POSS

POST

Pied cube vaut 35*. r.

Palme cube lu

Tonneau de jauge - 1 *•*

6* Mesures de capacité évaluées en litres el tolitres :

Matièresliquides: Pipa.deSOalmudes. 4 k.

Pipa de Lisbonne. 26 alraudes.... 4

— de Porto, 21 altitudes 5

— de Sétubal, 25 almudes 4

Almude de 12 canadas 0 1

Canada 0 <

Matières sèches : Jfoio de 60 alquei-

res, vaut... .. 8 '

Alqueire 0 1

Jfoio de Porto 10 ‘

— de Sétubal 7

Alqueirc de Porto 0

— üe Sétubal 0 1

Portugal (Postes). Communications régulières par la voie d Espagne ; par la voie des paquebots français de la ligne du Brésil, partant de Bordeaux le 25 de chaque mois; par la voie des paquebots de commerce, partant de St-Naxaire 3 fois par mois; par la voie d’Angleterre et des paquebots britanniques, partant de Southampton 4 fois par mois. — Les correspondances sans indication de direction sont expédiées tous les jour- par la voie d’Espagne : Lettres ordinaires pour le Portugal, affr. oblig. jusqu'à la sortie de France, 20 c. par 7 çr. 1/2; lettres ordinaires provenant du Portugal, affr. oblig. jusqu'à la sortie du Portugal, 1 fr. 50 c. par 7 gr. 1,2 à la réception en France. Imprimés , alTr. oblig-, 5 c. par 40 gr. Par la voie de Bordeaux ou de St Xasaire, lettres or-

dinaires; affr. oblig. . 60 c. par 7 gr. 1/2 ; imprimés, affr. oblig., 8c. par40gr.— Par lai oie d’Angleterre, lettres ordinaires , affr. oblig., 80 c. par? gr. 1/2; imprimés, affr. oblig., 12 c. par 40 gr.

POSSESSION (Droit , Législation). La possession est la détention ou la jouissance d’une chose ou d’un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la lient ou qui l’exerc« en notre nom. Elle fait présumer que celui qui détient une chose en est propriétaire : cette présomption n’est détruite que par la preuve contraire ; jusque-là le possesseur est considéré comme étant de bonne foi, et Les fruits que la chose produit lui appartiennent.

Pour les meubles, la possession vaut litre, à moins que la chose n'ait été perdue ou volée. La possession doit être certaine, ae bonne foi. à titre de propriétaire, et non à titre précaire, ou de familiarité, d’amitié, de tolérance; il faut aussi qu’elle ne soit pas contraire à un titre écrit, de sorte que celui qui réclamerait l’objet ne puisse pas opposer au possesseur actuel un titre ou un engagement passé avec lui.

Si un individu s’est obligé de donner ou de li-

vrer successivement à deux personnes un objet mobilier, celle des deux qui en a été mise en possession réelle est préférée et en demeure propriétaire , encore que son titre soit postérieur en date, pourvu toutefois que la possession soit de bonne foi.

Quant aux choses perdues ou volées, on peut le» réclamer pendant 3 ans, à compter du jour de la perte ou du vol contre celui en la possession de qui on les trouve, sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il les tient; si le possesseur actuel les a achetées dans une foire ou marché, dans une vente publique , ou d’un marchand vendant des choses pareilles, le propriétaire originaire ne peut se les faire restituer qu’en remboursant au nouveau possesseur le prix qu’elles lui ont coûté.

Pour les immeubles, la possession a cet effet

que si elle a duré pondant un an, paisiblement, certaine, non interrompue et à titre non précaire, ni de simple tolérance, celui qui en jouit et qui est troublé par un tiers , a le droit de citer celui-ci devant le juge de paix, de la situation de l’objet litigieux , pour sc faire maintenir dans sa jouissance. Celui qui se prétendrait être le vrai propriétaire et avoir seul, comme tel, droit à la possession, serait tenu d’établir son droit devant le tribunal d’arrondissement. Le possesseur qui a été momentanément dépossédé peut poursuivre le détenteur actuel devant le juge de paix pour se faire réintégrer dans sa possession si elle a eu les caractères légaux d’une vraie possession. L’action possessoire pour trouble dans la possession ne peut être intentée à raison d’un trouble résultant d’un acte administratif, ou de travaux publics : en pareil cas, le recours 'est purement administratif (C. Nap. , art. 2228, 2279, 2280; C. de procéd., art. 3). — Voy. aussi Prescription et Propriété.

Envoi en possession provisoire ou définitive. Voy. Absence et Envoi en possession.

Possession d'état. Celle qu’on a toujours eue dans la société sert à établir la filiation d’un individu (Voy. Enfant, Filiation). La possession d’étal d’enfant naturel ne suffît jamais pour conférer les droits résultant d’un acte formel de reconnaissance.

POSS ESSO 1RES [Actions] (Droil). Voy. Actions POSSBSSOIRES.

