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veinées comme l’ivoire et d’ôtre quelquefois piquées de taches blanches.

Toutes les turquoises se taillent en goutte do suif, ronde ou ovale, jamais à facettes ni en cabochons. Les belles turquoises pierreuses sa montent eu or et dans uno sertissure à jour. — La plupart des turquoises qui se trouvent actuellement dans le commerce viennent de Russie : on les imite avec un émail bleu qui trompe parfaitement un oeil peu exercé.

TUSSILAGE (Medec. dûmes t ., Horticulture). Les fleurs du Tussilage nas d’dne sont employées en infusion à la dose ae deux ou trois pincées pour un litre d’eau, comme tisane adoucissante dans les rhumes et les affections de poitrine. On les mélange souvent avec d'autres Heurs pectorales, telles que les fleurs de mauve et de guimauve.

Cette plante se trouve en abondance dans les terrains argileux et humilies : on la reconnaît à ses grandes fleurs jaunes. Ses racines vivaces la rendent nuisible à l'agriculture; on ne peut l'extraire des lieux qu elle a envahis que par des labours profonds et répétés et par l'enlèvement à la main île toutes ses racines.

Une autre espèce de tussilage, le T. parasite ou Herbe aux teigneux passait jadis pour avoir la propriété de guénr la teigne. Voy. ce mot.

I Tussilage odorant ou T. d hiver est cultivé dans les jardins. Il demande une terre humide et substantielle. Du reste une fois établi dans le parterre, il se multiplie avec une incroyable facilité et souvent plus qu’on ne le désirerait.

TUTELLE, Tuteur [Droit, Législation). Lorsqu’un père ou une mère décède laissant des enfants mineurs non émancipés, la tutelle appartient de plein droit au survivant des deux époux (C. Nap., art. 390). La mort naturelle d’un des époux, mais non la plus longue aosence, ni l’interdiction, donne ouverture à la. tutelle.

Le père ne peut refuser la tutelle légale de ses enfants; la mère a cette faculté, sauf à remplir provisoirement les devoirs de la tutelle (art. 314) . On a môme jugé qu’eile peut se démettre de la tutelle après l’avoir acceptée. La mère est tutrice do droit de ses enfants alors même qu’elle est encore mineure (art. 442).

La tutelle de la mère peut être limitée par la prévoyance du père: celui-ci peut nommer A sa femme, pour le cas où elle lui survivrait et serait tutrice, un conseil spécial, sans l'avis duquel elle ne pourra faire aucun acte de tutelle, ou certains actes déterminés (art. 301). Cette nomination ne peut être faite que par un acte de dernière volonté, ou par une déclaration devant le iuge de paix ou devant notaire (art. 302). Uue déclaration sous seing privé serait insuffisante, à moins que cette déclaration, datée, signée, écrite par le déclarant, ne puisse être considérée comme un testament olographe. Le mari peut, jusqu à sa mort, révoquer, en suivant les mômes formes, la nomination du conseiL 11 ne peut jamais en nommer qu’un, qu’il choisit à son gré parmi toutes les personnes qui peuvent être tuteurs. L’individu nommé n’est pas tenu d’accepter. Le conseiL n’agit pas; il s’opjiose seulement aux actes par lesquels la mère tutrice pourrait préjudicier aux intérêts de ses enfants ; son avis eu »! or me est nécessaire pour les actes de La tutelle. & la femme et le conseil ne sont pas d’accord, la tutnee devra faire vider le différend

J»ar le tribunal de l’arrondissement , jugeant dans a chambre du conseil. La mission du conseil finit avec la tutelle de la mère.

