SERM
SEKP
telles que l’asfhme, Yavalure , les boutons, etc. ( Voy . ces mots). Voy. aussi Oiseaux (Maladies DES).
SKRIXGAGK ( Horticulture ). En été, quand la
firolongation de la sécheresse a privé longtemps e feuillage des arbres fruitiers en espalier de i’humidité nécessaire à la bonne santé des arbres, il faut, au moyen d’une petite pompe portative, ou mieux, d’une seringue <1 gerbe, uniquement destinée à cet usage, seringuer les feuilles une ou deux fois par semaine. 11 n'est pas de soin de culture qui puisse, à cette époque de l’année, les aider plus efficacement à retenir leur fruit, qui tombe souvent, par reflet de la sécheresse, avant d'ôlre parvenu à une entière maturité. — Ce genre de bassinage convient également aux orangers, aux grenadiers, aux lauriers et aux arbres analogues. Voy. Arrosage.
SERINGAT (Horticulture). Voy. Syringa.
SERINGUE. Voy. Lavement.
SERMENT (Législation). Si le serment judiciaire est déféré par une partie à l’autre pour en faire dépendre le jugement de la contestation, quelle qu'elle soit, il s’appelle serment décisoire ; quand il est déféré d’office par le juge à l’une ou à l’autre des parties, il prend le nom de serment suppléteire, s’il est déféré à raison de l’insuffisance des preuves; ou de serment in litem. s’il est déféré sur la valeur des choses qui font l’objet même du procès.
Le serment décisoire a le véritable caractère d’une transaction. 11 faut qu’il porte sur des faits décisifs, et tels que la prestation ou le refus de serment entraîne la décision de la cause; il doit avoir pour objet un fait personnel; il ne peut être déféré à un mineur, à une femme mariée, aune personne pourvue d’un conseil judiciaire, à moins qu’il ne s'agisse de choses dont ils ont la libre disposition. Il peut être déféré lors même qu’il n’existe aucun commencement de preuve par écrit, en tout état de cause et même en appel; il ne peut être déféré que par la partie ou son fondé de pouvoir. Celui auquel lo serment est déféré, qui le refuse ou ne consent pas à le référer à son adversaire, ou l’adversaire à qui il a été référé et qui le refuse, doit succomber dans sa demande ou dans son exception. S’il est accepté, le tribunal donne acte de 1 offre ou de la délation; dans le cas contraire, il oxamine s’il y a lieu ou non à le prêter. Le serment déféré et accepté est une convention qui ne produit d’obligation que par le concours des volontés des deux parties; par conséquent, celle qui défère ou réfère le serment, peut se rétracter tant qu’il n’a nas été accepté. De là, il suit que si cette partie décède avant l’acceptation , les heritiers peuvent rétracter la délation comme elle aurait pu le faire elle-même. L’eflct du serment est de terminer la contestation, de tenir lieu de jugement ; on ne peut être admis à en prouver la fausseté, il y aurait lieu seulement à la poursuite criminelle de la part du ministère public. Le serment ne forme preuve qu’au profit de celui qui l’a déféré, ou contre lui et au profit de ses héritiers et ayants cause, ou contre eux; s’il est déféré par l’un des créanciers , mémo solidaire uu débiteur, il ne libère celui-ci que pour la part de ce créancier. Le serment déféré au débiteur principal libère les cautions; celui qui est déféré * |*un des débiteurs solidaires profite aux codébiteurs: celui qui est déféré à la caution profite au débiteur principal: mais, dans ces deux derniers cas, le serment au codébiteur solidaire ou de la caution no profite aux autres codébiteurs ou au débiteur principal, que lorsqu’il a été déféré sur la dette et non sur le fait de la solidarité ou du cautionnement.
Le serment n’a aucun effet à l’égard des tiers; il est indivisible comme l’aveu judiciaire.
Le serment supplétoire laisse à la décision du juge le caractère des jugements ordinaires : ce n’est pas une transaction. Pour qu’il puisse êtra déféré, il faut que la demande ou l’acceptation ne soit pas pleinement justifiée et qu’elle soit déi nuée de preuves : ces deux conditions sont laissées à l’appréciation du juge. Ce serment tie peut être référé. Le serment in litem suppose que le fait qui sert de fondement à la demande est justifié, mais que la quotité de la condamnation à prononcer, est incertaine, parce que le demandeur ne peut prouver la valeur des choses qui doivent lui être rendues : le juge détermine la somme jusqu’à concurrence de laquelle le demandeur sera cru sur son serment.
Le serment doit être prêté par la partie en personne, devant le tribunal, ou, en cas d’empêchement légitime, devant un juge commis qui se transportera chez la partie, assisté du greffier. Le délai pour comparaître à la prestation du serment est de trois jours. 11 doit être prêté en présence de l’autre partie ou elle dûment appelée.
Le serment est extrajudiciaire lorsque deux personnes conviennent de s’en rapporter au serment de l’une d’elles; il termine alors toute contestation. Le serment déféré par une partie à l’autre, au bureau de conciliation, est extrajudiciairv; s’il est accepté, il s’opère une convention parfaite dont lo juge de paix est autorisé à constater l’exécution en recevant le serment. Le commun accord est nécessaire pour résoudre la convention de prêter serment (Code Nap. , art. 1357-1370; Code de proc. civ. , art. 121).
Celui à qui le serment a été déféré en matière civile et qui fait un faux serment, est puni de la dégradation civique (Code pénal, art 306). Voy. Faux témoignage et Témoin.
Serment des fonctionnaires. La prestation de serment est la consécration du caractère public du fonctionnaire. Tout fonctionnaire civil ou militaire qui entre en exercice de scs fonctions sans avoir prêté serment, peut être poursuivi et puni d’une amende de 16 à lôü fr. (C. pén., art. 196). Le fonctionnaire qui a prêté serment n’est pas tenu de renouveler cette formalité lorsqu’il est envoyé dans une autre résidence avec lo mime grade et les mêmes fonctions; mais il doit, dans certains cas, faire enregistrer préalablement l’acte de sa prestation de serment au greffe du tribunal civil de sa nouvelle résidence. — Quant à la formule de serment à prononcer par les divers ordres de fonctionnaires, aux autorités entre les mains desquelles doit avoir lieu la prestation de serment, Voy. les articles particuliers consacrés à chaque classe de fonctionnaires.
SERPE (Arboriculture . La lame de cet instrument doit être en fer aciéré, et avoir de 0",30 à 0“,36de long sur Q*,08 ou Û“,09 de hauteur; elle est un peu recourbée en dedans par un bout, et emmanchée de l’autre dans une poignée en bois. La sorpe . indispensable dans toutes les exploitations rurales petites et grandes, sert à couper les grosses branches, les jeunes arbres euxmêmes dont la tige n’a que O", 30 ou 0"*,40 do tour, à chapuser le bois vert. C’est avec la serpe que les bûcherons de tous les pays façonnent le bois après qu’ils ont abattu les arbres à la coiguée; qu’ils façonnent également les bourrées , les fagots, etc. Une bonne serpe coûte chez le taillandier, suivant ses dimensions, de 4 à 7 fr.
La serpe d’élagueur diffère de la serpe ordinaire en ce qu’elle a sur le dos un petit taillant qin peut remplacer le taillant ordinaire, lorsqu© quel-