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Rouen

Troves

Toulouse.

Valence

Valenciennes-..

Roulage ( Législation ). Il est soumis à des mesures de police : les unes concernent particulièrement les voitures de messageries; kw autres s’appliquent à toute espèce de voitures. C’est de les dernières dispositions que nous nous occuperons surtout ici : . .

1e 11 n’y a aucune condition do pouls ou ne largeur de jantes imposée aux voitures suspendues ou non suspendues, serxnnt au transport des personnes ou des marchandises, et qui circulent sur les routes impériales, départementales et chemins de grande communication.

Les essieux des voitures, quelles mielles soient, ne peuvent Avoir plus de 2", 50 de lon-

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ueur, ni dépasser à leurs extrémités le moyeu e plus de 0“,06. La saillie des moyeux, y compris celle de l’essieu, ne doit pas excéder de plus de 0“,12 le plan passant par le bord extérieur des bandes; il est accordé une tolérance de 0"*,12 sur cette saillie, pour les roues qui ont déjà fait un certain service. La contravention à ces régies est punie d’une amende de 5 à 3U fr.

Il est défendu d’employer des clous à tête de diamant. Tout clou de bande doit être rivé à plat, et ne peut, lorsqu'il est posé à neuf, former une saillie de plus de O-, 005.

11 ne peut être attelé : 1* aux voitures servant au transport des marchandises, plus de 5 chevaux, si elles sont à 2 roues; plus de 8, si elles sont à 4 roues, sans qu'il puisse y avoir plus de 5 chevaux de fde; 2" aux voitures servant au transport des personnes, plus de 3 chevaux, si elles sont à 2 roues; plus do fi, si elles sont à 4 rcues. Lorsqu’il y a lieu de transporter des blocs de pierre, des locomotives ou d’autres objets d’un poids considérable, l’emploi d’un attelage exceptionnel peut être autorisé, sur l’avis des ingénieurs ou (les agents voyeis. par les préfets des départements traversés. Les prescriptions relatives au nombre de chevaux qui peuvent être attelés ne s’appliquent pas sur les parties de routes ou de chemins vicinaux de grande communication, affectées de rampes d’une déclivité et d’une longueur exceptionnelles. Les limites de ces

Farties de routes ou de chemins, sur lesquelles emploi de chevaux de renfort est autorisé . sont déterminées par un arrêté du préfet, sur la proposition de l’ingénieur en chef ou de l’agent voyer en chef du département, et indiquées sur place par des poteaux portant cette incription : chevaux de renfort. Pour les voitures marchant avec relais réguliers et servant au transport des personnes ou des marchandises, la faculté d’atteler des chevaux de renfort s’étend à toute la longueur des relais dans lesquels sont placés les poteaux. L’emploi des chevaux de renfort peut être autorisé temporairement sur les parties de routes ou de chemins de grande communication, lorsque, par suite de travaux de réparation, ou d’autres circonstances accidentelles, cette mesure est nécessaire; dans ce cas, le préfet fait placer des poteaux provisoires. En temps de neige, de verglas, les prescriptions relatives à la limitation du nombre de chevaux demeurent suspendues. Hors les cas d'exception ci-dessus énonces, ies contraventions à la fixation du maximum du nombre de chevaux sont passibles de l’amende do 5 à 30 fr.

Le ministre des travaux publics détermine les départements dans lesquels il pourra être établi, sur les routes impériales et départementales, des barrières pour restreindre la circulation pendant les temps de dégel* ce sont les préfets qui décident à l’égard des chemins de grande communication. Des arrêtés du sous-préfet ordonnent la fermeture et l’ouverture des barrières. Dès que la fermeture a été ordonnée, aucune voiture ne peut plus sortir de la commune où elle se trouve; toutefois, celles qui étaient déjà en marche peuvent continuer leur route jusqu’au gtte le plus voisin, où elles sont tenues de rester jusqu’à l’ouverture des barrières; pour n'étre point inquiétés dans leur trajet, ics propiiétaires ou conducteurs de ces voitures doivent prendre un laisser- passer du maire. Le jour de l’ouverture des barrières et le lendemain, les voitures ne peuvent partir du lieu où elles ont été retenues que deux à la fois et à un quart d'heure d’intervalle ; le maire ou son délégué préside au départ, qui a lieu dans l’ordre suivant lequel 1er. voitures se sont fait inscrire à leur arrivée dans la commune. Le service des