Lorsque c’est le mari qui meurt le premier, laissant sa femme enceinte, 1 enfant, dont elle aura a tutelle dès qu’il naîtra, est considéré comme déjà vivant, et, pour veiller à scs intérêts , le con-

seil de famille nomme à cet enfant à naître un curateur (pie la loi désigne sous le nom do curateur au veut)1*; il sera (le plein droit le subrogétuteur de reniant (art 393). Le curateur est nommé dès que la veuve se déclare enceinte, et il devrait même l’èlre quand elle déclarerait notre pas enceinte, si sa grossesse est certaine. On doit le donner même à la femme qui a déjà d’autres enfants. Le curateur vedle d’avance aux intérêts de l’enfant à naître, administre ses biens, fait pour lui les actes conservatoires, et rend compte (le sa gestion. 11 doit surveiller la conduite de ia femme pendant sa grossesse, prendre des masures pour l’heureuse issue de l’accouchement, rendre impossible toute fraude qui tendrait à supposer ou à supprimer un enfant.

Le père veuf qui se remarie, conserve, de plein droit, la tutelle des enfants de son premier mariage. Il D’en est pas de même de la mère : si elle veut se remarier, elle doit, avant l’acte de mariage, convoquer le conseil de famille pour qu’il décide si elle gardera ou non la tutelle (art 396). Au cas où il lui enlève la tutelle, il nomme à sa place un nouveau tuteur; lorsqu'il la lui laisse, il lui donne nécessairement pour cotuteur le second mari, qui répondra solidairement avec sa femme de la gestion postérieure au mariage («art. 396). la femme conservée tutrice, et le nouveau mari cotuteur doivent agir ensemble, et faire conjointement tous les actes de la tutelle. — Si la veuve qui se remarie ne convoque pas le conseil de famille, elle perd la tutelle de plein droit et son nouveau mari répond solidairement de toutes les suites de la tutelle indûment conservée (art. 39'*). Elle est considérée comme tutrice simplement de fait jusqu'à son remplacement, et elle doit agir en cette qualité pour faire tous les actes conservatoires nécessaires aux intérêts des mineurs.

Non seulement le pore ou la mère a, de droit, la tutelle de ses enfants mineurs, mais celui des deux qui survit a le droit de choisir un tuteur, parent ou meme étranger (art 397). La loi n’accorde ce droit qu'au dernier mourant, ce qui indique que le tuteur choisi n’est appelé à fonctionner qu après ta mort, et non du vivant de celui qui l’a désigné. Pour que le choix ait son effet, il faut aussi que la mort -le l'autre époux soit prouvée : son absence DO suffirait pas. Le dernier mourant peut choisir qui bon lui semble, pourvu que ce ne soit pas une personne incapable ou indigne de la tutelle, aux termes de La loi. Le tuteur choisi n’est pas tenu d accepter, à moins qu’il ne soit dans h classe des personnes que le conseil de laimlle eût pu en charger (art. 4ül )• — Le choix ne peut se taire que par un acte de dernière volonté, ou par une déclaration devant le juge de paix ou devant notaire (art. 398). — Le dernier mourant perd dans plusieurs cas son droit de choisir d’avance un tuteur: cela arrive lorsque le père ou la mère a été condamné pour avoir facilité la conuplion de ses enfants (C. pén., art. 336); lorsqu’il subit une peine afflictive ou infamante fC. Nap., art. 443); lorsqu’il a été exclu ou destitué ne la tutelle, puis qu’il ne pourrait même siéger au conseil de famille et délibérer sur La nomination d’un tuteur (art. 445) ; lorsque la mère s’est remariée et n’a pas été maintenue dans la tutelle des enfants de son premier mariage; si la mère a été maintenue tutrice, le choix qu’il aura fait no sera valable u’autant qu’il aura été confirmé par le couseil e famille (art. 309-400).

