PRIM

nuée si, dans le cours de la police, une partie des objets vient à périr, sans que l’assurance ait été, pour cela, résiliée.

Primes (Bourse). Il a été expliqué à l'article Marches de bourse (Voy. ce mot), ce qu’on entend par marchés libres ou d prime. Dans ces sortes de marchés, les expressions dont un, dont dix, etc., dont on se sert fréquemment, déterminent la quotité de la prime dont l'abandon annule le marché. Si l’on ait que la rente 4 1/2 vaut 92 fr. dont un ; que l'Orléans vaut 1450 dont dix : cela signifie qu’en payant 1 fr. pour 100 fr. de rente, ou 10 fr. par action, l'acheteur (ou le vendeur dans certains cas) a le droit d’annuler le marché.

Les marchés à primes sont plus variés h la bourse des marchandises qu’à celle des rentes et des titres industriels. On y fait des primes directes, quand l’acheteur paye la prime, à condition d'avoir le droit de lever à sa guise la marchandise à un prix débattu; des primes indirectes, quand c’est le vendeur qui a ce droit; des doubles primes, quand celui qui paye la prime a le droit de livrer ou de prendre livraison à son choix. — La rime est indépendante du prix de la raarchanise, et se paye, dans tous les cas, comine pour les rentes. — Les opérations se font livrables fin de mois, mais la réponse a lieu le 10 du mèuie mois. Il se fait peu d’opérations à primes sur les trois-six : elles ont lieu ordinairement sur les huiles, et à certaines époques de l’année, sur les céréales.

Primes d’encouragement (Douanes, Commerce ). Des primes sont accordées par l'Etat à l'exportar tion des produits de fabrication française, à titre d’encouragement pour le fabricant, ou «le compensation des droits que les matières premières ont subis À leur entrée en France. La prime n’est due qu'aux produits réellement fabriqués en France. La preuve ae fabrication française résulte du certificat du fabricant, visé, si la douane l’exige, par le maire et le sous-préfet. Cette pièce est

i ointe à la déclaration de l’expéditeur. Les fainéants qui font travailler les ouvriers des villages voisins des villes de fabrique, sont admis à fournir des certificats d’origine pour les tissus qu’ils ont reçus de ces ouvriers, et auxquels ils ont apposé leurs marques. S’il s'agit de certificats délivrés par les raffineurs de sucre, ces acies sont soumis à l’examen d’un jury spécial, établi dans le lieu de l'exportation, avant d'étre reçus par la douane.

Comme toutes les autres exportations, celles qui s'effectuent avec bénéfice de prime sont soumises à une déclaration préalable. Elle doit présenter les indications d'espèce, de qualité et de poids ou de valeur de l'objet exporté. Elle mentionne que les marchandises sont expédiées avec prime, et elle précise la quotité de la prime demandée.

Toute fraude ou fausse déclaration dans le but d’obtenir indûment une prime est punie de la confiscation des marchandises présentées et d’une amende égale à la prime indûment demandée. Si la fraude n'est reconnue qu’après l'exportation des marchandises, l’exportateur est puni d’une amende égale au triple de la somme qui auiait

fiu lui être attribuée en sus de ce qui lui est réelement dû. Les contraventions sont constatées au départ par des procès-verbaux ou par des actes conservatoires, s’il n’y a pas de motif suffisant pour saisir. La vérification terminée, les colis, bien conditionnés, sont plombés, puis on les expédie avec passavant sur celui des bureaux de l'extrême frontière, qui doit constater le passage à l'étranger.

Une contre- vérification complète peut être exercée par les préposés de la douane dans les bureaux par lesquels s’effectue l’exportation définitive. Cependant, on se borne en général à la vérification extérieure des colis.

Quand les colis sont définitivement passés à l’étranger ou embarqués, il en est délivré certificat au dos du passavant; celte pièce est alors envoyée par les agents des douanes à l’administration générale ou s’opère la liquidation définitive. Cette opération terminée, il en est donné connaissance à l’exportateur qui reçoit en même temps un avis de payement sur la caisse du receveur des douanes.

Les marchandises qui ont droit à recevoir des primes sont les suivantes ; les sucres, les fils et les tissus de pur coton, les savons, le soufre, les acides nitrique et sulfurique, les meubles neufs en bois des Iles, le plomb, le cuivre et le laiton, les peaux préparées, les chapeaux de paille, d'écorce et de spartcrie, les salaisons.

Primes d'encouragement (pour la grande pêche). Voy. PÊCHE MvRITIME.

Primes d’encouragement (pour l’élevage des chevaux). Ko y. Courses et Haras; — (pour l’élevage d’animaux reproducteurs). Voy. Concours d’animaux.

PRIMEURS (Écon. domestiq.). La culture des primeurs se fait principalement sur couche sous châssis, et pour les fruits, dans les serres à forcer (Voy. Culture forcée, Couches, Serres). Dans les jardins où l’on manque des éléments nécessaires pour obtenir par la culture forcée des produits de grande primeur, on peut non pas forcer, mais hâter plusieurs produits, spécialement les fraises et les petits pois, en les plantant sur trois ou quatre rangs seulement, au pied d’un espalier temporaire à hauteur d’appui formé de paillassons soutenus par des piquets. Sous la protection d'un pareil abri, les plantes profitent plus complètement de la chaleur des premiers beaux jours, et leur végétation est moins ralentie par la fraîcheur des nuits de printemps. C est un moyen peu dispendieux et d’un emploi facile pour avoir quelques produits de primeur dans le potager, sans le secours de la culture forcée. Voy. Paillassons.

Le commerce dee fruits et des légumes de primeur a pris, depuis la création des chemins de fer, un développement considérable, et des produits artificiels qui pendant longtemps n’ont apparu que sur les tables des princes et de quelques riches particuliers, sont maintenant à la portée des fortunes les plus modestes. U n’est pas sans utilité d’indiquer ici les espèces de fruits et de légumes qui sont le plus particulièrement l’objet de ce commerce, les contrées d’où elles proviennent et l’époque à laquelle elles apparaissent sur le marché de Paris.

Dès janvier, apparaissent les choux-fleurs de Bretagne et d’Angers.

Viennent ensuite les artichauts de Perpignan, de Brest, d’Angers, et même d’Afrique.

Tours, Orléans, Angers, Chftiellerault et Avignon fournissent dès le mois de mars, des quantités considérables d’asperges. Leurs envois continuent jusqu’au mois do mai, époque à laquelle les environs de Paris viennent alimenter les marchés.

Du 15 avril au l,T juin, Bordeaux, et, après lui, Châtellerault, expédient une très-grande quantité de noix verts.

Les premières fraises qui paraissent viennent de Bordeaux; ce sont les fraises ananas. C’est à Brest que nous devons les fraises dites anglais et, sans contredit les plus savoureuses, mais qui ont mal-

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