barrières est fait par des agents désignés à cei effet, ou par des agents voyers. Toute voiture prise en contravention aux dispositions sur les barrières de dégel est arrêtée, et les chevaux sont mis en fourrière dans l’auberge la plus rapprochée, indépendamment de l'amende de 5 à 30 fr. et de l’obligation de réparer le dommage causé à la route ou à ses dépendances. Peuvent circuler pendant la fermeture des barrières de dégel : les voitures de voyage suspendues, étrangères à toute entreprise de messageries; les voilures non chargées; les voitures chargées dont l’attelage n'excède pas le nombre de chevaux qui aura été fixé par le préfet, à raison du climat, du mode de construction et de l’état des chaussées, de la nature du sol et des autres circonstances locales.

Pendant la traversée des ponts suspendus, les chevaux doiveut être mis au pas; les voituriers ou rouliers doivent tenir les guides ou cordeaux, les conducteurs et postillons restent sur leur siège ou leur cheval; défense est faite de dételer aucun des chevaux pour le passage du pont; toute voiture attelée de plus üe cinq chevaux no doit pas s’engager sur le tabl er d’une travée . quand il y a déjà sur cette travée une voiture d’un attelage supérieur à ce nombre de chevaux. Pour les ponts suspendus qui n’offriraieut pas toutes les garanties nécessaires pour le passage des voitures lourdement chargées, les ministres de l’intérieur et des travaux publics peuvent prendre toutes autres dispositions . et, dans les circonstances urgentes, les préfets et les maires peuvent prendre les mesures que leur parait commander la sûreté publique: en tous cas, afin que l'on soit dûment averti de ce qui est ordonné, les mesures prescrites pour la protection des ponts suspendus sont placardées à l’entrée et à la sortie de cos ponts. Les contrevenants sont punis de l'amende de 5 à 30 francs.

Toute personne conduisant une voiture doit se ranger à sa droite, à l’approche de toute autre voiture, qu’elle voit venir ou dont elle entend l’approche par le bruit qu’elle fait ou l’avertissement qui lui est donné par la voix, par le fouet, par un sifflet ou une trompette, et laisser libre au moins la moitié de la chaussée.

Il est interdit de laisser stationner sans nécessité sur la voie publique aucune voituro attelée ou non attelée. Daus l’intérieur des communes, ce fait est une contravention de police municipale. Sur les routes , il devient une contravention spéciale à la police du roulage, punie d'une amende de G à 10 fr. et d’un emprisonnement d’un à trois jours; en cas de récidive, l’amende peut être de 15 fr. et l’emprisonnement de cinq jours.

En général, il n’est pas nécessaire, sous peine d’amende, que les voitures particulières servant uniquement au transport des personnes soient éclairées pendant la nuit; mais cet éclairage devient obligatoire dans les départements où des arrêtés spéciaux du préfet l’ont ordonné.

2" Des règles particulières Agissent les voitures, circulant sur les routes, qui ne servent pas au transport des personnes , mais seulement à celui des denrées ou marchandises. D’abord, la largeur du chargement de ces voitures ne peut excéder 2“,50; toutefois on peut obtenir ues permis de circulation pour les objets d’un gratul volume qui ne seraient pas susceptibles d’être chargés dans ces conditions. Sont affranchies de toute réglementation de largeur de chargement les voitures d’agriculture lorsqu'elles sont employées au transport des récoltes de la ferme aux champs, et des champs à la ferme ou au marché, mais non lorsque les voitures d’agriculture sont employées à d'autres usages. La largeur des colliers des che-

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vaux ou autres hôtes de trait ne peut dépasser O", 90 mesurés entre les points les plus saillants des pattes des attelles. Les contrevenants aux dispositions qui précédent sont passibles de l’amende ae ô à 30 Ir.

Lorsque plusieurs de ces voitures marchent à la suite les unes des autres, elles doivent être distribuées en convois de quatre voitures au plus si elles sont à 4 roues et attelées d’un seul cheval ; de trois voitures au plus si elles sont à deux roues et attelées d’un seul cheval : et de deux voitures au plus si l’une d’elles est attelée de plus d’un cheval. Les préfets peuvent restreindre, lorsque la dimension (les objets transportés donne au convoi une longueur nuisible à la liberté ou à la sûreté de la circulation, le nombre de voitures dont la réunion en convoi est permise; dans ce cas, leurs arrêtés sont affichés sur les parties de routes auxquelles ils s’appliquent. L’intervalle d’un convoi à l’autre ne peut jamais être moindre de 50 mût.