Lorsque le père et la mère sont morts , et que le dernier mourant n’a pas choisi de tuteur. la tutelle des mineurs appartient, de droit, à leur aïeul paternel, à défaut de celui-ci, à leur aïeul maternel, et ainsi en remontant, de manière que

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fascendint paterne! soit toujours préféré à l'ascendant maternel du même degré (C. Nap., art. 402). A défaut d’aïeul paterne! et d’aïeul maternel, la concurrence, pour la tutelle, peut se présenter entre les bisaïeuls paternels, et entre les bisaïeuls maternels; si elle a lieu entre deux bisaïeuls paternels, la tutelle passe de droit à celui des deux qui se trouve être l’aïeul p.itemel du père du mineur (art. 403); si la concurrence a lieu entre deux bisaïeuls de la I gné maternelle, le conseil de famille» nomme l’un des deux (art. 404). La loi ne partant que des ascendants, il en ré suite que les aïeules, bisaïeules, et autres ascendantes ne sont jamais tutrices «le droit: ce titre n’appartient qu’à la mère. La tutelle ne passe aux ascendants que lorsque les père et mère sont décédés; si le survivant a été exclu ou s’est démis de la tutelle, si la mère remariée n’est pas conservée tutrice, c’est le conseil de famille qui pourvoit à la tutelle, et non un ascendant qui la prend de droit.

Lorsqu’un mineur n’a plus ni père ni mère, ni tuteur choisi par eux, ni ascendants mâles, en lorsque le tuteur donné par la loi ou choisi par le dernier mourant des père et mère est dans un cas d’exclusion ou d’excuse, le tuteur est nommé par le conseil de famille (C. Nap. art. 405), convoqué à cet effet à la réquisition des parents du mineur, de ses créanciers ou autres personnes intéressées, ou même, d’office, par le juge de pair «lu domicile du mineur: toute per - inné peut dénoncer à ce magstrat le fait qui donne üeu à la nomination du tuteur (art. 406). 11 n'est pas nécessaire que le tuteur soit pris parmi les membres de ce conseil. La nomination est faite purement et simplement sans indication de terme ni de condition. pour gérer la tutelle jusqu’à la majorité du pupille. Si celui qui a été nommé n’assistait pas à la séance, un des membres du conseil, désigné par l’assemblée, lui notifie la nomination dans tes trois jours, outre un jour pour trois myriamètres de distance entre le lieu où le conseil s’est t nu et le domicile du tuteur (C. de proc. , art. 88.'). Cette notification, qui n’est soumise à aucune formalité spéciale, a pour objet de mettre le tuteur à môme do refuser la tutelle s’il est dans l’un des cas do dispense prévus par la loi. Les attributions du cons«*il ne se bornent pas à la nomination du tuteur: il forme comme un tribunal domest que, juge des affaires graves concernant la personne ou les biens du mineur, ta loi a réglé sa composition, le mode de sa convocation , la forme de ses délibérations (Yoy. Conseil de famille), c’est lui qui nomme, quand il y a lieu, un protutcur, et, toujours, le subrogé tuteur Voy. Photütfuk et SCBHOGt TUTEUR.

La tutelle est nne espèce de charge publique qu’on ne peut refuser qu'autant que l’on se trouve dans un des cas de dispense ou d'excuse fixés par la loi, et auxquels les conseils de famille n’ont pas le droit d’en ajouter d’autres; un étranger ne pourrait être nommé tuteur.

Peuvent se faire dispenser de la tutelle les princes du sang, les maréchaux de France, ghmds officiers de la couronne, sénateurs, députés, conseillers d’État, conseillers à la Cour ae cassation et à la Cour des comptes, les militaires en activité de service, îes préfets, les ecclésiastiques desservant des cures ou des succursales, et toutes personnes exerçant pour les cultes des fonctions qui exigent résidence, dans lesquelles ils sont agréés par le chef de l’État et pour lesquelles ils prêtent serment; les fonctionnaires d’un département autre que celui où la tutelle s’établit; les envoyés en mission hors du territoire français, lesquels, si leur mission est non authentique et contestée, ne peuvent se faire dispenser qu'en produisant un

certificat du ministre (C. Nap., art. 427, 428; Av. du cons. «l’Etat du 20 novemb. 1806; Loi du JGspptemb. 1807, art. 7). Ceux qui ont accepté la tutelle après les fonctions qui en dispensent, ne peuvent plus les invoquer pour se faire dispenser (art. 430); si les fonctions ou missions sont données après l'acceptation de la tutelle, on peut, dans le mois, faire conv«*juer le conseil de famille pour qu’il nomme un nouveau tuteur (art. 431).

