraeg)
i hectogr. 25 gr. (ou 125 gr.)
93 grammes 3 /8
(12 id. 1/2.
31 id. f/l
23 id.
10 id.
8 id. ........
I id
1 id.
kilogramme.
1j^|du gramme, t quintal (ou 100 livres), l livre (ou2 marcs, ou i6»>n- C«*s, ou 128 gros, ou 384 deniers, ou 92 1 6 crains).
|2 onces (ou 3/1 de livre).
8 id. (ou i/2 livre).
8 Id.
8 id. (ou i/4 de livre)
3 id.
2 id.
1 id. (ou 8 gros).
6 groe.
8 id.
2 id.
i 7 id. (ou 72 grains).
,12 grains 827 millième.
Mesures effectives de monnaies. Yoy. Monnaies. Monnaies d'or.
La pièco de 100 fr. pèse 32 gr., 2580
La pièce de 50 fr 16, 1290
La pièce de 20 fr 6, 4510
La pièce de 10 fr. 3, 2258
La pièce de 5 fr 1, 6129
Monnaies d'argent.
La pièce de 5 fr. pèse.
La pièce de 2 fr.
La pièce de 1 fr
La pièce d’un demi-franc ou de 50 centimes
La pièce d un cinquième de franc ou de 20 centimes
25 gr
Tableau des poids en cuivre usités dans le commerce.
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= -3 Tî
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Ô. ® TJ
20 kilugr.
10 kilogr.
5 kilogr
2 kilogr.
I kilogr.
WO gr....
200 gr. ...
100 gr. . . .
50 gr
M Kr....
»0 gr....
8 gr....
Monnaies de cuivre.
In pièce de 10 cent, pèse 10 gr.
La pièce de 5 cent 5
La pièce de 2 cent 2
La pièce de 1 cent 1
La monnaie française, ôtant en rapport exact avec les poids unétriques, peut au besoin remplacer ces poi 1s. Ainsi quatre pièces d'argent de 5 fr. , ou dix pièces d'argent de 2 fr., pèsent 1 hectogramme ; quarante pièces d’argent de 5 fr., ou cent pièces de 2 fr. , pèsent 1 kilogramme.
Toutes les pièces de monnaies sont rondes et ont un diamètre déterminé ainsi qu’il suit
Pièce d’or de 100 fr 35 millim.
Pièce d’or de 50 fr 28 —
Pièce d’or de 20 fr 21 —
Pièce d’or de 10 fr 19 —
Pièce d’or de 5 fr 17 —
Pièce d’argent de 5 fr 37 —
POID
POID
Pièce d’argent de 2 fr 27 millim.
Pièce d'argent de 1 fr 23 —
Pièce d'argent de 50 c 18 —
Pièce d’argent de 20 c 15 —
Pièce de cuivre de 10 c 30 —
Pièce de cuivre de 5 c 25 —
Pièce de cuivre de 2 c 20 —
Pièce de cuivre de 1 c 15 —
En plaçant boni à bord, et sur la même ligne, vingt pièces de 2 fr. et vingt pièces de 1 fr., on retrouve exactement la longueur du mètre; vingtsept nièces d’argent de 5 fr., placées de la même maniéré, donnent aussi la longueur du mètre, moins un millimètre. Enfin deux pièces de 2 fr. et deux pièces de 1 fr. , placées bord à bord, font exactement un décimètre.
Du reste, la loi n’a en vue que de déterminer le poids des monnaies sans vouloir faire de cellesci aes étalons de mesures de longueur.
Poids et mesures (Législation). Le système métrique (Voy. ce mot) est le seul légalement admis en France. Les particuliers, non commerçants, qui , dans leur intérieur et pour leur usage personnel, emploieraient encore des poids et mesures anciens n’encourraient pas de peines; mais ceux qui ont ou qui emploient dans leurs magasins, boutiques , ateliers ou maisons de commerce , ou dans les halles, foires et marchés, d’autres poids et mesuras que ceux légalement reconnus , encourent une amende de 11 à 15 fr. Toutes dénominations non légales sont interdites , non-seulement dans les actes publics, mais même dans les actes sous seing privé, dans les registres de commerce. Les contrevenants payent une amende de 10 fr. par chaque acte ou écriture sous signature privée; les registres de commerce no donnent lieu qu’à une seule amende par chaque contestation où ils sont produits. Les juges et les arbitres ne peuvent rendre aucune décision en faveur des particuliers sur des actes, registres ou écrits dans lesquels Les dénominations interdites auraient été insérées avant que les amendes encourues aient été payées.