Tout voiturier ou conducteur doit se tenir constamment à portée de scs chevaux ou bêtes de trait et en position de les guider. Il est interdit de faire conduire par un seul conducteur plus de quatre voitures à un cheval si elles sont à quatre roues, et plus de trois voitures à un cheval si elles sont à deux roues. Chaque voiture attelée de plus d’un cheval doit avoir un conducteur. Toutefois, une voiture dont le cheval est attaché derrière une voilure attelée de quatre chevaux au plus n’a pas besoin d’un conducteur particulier.

La formation des convois et le nombre des conducteurs peuvent être soumis à des arrêtés municipaux pour la traversée des villes, bourgs ou villages. Ces arrêtés doivent être publiés et affichés afin que les conducteurs ne soient pas exposés à des peines pour contravention.

• Les contraventions aux dispositions concernant le nombre des voitures qui peuvent être réunies en un même convoi, l'intervalle qui doit rester libre d’un convoi à un autre, et le nombre de conducteurs exigé pour la conduite de chaque convoi, sont punies d’une amende de 6 à 10 fr. et d’un emprisonnement de l à 3 jours ; en cas de récidive, l’amende peut être portée à 15 fr. et l'emprisonnement à 5 jours.

Aucune voiture marchant isolément ou en tête d’un convoi ne peut circuler pendant la nuit sans être pourvue d’un falot ou d une lanterne allumée. Il y a exception pour les voitures d’agriculture; mais les préfets et les maires peuvent prendre des arrêtés qui rendent l’éclairage obligatoire pour cette espèce de voitures. L’amende pour cette contravention est de 6 à 10 fr.

Tout propriétaire de voitures ne servant pas au transport des personnes est tenu de faire placer en avant des roues et au côté gauche do sa voiture, une plaque métallique portant, en caractères apparents et lisibles ayant au moins 5 millimètres de hauteur, ses nom, prénoms et profession, le nom de la commune, du canton et du département de son domicile. Sont exceptées de cette disposition les voitures particule tes qui non -seulement ne servent pas au transport des personnes, mais aussi sont étrangères à tout service public de messageries, les voitures employées à la culture des terres, au transport des récoltes, à l’exploitation des fermes, qui se rendent de la ferme aux champs ou des champs à la ferme, ou qui servent au transport des objets récoltés du lieu où ils ont été recueillis jusqu’à celui où, pour les conserver ou les manipuler, ie cultivateur les dépose ou les rassemble. Le défaut de la plaque j dans les cas où elle est exigée par la loi entraîne > contre le propriétaire de la voiture une amende I de G à 15 fr. et coulxe le couductcur une amende 1

de 1 à 5 fr. ; tout propriétaire ou conducteur de voiture qui a fait usage d’une plaque portant un norn ou domicile faux ou supposé, est puni d’une amende de 50 à 200 fr. et d'un emprisonnement de 6 jours à 6 mois: la même peine est applicable à celui qui, conduisant une voiture dépourvue de plaque, a déclaré un nom ou domicile autre que le sien, ou que celui du propriétaire pour le compte duquel la voiture est conduite.

3* Outre les peines applicables aux différentes contraventions dont il vient d’être question, la loi établit des dispositions pénales que tout propriétaire ou conducteur de voiture a intérêt de connaître. Lorsque, par la faute, la négligence ou l’imprudence du conducteur, une voiture a causé un dommage quelconque à une route ou ses dépendances, le conducteur est condamné à une amende de 3 à 50 fr. , et, de plus, aux frais de la réparation. — Est puni d’une amende de 16 à 100 fr. , indépendamment do celle qu’il pourrait avoir encouruo pour toute autre cause, tout voiturier ou conducteur qui , sommé de s’arrêter par l’un des fonctionnaires ou agents chargés de constater les contraventions, refuserait d’obtempérer à cette sommation, et de se soumettre aux vérifications prescrites. S’il y a outrages ou violences envers les fonctionnaires ou agents chargés do conslater les délits et contraventions relatifs à la police du roulage, les peines sont celles des art. 222 et suivants du Code pénal.

Lorsqu’une même contravention ou un mêm • délit concernant la construction des moyeux et essieux, la forme des bandes des roues, le maximum du nombre des chevaux, les barrières de dégel, le passage des ponts suspendus, la largeur du chargement, la saillie des colliers des chevaux, les modes d'enrayage, la plaque des voitures, a été constatée à plusieurs reprises, il n’est prononcé qu’une seule condamnation , pourvu qu’il ne se soit pas écoulé plus de 24 heures entre la première et la dernière constatation ; hors ce cas, lorsqu’il a été dressé plusieurs procès-verbaux de contravention, il est prononcé autant de condamnations qu’il y a eu de contraventions constatées.