Celui qui a 65 ans accomplis peut refiiser d’être tuteur; ssil avait la tutelle avant cet âge, i! peut s’en faire décharger à 70 ans (art. 433) aussi accomplis. Celui qui, ayant 65 ans, accepte une tutelle, ne semble pas pouvoir s’en faire exempter à 70 ans. La dispense fondée sur l’âge profite aux tuteurs donnés par la loi comme à ceux qui sont nommés par le conseil de famille.

L’individu atteint, d’une manière permanente et non accidentellement, d’une infiirnité grave dûment justifiée, est dispensé de la tutelle et peut s’en faire décharger si l’infirmité est survenue depuis le commencement dn la tutelle (art. 434).

Une double tutelle, c’est-à-dire, non pas la tutelle de «leux enfants , mais celle qui comprend l’administration de deux patrimoines distincts, dispense d’en accepter une troisième; celui qui , étant époux ou père, sera chargé d’une tutelle, ne pourra être tenu d’en accepter nne seconde, excepté celle de ses enfants (art. 435).

Ceux qui ont cinq enfants légitimes (ou légitimés) sont dispensés ne toute tutelle autre que celle de leurs enfants; les enfants morts en activité de service dans les armées françaises sont comptés pour opérer cette dispense; les autres enfants décédés ne sont comptés (chacun pour une tête) qu’autant qu’ils ont eux-mêmes laissé des enfants actuellement existants (art. 436). I-t survenance d’enfants pendant la tutelle n’autorise pas à l'abdiquer (art. 437).

La mère n’est pas tenue d’accepter la tutelle; mais, en cas de refus, elle doit en remplir les devoirs jusqu’à ce qu’elle ait fait nommer un tuteur (art. 394). Celui qui n’est ni parent ni allié du mineur ne peut être forcé «l’accepter la tutelle que dans le cas où il n’existerait pas. dans la distance de 4 myriamètres, dn parents ou alliés en état de la gérer (art. 432). Cette excuse, accordée seulement à ceux qui ne sont ni parents ni alliés, ne pourrait être invoquée par un parent ou allié plus éloigné qui prétendrait faire reporter la tutelle sur un autre plus proche.

C’est d’abora le conseil de famille qui prononce sur les excusas; si celui qui a été nommé tuteur assiste à la délibération qui lui a conféré la tutelle, il doit, sous peine de déchéance, proposer sur-lechamp ses excuses; s’il n’était pas présent, il peut faire convoquer le conseil pour en délibérer; il doit, à cet effet, agir dans les trois jours à partir de la notification qui lui aura été faite de sa nomination, délai qui sera augmenté d’un jour par myriamètre de distance entre son domicile et le lieu de l’ouverture de la tutelle; plus tard, il n’est plus recevable (art. 438, 439). — Si ses excuses sont rejetées, il peut se pourvoir devant les tribunaux pour les faire ad mettre; le délai de son recours n’est pas fixé, mais il a intérêt k agir promptement, puisque pendant le litige il est tenu d’administrer provisoirement (art. 440). S: les excuses sont rejetées par la justice, il est condamné aux dépens; si elles sont admises, les tribanaux ont le droit, mais non l’obligation de condamner personnellement aux dépens les membres du cons. il qui avaient repoussé les excuses.

On vient de voir les causes qui dispensent de la tutelle; voici maintenant celles qui en rendent incapable , eu font exclure ou destituer. Sont décla-

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