POSTE [Chasse). Dans quelques départements du midi de la France, on pratique une chasse dont la grive forme le principal gibier; c’est la chasse au poste ou à Yabret. Dans les vignes encloses, on ménage une petite élévation de terrain sur laquelle on plante des arbres verts; au milieu, on place un amandier, dont la feuille est plus claire, ou même un arbre mort, afin que rien ne puisse dérober à l’œil les oiseaux qui viennent s’y percher. A portée de ce bosquet on construit une petite hutte enfoncée dans le sol de la moitié de sa hauteur et couverte de branchages de lierre. C’est là que sc postent les chasseurs, et, lorsqu’un oiseau vient s’abattre sur l’arbre, on lui envoie un coup de fusil par dos ouvertures pratiquées au haut de la hutte. Pour attirer les victimes, on a soin de planter, au milieu des arbres verts, des sorbiers, «les myrtes, et d’autres arbrisseaux qui produisent des baies dont la grive est friande. On place aussi dans des cages posées sur des piquets des grives qui par leur ramage attirent les oiseaux. Du reste, à cette chasse, on ne tire pas seulement la grive: on y abat aussi le becfîgue, l’ortolan, la palombe et tous les oiseaux qui se tiennent dans les vignes.

POSTE aux chevaux (Législation). Quoique, depuis l’établissement des chemins do fer, on ne prenne plus la poste que par exception, cependant il peut être utile de connaître quelles sont les obligations que la loi impose aux voyageurs qui veulent user de ce mode de transport et ce qu'ils sont en droit de réclamer des maîtres de poste et des postillons.

[° Au point de départ, les voyageur» ne peuvent obtenir des chevaux que s’ils sont munis de passe- ports réguliers : toutefois, s’il s’agissait seulement de conduire une voiture à une maison de campagne ou dans une localité peu éloignée du pointue départ, ou bien encore, si les mêmes chevaux devaient conduire et ramener les voyageurs , le passe-port ne serait point nécessaire. Les voyageurs ne peuvent exiger des maîtres de poste qu’ils attellent leurs chevaux avec les leurs. S’ils veulent sortir de Paris avec leurs chevaux et ne prendre la poste que daus un des relais du rayon de 60 kilomèL, ils n’ont droit à obtenir

POST

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des chevaux que sur la présentation d’un permis de poste, leauel permis est délivré gratuitement au relais de Paris sur la présentation d'un passeport. — Ils peuvent demander aux maîtres de poste, et ceux-ci doivent tenir à la disposition des voyageurs , une voiture solide et commode.

Les relais doivent toujours être placés sur la grande route qu’ils sont destinés à desservir, et dans une situation commode pour l’approche des voitures. A l’entrée de chacun d’eux doit être placé, en évidence, un écriteau portant ces mots : Poste aux chevaux. Les écuries doivent toujours renfermer un nombre déterminé de chevaux - en bon état , et prêts à partir.

A l’exception des malles-postes et des courriers du gouvernement dont le service doit être fait de préférence à tout autre, les voyageurs doivent être servis dans les relais selon l’ordre d’arrivée de leur voiture ou de leur avant-courrier. — Les postillons qui conduisent des particuliers, ne doivent pas chercher à se dépasser en routo, à moins qu’un accident ne soit survenu à la voiture qui les

firécédait Chaque myriamètre ou poste, dans les ocalités ordinaires et si les routes ne sont pas en mauvais état par suite dus neiges, des pluies, des inondations, etc., doit être parcouru en 4Ô ou 50 minutes tout au plus. Le relayage ne doit pas durer plus de 5 minutes pendant Te jour et plus de 15 minutes pendant la nuit. Les postillons qui se rencontrent en route ne peuvent échanger leurs chevaux, si ce n’est du consentement des voyageurs. Ils ne peuvent non plus descendre de leur cheval ou du siège de la voiture pendant toute la durée de la course.

Les voyageurs peuvent se faire conduire sur les routes de traverse, à prix débattu, pourvu que la distance à parcourir ne soit pas plus grande que celle du relais sur la grande route et que le service public n’ait point à souffrir de cette course exceptionnelle : il faut, on outre, que les voyageurs aient une voiture à eux; cette course ne pourrait être faite avec une voiture fournie par le relais — Les voyageurs qui habitent des maisons do campagne situées sur les grandes routes ou à proximité, doivent, au départ, être servis par le relais le plus rapproché de leur habitation, ou par celui qm se trouve dans la direction qu'ils veulent prendre. À l’arrivée, ils peuvent se faire conduire à leur maison de campagne par un relais autre que le plus voisin, pourvu que la distance ne dépasse pas 4 kilomètres.

Pour les courriers à franc étrier et les avantcourriers ( Voy . Courrier) ; — et pour le service des malles-postes , Voy. Malles- postes.

Le transport d’une dépêche (estafettes extraordinaires) par des postillons à cheval qui so la transmettent de relais en relais jusqu’à destination , ne peut avoir lieu qu’en vertu d’une autorisation spéciale. Il y a exception cependant pour la télégraphie privée (Voy. ce mot). Pour assurer la remise de ces dépêches à destination, on peut toujours, sans l'intervention du directeurdes postes de la localité , recourir aux maîtres de postes.

2“ Quant aux droits à payer par les voyageurs, ils sont réglés d’après le tarif suivant :

Toute distance do 5t)U mètres et au-dessus jusqu’à 1000 mètres est comptée pour 1 kilomètre. Toute distance moindre de 500 mètres n’est pas comptée.

Les voyageurs doivent payer, par myriamètre : pour chaque cheval, 2 ir. (soit 20 c. par kilomclre); pour chaque voiture que fournit le maître de poste, 2 fr. ; pour les guides du postillon, 1 fr.

Le nombre des chevaux et des postillons à payer, ainsi que les suppléments que les maîtres de poste sont en droit d’exiger, d’après la nature

des voitures et le nombre des voyageurs qu’elles contiennent, est réglé ainsi qu’il suit :