Enfin, et ceci est d’une grande importance, tout propriétaire de voiture répond des amendes, des dommages et intérêts et des frais de réparations prononcés , en vertu de la loi sur la police du roulage, contre toute personne préposée par lui à la conduite de sa voiture. Si la voiture n’a pas été conduite par ordre ou pour le compte «lu propriétaire , la responsabilité est encourue par celui qui a préposé le conducteur.

4" Les contraventions et délits dont il s’agit ici sont constatés par des procès-verbaux qui peuvent être dressés par les agents de service des ponts et chaussées, par les gendarmes, les gardes champêtres, les employés des contributions indirectes. les agents des forêts ou des douanes, les employés des poids et mesures et des octrois ayant droit de verbaliser, les maires et adjoints, les commissaires de police assermentés, les ingénieurs des ponts et chaussées, les officiers et sousofficiers do gendarmerie, et toute personne commissionnée par l’autorité départementale pour la surveillance et l’entretien des voies de communication. Ces procès-verbaux ne faisant foi que jusu’à preuve contraire, on peut les combattre j»ar es écrits et des témoignages que les juges apprécient. On peut les attaquer comme nuis s’ils n’ont as été affirmés dans les trois jours devant le juge e paix ou le maire.

Ce sont les conseils de préfecture des départements où les procès-verbaux sont dressés qui ju-

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pont les contraventions relatives à la construction , au chargement des voitures, à l’enrayage, au dommage causé aux routes; les autres délits et contraventions sont portés devant les tribunaux correctionnels ou de police.

S’il s’agit d'un contrevenant non domicilié en France , aune voiture dépourvue de plaque et dont le propriétaire n'est pas connu, d’une fausse plaque ou d’une fausse déclaration, la voiture est provisoirement retenue, le procès verbal est immédiatement soumis au maire qui arbitre provisoirement le montant de l'amende, et s’il y a lieu, des frais de réparation, et ordonne la consignation, à moins au’on ne présente une caution solvable, à défaut de quoi la voiture est retenue, aux frais du propriétaire, jusqu’à ce qu’il ait été statué sur le procès-verbal. Il est procédé de môme à l’égard de tout conducteur ae voiture de roulage, inconnu dans le lieu où il est pris en contravention, s’il n’est pas régulièrement muni d’un passe-port, d’un livret ou d’une feuille de route , à moins qu’il ne résulte des lettres de voiture ou autres papiers qu’il aurait en sa possession , que la veiture appartient à celui dont le domicile serait indiqué sur la plaque.

S’il s’agit a’une contravention de la compétence du conseil de préfecture, copie du procès-verbal et de l’affirmation, quand elle est prescrite, est notifiée avec citation, par la voie administrative, au domicile du propriétaire tel qu’il est indiqué sur la plaque, ou tel qu’il a été déclaré par le contrevenant . et, quand il y a lieu, à celui dus conducteurs. 11 faut, sous peine de déchéance, que cette notification soit faite dans le mois de l’enregistrement du procès-verbal; le délai est étendu à deux mois lorsque le contrevenant n’est

f>as domicilié dans le département, et à un an orsque le domicile du contrevenant n’a pu être constaté au moment du procès-verbal. Si le domicle du conducteur est resté inconnu, toute notification qui lui est faite au domicile du propriétaire est valable. Le prévenu est tenu de produire, dans le délai de 30 fours, à partir de la date de la notification du proces-verbal, ses moyens de défense devant le conseil de préfecture, qui prononce après l’expiration du délai, lors même que les moyens de défense n’auraient pas été produits. Son arrêté est notifié au contrevenant 18 jours au moins avant toute exécution. Si la condamnation a été prononcée par défaut, la notification au domicile énoncé sur la plaque est valable ; l’opposition doit être formée dans les 40 jours à compter de la date do la notification.

Le recours au conseil d’Etat contre l’arrêté du conseil de préfecture peut avoir lieu par un simple mémoire déposé au secrétariat général de la préfecture ou à la sous-préfecture, et sans l’intervention d'un avocat au conseil d’Etat; il doit être donné au déposant un récépissé de son mémoire. Le pourvoi doit être formé dans les trois mois à partir de la date do la notification de l’arrêté du conseil de préfecture.