Les commerçants et industriels, qui se trouvent daus une liste dressée à cet effet par les préfets, doiveut soumettre à une vérification périodique rassortiment de poids et d’instruments ae pesage, qu’ils sont tenus d’avoir, pour faire reconnaître si la conformité avec les étalons n’a pas été altérée. Chaque vérification est constatée par l’apposition d’un nouveau poinçon. La vérification périodique n’a pas lieu pour les poids et mesures que aes marchands n’emploient pas dans le commerce, mais qu’ils destinent a être vendus. Le commerçant ou industriel qui se livre à plusieurs genres de commerce doit être pourvu de l’assortiment obligatoire pour chacun d’eux, à moins qu’il n’y ait double emploi. Celui qui, dans une même ville, ouvre au public plusieurs magasins, boutiques ou ateliers distincts et placés dans des maisons non contiguës, doit pourvoir chacun de l’assortiment exigé pour la profession qu’il y exerce Les vérificateurs peuvent toujours faire des visites inopinées et extraordinaires chez les assujettis. La visite périodique se fait au domicile de chacun des assujettis; le vérificateur vérifie et poinçonne les poids, mesures et instruments qui lui sont exhibés, tant ceux qui sont obligatoires que ceux que le commerçant posséderait de surplus. Les marchands qui vont vendre leurs denrées au marché d’une ville avec des poids non revêtus du poinçon annuel obligatoire dans cette ville, sont passibles de l’amende, alors même qu’ils seraient domiciliés dans une commune où la vérification n’a lieu que tous les deux ans. Les visites des vérificateurs doivent avoir lieu pendant le temps de
l’ouverture des lieux de vente, mais habituellement le jour. Si la visite a lieu avant le lever ou après le coucher du soleil . les agents doivent être accompagnés du juge de paix ou d’un officier de police. Les préfets fixent pour chaque commune le commencement et la fin de la vérification annuelle. Quand elle est terminée, les commerçants ne peuvent employer ni garder des poids, mesures et instruments de pesage non marqués an poinçon de l'année. I-es assujettis sont tenus d’ouvrir leurs magasins, boutiques et ateliers, et de ne pas quitter leur domicile le jour pour lequel le maire aura fait connaître, au moins quarante-huit heures à l'avance, la visite du vérificateur: ils sont aussi tenus de se prêter à l’exercice lors aes visites extraordinaires que l’administration pourrait ordonner. En cas de refus d’exercice, comme lors des visites avant le lever et après le coucher du soleil, les agents ne peuvent s introduire dans les maisons, bâtiments ou magasins qu’en présence soit du juge de paix ou de son suppléant, soit du maire, de l’adjoint ou du commissaire de police, lesquels ne peuvent se refuser à les accompagner.
Les maires j adjoints, commissaires et inspecteurs de police doivent, plusieurs fois per an, faire des visites dans les boutiques et magasins, places publiques, foires et marchés, pour s’assurer de l’exactitude, du fidèle usage et du bon état des poids, mesures, balances et autres instruments de pesage, pour constater si ces objets portent le poinçon régulier, pour veiller à la fidélité du débit des marchandises, surtout de celles qui, étant fabriquées au moule ou à la forme, se vendent à la pièce ou au paquet, comme correspondant au poids déterminé. Le maire et les officiers de police judiciaire peuvent et doivent constater les contraventions et délits; les agents chargés des poursuites pour faits relatifs aux poids et mesures traduisent les contrevenants devant les tribunaux compétents. Les vérificateurs ne peuvent constater que les contraventions confiées à leurs recherches; ils doivent affirmer leurs procès-verbaux, que l’on peut contredire, par toute espèce de preuves, écrites ou testimoniales; ils n'ont d’autorité que dans l’arrondissement pour lequel ils sont commissionnés et assermentés.
Il est dû des droits de vérification pour les poids et mesures formant rassortiment obligatoire de chaque assujetti , et pour les instruments de pesage sujets à la vérification; ils sont perçus d’après un tarif (Foy. ci-après) réduit d’un dixième dans les communes où la vérification a lieu , non pas tous les deux ans, mais chaque année. Sont vérifiés et poinçonnés gratuitement les poids, mesures et instruments ae pesage neufs ou rajustés présentés pour la première fois; ceux présentés par des individus non assujettis; ceux qui excèdent l’assortiment obligatoire , quoique appartenant à des assujettis (Loi du 4 juillet 1837; Ordonn. 17 avril 1839).
Indépendamment de la non-conformité des poids et mesures avec les lois qui en ont réglé le système, il y a des peines contre ceux qui possèdent ou emploient des poids et mesures faux ou inexacts. Ainsi sont punis d’un emprisonnement de trois mois à un an, et d’une amende rrai ne peut excéder le quart des restitutions et dommagesintérêts , ni être, au-dessous de 50 fr. , ceux qui trompent, ou tentent de tromper, sur la quantité des choses livrées, les personnes auxquelles ils vendent ou achètent, par l’usage do faux poids ou de fausses mesures, ou d’instruments inexacts servant au pesage ou mesurage; sont punis d’une amende de 16 à 25 fr., et d’un emprisonnement de 6 à 10 jours, ou de l’une de ces deux peines