L’instance, à raison des contraventions de la compétence des conseils de préfecture, est périmée pour 6 mois à compter du dernier acte des poursuites, et l’action publique est éteinte à moins ae fausses indications sur la plaque ou de fausses déclarations en cas d’a lise nce de plaque. Les amendes se prescrivent par une année, à compter de la date de l’arrêté du conseil de préfecture, ou à compter de la décision du conseil d’Etat , si le pourvoi a eu lieu : en cas de fausses indications sur la laque . ou do fausses déclarations de nom ou de omicile . la prescription n’est acquise qu’après cinq années.

Les délits et contraventions de police du rou-

lage qui sont jugés par les tribunaux correctionnels ou de simple police demeurent soumis aux règles ordinaires de la compétence et de l’instruction qui concernent toutes les affaires portées devant ces juridictions (Loi du 30 mai 1815; Décr. du

10 août 1852 et du 24 février 1858).

ROULEAU ( AgricyHure ). C’est un des instruments les plus utiles dans une exploitation rurale. On le passe sur les prés au printemps après avoir abattu les taupinières, et hersé pour arracher la mousse. On le passe aussi sur les terres erulilavées, afin de comprimer modérément la terre autour des jeunes racines déchaussées par les alternatives de gelées et de dégels pendant l’hiver

11 faut, pour cette opération, choisir un moment où la terre est plutôt sèche qu’bumkle , lorsque soufflent les vents du nord-ouest qui produisent ce que les fermiers nomment hùle de mars. On

asse encore le rouleau sur les terres labourées et ersées, dont la surface doit être rendue aussi unie que possible, et propre à recevoir des semailles en ligne au semoir [Voy. Semoib). Plus le rouleau a de longueur relativement à son diamètre, moins il produit d’effet; les meilleurs rouleaux sont ceux qui ont de 1 mèt à 1“,3Ü de longueur, sur un diamètre de 0",60.

Pour atteindre également avec le rouleau tous les points de la surface d'un champ cultivé en planches plus ou moins bombées, on emploie en Belgique un rouleau de pierre articulé, c.-à-d. formé ae trois pièces reliées par des attaches de fer à charnières, ce qui permet à l’instrument de fonctionner toujours également, quelle que soit la configuration du terrain. Dans les Etats romains, on comprime souvent le sol avec des rouleaux de marbre d'un poids considérable, auxquels on attelle jusqu’à 8 chevaux ou 4 paires de bœufs. Ce mode de compression a pour but d'écraser dans la couche arable les larves des insectes, et d’étouffer dans leurs galeries souterraines les petits rongeurs, souris, mulots, campagnols, lorsqu’ils se sont multipliés au point ae devenir un véritable fléau. Quand, après un labour profond donné à une terre forte un peu trop mouillée, le champ se trouve hérissé de grosses mottes qui se sont durcies en se desséchant, on brise ces mottes avec des rouleaux hérissés de pointes de bois ou de fer, selon la nature du sol sur lequel on opère. En Angleterre et en Écosse, la même opération s’exécute au moyen du rouleau squelette , tout en fer, formé de cercles parallèles, à circonférence anguleuse et tranchante. En Norvège, un autre genre de rouleau, dont les Cercles parallèles sont dentés en scie, et qui est appelé herse norvégienne, produit le môme effet avec encore plus d’énergie. L’usage du rouleau squelette ne convient qu’aux terres fortes, sujettes à se durcir par des sécheresses subites après les laboura de printemps. Foi/ Roulage.

Rouleau a dépiquer. Il date d’une époque aussi reculée que le dépiquage lui-même. Sa forme est variée à l’infini, mais il consiste toujours avec plus ou moins de modifications en un cône tronué se rapprochant plus ou moins du cylindre, ont l’une des extrémités a un diamètre d un tiers moins grand que l’autre, afin qu’il se maintienne, sans effort des attelages, dans sa marche circulaire. Ce rouleau est muni de cannelures qui le rendent très-efficace pour séparer le grain «le la paille. Il est tiré, selon sa puissance, par un ou plusieurs chevaux; il brise peu la paille, qui reste propre à une infinité d’usages; et comme le rouleau à dépiquer se trouve en contact avec le grain par tous les points de sa surface, il agit plus rapidement et plus énergiquement que le dépiuuage qui s’opère par le sabot des animaux d’attelage, par des points isolés. Voy. Battaub, Dépiquage.

BOUT